Conflit sur un nom de domaine

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Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour,

Je suis le webmaster d'un site. Mon site étant principalement une boutique en ligne, j'ai choisi le nom de mon site pour faire un jeu de mot.

Je viens de recevoir un email assez long d'une juriste écrivant pour le compte d'un célèbre magazine ayant un nom proche de celui de mon site. Ce magazine conteste la réservation du nom de domaine de mon site au motif que mon site et les produits qui y sont vendus pourront être associés au magazine. Selon le magazine, "il existe incontestablement, dans l'esprit du public, un risque d'association du site et du nom de domaine sous lequel il est exploité" avec la marque du magazine ce qui est inacceptable au regard de la nature des produits vendus (érotiques).

Le magazine souhaite donc m'attaqué pour acte de contrefaçon de la marque et acte de parasitisme, cette exploitation ayant pour but de se placer dans le sillage d'une marque notoirement connue.

En cas de procès, je souhaiterai votre avis sur le sujet. Merci d'avances.

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Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour Monsieur,

Je vous conseille vivement de contacter un avocat spécialisé le plus rapidement possible. En effet l'argumentation de votre adversaire ne semble pas manqué ni de pertinence ni d'efficacité. Le risque de confusion entre les marques et votre nom de domaine est en effet extrêmement fort, sans doute trop fort. Il est probable qu'un juge mette fin à cette situation.

Cordialement

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Merci pour cette réponse rapide,

pourtant après diverses recherches, j'avais trouvé des textes disant que "la jurisprudence des institutions de règlement précise qu'une marque ne peut être protégée que dans la mesure où elle n'est pas générique ou purement descriptive. Ainsi, il a été énoncé qu'une marque générique ne peut servir de fondement à une action en vertu de l'UDRP, surtout lorsque cette marque ne comprend pas plus d'un seul mot, a fortiori un nom commun."

Mon site n'a aucun lien avec leur magazine.

Pensez-vous que changer de nom en un autre moins proche de la marque pourrait convenir ?
Comment contacter un avocat spécialisé et combien cela couterait il ?

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour Monsieur,

En sa qualité de marque notoire je suis d'avis que la marque peut vous contraindre à changer le nom de votre site quand bien même votre site n'a aucun lien avec le magasine.
S'agissant du fait de rajouter un S, je pense cela devrait suffire encore qu'un examen approfondi de l'ensemble des domaines dans lesquels la marque est protégée doive être réalisé.
Pour contacter un avocat spécialisé dans la matière je vous conseille tout simplement de consulter les annuaires web et téléphonique des avocats de votre région, en prenant tout particulièrement soin de rechercher des spécialistes en droit des marques ou droit de la propriété industrielle.

Cordialement

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