Reproduction du titre exécutoire

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Posté le Le 15/09/2023 à 13:50
Bonjour,

S'il vous plait que veut dire concrètement "Reproduction du titre exécutoire", dans le cas d'espèce le titre exécutoire étant une grosse notarié remise à l'huissier par le créancier pour un recouvrement.

Merci d'avance

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Posté le Le 16/09/2023 à 06:13
Bonjour Val,

Si vous avez ça dans une facture d'huissier, c'est le coût de reproduction du titre exécutoire pour remettre au débiteur (la copie exécutoire).

Si j'ai bien compris !

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