Mon ex veut me prendre mon chat...

Bonjour,

Je vous explique ma situation, avant de me mettre avec mon ex conjointe j'ai décidé d'adopter un chaton d'une portée chez un particulier. A ce moment de ma vie je n'étais pas en couple avec mon ex, j'aurais pris ce chat qu'elle soit là ou non, je l'ai choisis sans elle. Le chat n'étant pas sevrer j'ai du attendre un bon mois avant d'aller le récupérer après l'avoir choisis.

SEULEMENT à ce moment là, je m'étais mis en couple avec la personne qui est mon ex aujourd'hui, seulement le chat est bien à mon nom sur les papier de l'i-CAD, je n'ai pas de papier de cession ni quoi que ce soit de "l'éleveuse" cependant mais que ce soit sur le carnet de santé et sur les papier de l'i-CAD et la puce, je suis désigné comme propriétaire de ce chat.

Les années passent, on achète une maison avec mon ex mais passé un moment rien ne va plus, je décide de la quitter.
Ne pouvant plus vivre avec elle je décide de retourner chez mes parents, elle menaçait alors de se suicider à plusieurs reprise du fait de mon départ, à me faire du chantage au suicide même par moment mais je n'ai pas cédé pour autant. Je craignais alors que si je récupère le chat maintenant, elle passe vraiment à l'acte. Le chat nous aimais tous les deux mais il est vrai qu'il passait beaucoup de temps avec elle malgré tout. Je venais encore voir mon chat une fois par semaine car celui-ci me manquait, je continuais de payer un peu plus sur le compte commun pour payer les charges, le crédit de la maison dans laquelle je ne vivais plus (mais où j’étais toujours domicilié) et je mettais même un peu plus pour subvenir au dépense lié à mon chat.

Seulement voilà le temps passe, quasiment 1 an, et on trouve un acheteur, j'essaye de récupérer mon chat et elle m'en empêche, elle menace de porter cette affaire au tribunal si il faut parce que selon elle c'est autant son chat que le mien vu que je lui ai laissé alors que je lui ai bien expliqué auparavant que je le voulais autant qu'elle, que c'était mon chat et que je voulais le récupérer. Ce à quoi elle m'avait répondu qu'on en parlerait... Mais quand on en parlait ça finissait toujours de la même manière, un désaccord.

Résultat, un jour j'arrive chez moi (dans notre maison), j'en ai marre, je veux voir mon chat un peu plus longtemps que 3-4h par semaines et je me dis que je vais le récupérer un petit mois. Ça tourne mal, elle me menace à tout va, j'ai du appeler la police pour pouvoir récupérer mon chat ce jour là. J'ai d'ailleurs déposé une main courante contre elle pour toutes ces menaces.

Je voulais garder le chat au moins un mois, j'ai du le garder que 2 semaines. La raison ? Madame m'a menacé de ne pas venir signer la vente de la maison si je ne lui ramenais pas le chat (qui est le mien sur le papier je rappelle) avant tel date. La libération de cette relation toxique étant compromise par cette situation je me suis résigné à lui ramener un peu plus tôt.

La vente de la maison se fait, faisant preuve de bonne foi, je lui fais confiance, on convient d'une "garde alterné" et je devais récupérer le chat 1 mois après. Seulement voilà, quelques jours avant de le récupérer, silence radio. Elle fait mine de ne pas lire mes messages. Je la relance 2 fois sur 2 semaines pour ne pas la harceler pour autant et toujours aucunes nouvelles. De ce fait, je me décide, après 1 mois et demi, à aller chez elle récupérer mon chat en m'attendant à devoir avoir recours à la police encore une fois. Effectivement c'était mouvementé mais je parviens malgré tout à récupérer mon chat grâce à son père qui a réussit à la raisonner.

Là je n'ai plus rien qui me raccroche à elle, plus de compte joint, plus de maison ni rien. Je me dis que le chat c'est bon, elle n'a pas voulu me rendre mon chat malgré notre arrangement et a préférée faire la morte, donc je n'ai plus de pitié à garder mon chat cette fois.

Aujourd'hui je reçois un message de sa part me disant qu'elle m’envoie au tribunal pour avoir la garde exclusive du chat. Que soit on s'arrange pour une garde alterné (ce qu'on avait fait mais qu'elle a elle même rompu), soit on passe par un conciliateur, soit ça se finit au tribunal.

Du coup je me demandais si ca démarche était risqué pour la garde de mon chat ?
J'ai les preuves de menaces qu'elle me faisait par rapport au chat par message, j'ai les message que j'échangeais avec la personne qui m'a cédé le chat prouvant que c'est bien à moi qu'elle l'a donné, je peux prouver que je continuais de voir le chat et de payer pour lui et même si elle était effectivement plus souvent que moi avec le chat pendant 1 an, c'était toujours dans mon domicile donc je ne pense pas qu'elle puisse m'attaquer sur le fait que c'est elle la propriétaire parce que le chat est sous son toit depuis 1 an. Je me suis renseigné sur les preuve de propriété d'un animal et j'ai appelé des vétérinaire pour savoir si le document i-CAD et la puce faisait foi dans un cas comme ça où le chat n'est pas un chat de race et où c'était juste quasiment un don "verbal" sans compter le changement de propriétaire i-CAD et ceux ci m'ont certifié que dans un cas comme celui là, ça faisait effectivement foi. Maintenant entre ça et la réalité j'aimerais connaitre le fin mot de l'histoire.

