Posté le Le 08/10/2025 à 08:57
Bonjour,
J'ai fait parti d'un groupe de musique avec lequel nous avons sorti un album en 2024. L'ensemble des titres sont déposés à MusicStart contre le plagiat et à la SACEM pour les droits, et tous les membres du groupes sont déclarés co-auteurs et co-interprètes pour les enregistrements.
En plus de mon instrument je m'occupais de la partie administrative et lors de notre première commande de CD nous avions au préalable obtenu une autorisation de la SDRM.
Aujourd'hui je ne joue plus avec eux et ils continuent de leur côté. Cependant, j'ai appris qu'ils avaient fait une nouvelle commande de CD pour les vendre sans me consulter et sans autorisation de la SDRM !
Il me semble que cette autorisation est obligatoire pour chaque commande, est-ce bien le cas ? Ont-ils également l'obligation d'obtenir l'accord de l'ensemble des ayants-droits ?
J'espère pouvoir obtenir réparation "à l'amiable" avec eux sans passer par une voie légale pour cette fois mais savez-vous comment rédiger un contrat permettant de formaliser tout ça à l'avenir ?
Et la société ayant fabriqué ces CD peut-elle être mise en cause également ?
Désolé pour toute ces questions, je suis un peu perdu.
Merci d'avance pour vos réponses.