Responsabilité de l'entrepreneur

Bonjour,
J'ai fait appel à un pisciniste A pour refaire quelques travaux de réfection. Un de ses sous-traitants B qui amenait des matériaux dans un camion a heurté le portail de mon terrain et l'a endommagé.

L' artisan pisciniste s'est dégagé de sa responsabilité et m'a fait remplir un constat amiable avec le sous-traitant B que j'ai donc remis à mon assureur.

En parlant autour de moi, on me dit que ce n'était pas à moi et donc à mon assureur de prendre le dossier en charge, mais à l'artisan pisciniste A avec son sous-traitant B.

Je suis un peu perdue, d'autant qu'on commence à me parler de vétusté.

Devais-je faire intervenir mon assurance RC ou bien, est-ce l'entrepreneur A qui devait effectuer les démarches auprès de son assurance professionnelle uniquement ?

Je vous remercie de votre aide.

Bonjour Claudhynne,

Oui, c'est bien A qui est responsable des sous-traitants qu'il fait intervenir. Disons que "vous n'avez pas à en connaître" pour employer une forme spéciale ...
Donc, le constat devait être fait entre A et vous, chacun de vous aurait envoyé une copie à son assureur et un expert aurait été envoyé par l'Assurance de A pour chiffrer les travaux de réparation, sous le contrôle de VOTRE assureur.

Le cas échéant, l'expert aurait pu parler de vétusté, la remise en état par son entremise ne permettant pas de remettre à neuf un vieux portail tout déglingué (j'exagère exprès). En général, l'appréciation de cette vétusté permet à l'assureur de réduire le montant de son remboursement. Selon les conditions, à vous de voir ce que vous allez faire après (l'assureur peut demander une facture, ...).

Dans un deuxième temps, mais qui ne vous concerne pas, A peut attaquer B pour se faire rembourser son préjudice s'il y en a un.

Et si A vous a poussé(e) à faire autrement, dites-vous bien qu'il y a anguille sous roche. Par exemple, B travaille au black, et A le sait très bien, ou bien le conducteur du camion n'a pas de statut légal, ...

AGeorges,
Mille mercis pour votre réponse très précise.
Cordialement