Les seuls points de doutes sont le fait qu'elle ait été plus souvent que moi avec le chat pendant 1 an (même si sous notre toit), je peux justifier ce point grâce aux messages de menace au suicide que je recevais quand j'amenais le sujet de la récupération du chat, et grâce à toutes les autres menaces qu'elle m'a faite qui rendais la récupération compliqué (vente de la maison, fermeture du compte commun). Je peux aussi justifier ce que j'ai dépensé pour subvenir aux besoins du chat.
Le deuxième points de doute étant celui de la propriété du chat, savoir si le fait que je sois propriétaire sur l'i-CAD et de base jouera sur la décision du juge.

Je tiens aussi à préciser que nous n'étions ni marié, ni pacsé et sommes resté 3 ans et demi ensemble. Je sais que c'est une information qui joue en passant devant un tribunal.

Je suis un peu dépité vis à vis de cette situation, j'ai choisis ce chat, je l'ai fait sans elle, c'est mon chat et quand je réalise que cette réalité peut être remise en question aussi facilement ça me dépite.

Je n'ai rien à me reprocher vis à vis de cette histoire, j'ai essayé de lui faire confiance à plusieurs reprise, de la jouer réglo quand elle non, j'ai supporter les menaces et continuer de lui faire "confiance" car entre les menaces, quand elle n'avait pas le contrôle elle savait aussi bien faire la "gentille" et me faire penser que je pouvais lui faire confiance. Mais je me suis assez fait avoir, je ne compte en aucun cas lui rendre le chat ou faire de garde partagé. Je pense d'ailleurs avoir beaucoup plus à dénoncer contre elle entre le harcèlement qu'elle m'a fait subir pour récupérer le chat, les menaces en tout genre et le "vol" de mon chat en un sens. Je pourrais tout aussi bien monter un dossier contre elle.
Mais j'aimerais déjà savoir si elle a effectivement des chances de le récupérer malgré tous les indicateurs qui jouent en ma faveur.

Il se peut que j'oublie des informations, si c'est le cas n'hésitez pas à me les demander.
Je vous remercie d'avance pour le temps que vous m'accorderez..

Bonjour
Un animal n'est pas un enfant, il est considéré comme un objet.
Et donc "possession vaut titre".
La "garde alternée " sera de toute façon un litige permanent.
Prenez un avocat si vous voulez récupérer le chat, car il est peu probable que le juge vous l'attribue s'il est resté avec votre ex et qu'elle peut le prouver.
Sinon tournez la page, et coupez les ponts.

Comme je l'ai expliqué dans mon message, même si j’admets qu'il est long et surement qu'il à été lu en diagonale : j'ai récupéré le chat. Le problème est de savoir si mon ex a des chances de le récupérer avec sa procédure.

Tout est possible. C'est le juge qui décidera.

Bonjour,


>>>Et donc "possession vaut titre".

...jusqu'à preuve du contraire...

C'est-à-dire qu'à défaut de tous autres éléments probants, le fait qu'elle soit en possession du chat indique qu'elle en est propriétaire.

Mais vous avez des éléments probants !!!

D'ailleurs, aujourd'hui, c'est vous qui avez possession régulière dudit chat. Cela vaut titre !

Accessoirement, vous pouvez aussi attester de la propriété par les nombreux et différents éléments que vous avancez !

Le fait de confier provisoirement votre chat à votre ex ne vous en fait pas perdre propriété.

Attendez de voir, déjà, si elle agit ou non en justice.

Revenez prendre conseil alors.

Pensez à voir si vous disposez d'une protection juridique avec votre assureur. Cela vous permettrait de vous faire assister par un avocat si jamais cela allait devant un tribunal.


https://clinique-juridique.fr/etudes-de-cas/droit-de-revendication-de-la-propriete-dun-animal/#:~:text=La%20possession%20d%27un%20animal&text=S%27occuper%20d%27un%20animal,permet%20de%20pr%C3%A9sumer%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9.

Merci beaucoup pour vos informations!

Je commençais vraiment à m’inquiéter justement sur la "propriété" car je n'ai pas de certificat de session, ni de preuve d'achat, ce chat est un don fait par un particulier qui a eu une portée de chatons.
J'ai encore des messages (avec des photos prouvant que nous parlons bien du même chat) avec l'ancienne "propriétaire" qui prouvent que c'est bien moi qui ai choisis et voulu ce chat mais c'est tout pour ce qui est de la "preuve" de cession.
Au delà de ça comme dit précédemment le chat est pucé à mon nom, les papiers de l'i-CAD aussi, et il se trouve chez moi actuellement. C'est vraiment le point qui m'inquiète car c'est sur ce point que mon ex m'attaque : l’ambiguïté de la propriété.

Encore merci pour ce message rassurant et ces sources!

Il n'y a pas de certificat de vente. J'entends. Ce n'est pas obligatoire.

Vous avez des échanges avec le vendeur concernant ce don.

Vous avez les documents de l'iCAD.

Le "puçage" est à votre nom.

Vous avez la possession actuelle.


Ça fait beaucoup dans le bon sens.


Laissez la partie adverse avancer (si elle avance un jour - beaucoup dise qu'ils vont agir et n'agissent... jamais).

Si la présomption de propriété est en votre faveur, votre ex peut toutefois demander une indemnisation pour les frais engagés pendant qu'elle l'a gardé.
Elle devra les justifier.

Merci à vous deux pour toutes ces informations. Je m'attendais effectivement à ce qu'elle puisse demander des indemnités mais entre ça et la perte de mon chat le choix est vite fait. D'autant que je ne suis pas sur que ce soit son but premier et qu'elle puisse justifier ses dépenses étant donné qu'elle m'a fait comprendre qu'elle a fait un dossier pour avoir la garde exclusive du chat en soulignant que "la loi est assez floue entre la possession et l'identification". Je pense que par là elle voulait dire "détention et propriété" mais bon..

En tout cas encore merci. Je n'ai toujours pas de nouvelle d'elle et je n’hésiterais pas à revenir vous demander conseil si jamais la situation devient trop compliqué !