Réintégrations fiscales de cotisations prévoyance

> Entreprise > Social > Salaires

Posté le Le 14/04/2023 à 17:27
Quelqu’un pourrait-il m’aider sur le calcul des réintégrations fiscales de cotisations prévoyance, dans le net fiscal d’un collaborateur. Voici le cas :

-De janvier 2018 à fin septembre 2018
Brut fiscal 127 337.16€
Dont
Av nat Voiture 1 682.82€
PMSS 2018 3 311.00€

TA 29 799.00€
TB 89 397.00€
TC 8 141.16€

MUTUELLE
Les cotisations patronales, sont intégralement réintégrées dans le net fiscal du collaborateur, car contrat groupe obligatoire.


PREVOYANCE P.SAL P.PAT TTAL
TRA 0.186% 1.054% 1.24%
TRB 0.495% 1.155% 1.65%
TRC 0.495% 1.155% 1.65%


Comment calculer le montant éventuellement à réintégrer dans le net fiscal du collaborateur, sur la part patronale de prévoyance,

Par avance, merci pour votre aide,

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 15/04/2023 à 20:45
Bonsoir Yann,

J'ai une difficulté avec vos chiffres.
Vous donnez le Brut Fiscal. Il faudrait le Salaire Brut.
Pour information, le brut fiscal, si l'on oublie la prévoyance n'est pas égal au Salaire brut, il y a des déductions.
Supposons que les 127.337,16€ que vous donnez soient le salaire brut pour la période concernée. Comme il s'agit de réintégration totale, les notions comme le PASS, PMSS ou divers plafonds n'interviennent pas.

Vous prenez la valeur des 'tranches' et vous multipliez par la PPAT de votre tableau du bas et vous additionnez les trois résultats. Le total sera ajouté au brut fiscal réduit (par exemple de la CSG non imposable) pour obtenir le net fiscal final.

Par exemple 29 799.00€ x 1.054% = PPA1
Total somme des PPA1 2 et 3.

Sauf erreur ou omission.

Posté le Le 16/04/2023 à 10:38
Merci beaucoup de la part de mon épouse (c'est elle qui avait posté)
Cordialement

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis