Renouvellement de titre de séjour

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Posté le Le 23/07/2012 à 03:26
Je suis venue en FRANCE en Septembre2007 avec un visa étudiant de 4mois, j'ai obtenu mon premier titre de séjour après inscription à la fac en master 1 biologie moléculaire. J'avais en parallèle un diplôme d'ingénieur à valider en TUNISIE en faisant un stage ici en FRANCE AU CNRS pendant 4mois et je devais retourner en Tunisie au mois DE Janvier pour ma soutenance. je ne suis revenue en FRANCEqu'au mois de Mars 2008 ce qui ne m'a pas permis de suivre les cours du master dans lequel j'étais inscrite.
D'autre part, avec mon diplôme d'ingénieur validé, je suis à un niveau bac+5 et le master était au niveau bac+4, réussir donc ce master ne servait pas à garnd chose dans mon cursus.je n'ai pas suivi les cours et je n'ai pas passé les examens de ce master pour les raisons indiquées et parceque j'ai eu des problèmes de santé d'odre psychologique.Je me suis inscrite au mois de Septembre2008 à la faculté de Pharmacie de paris5 pour un master professionnel et j'ai passé les examens du premeir semestre et j'ai commencé mon stage de fin d'étude dans une industrie pharmaceutique.Ne restant qu'un mois avantla date d'expriration de mon titre de séjour, j'ai présenté mon dossier de renouvellement à la prefecture et le fonctionnaire qui devait me donner un récepissé m'a dit qu'il ya de fortes chances qu'on me refuse ma demande de renouvellement pour non réalité des études.
ma question est: peuvent ils dans ce cas là me rerfuser ma demande? et que pourrais je faire en cas de refus alors que je suis en stage actuellement et il ne me reste que 5mois pour valider mon master pro? Ont ils le droit m'empêcher de poursuivre mes études?

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Posté le Le 23/07/2012 à 03:26
Bonjour Madame,

Je souhaiterais obtenir quelques éclaircissements.
Vous avez demandé le renouvellement de votre titre de séjour mention étudiant? Est cela première fois que vous demandez le renouvellement de ce titre?
Je ne comprends pas: en septembre 2007 vous avez obtenu un titre de séjour mention étudiant d'une durée de 4 mois. Dans ce cas avec quel titre de séjour êtes vous revenue en mars 2008?

Cordialement

Posté le Le 23/07/2012 à 03:26
J'ai obtenu un recepissé de titre de séjour en décembre 2007 et je suis partie en Tunisie juste après la fin de mon stage au CNRS à Gif sur yvette (91) en janvier 2008, je suis revenue en france en mars 2008 avec ce recepissé.
dès mon retour en france, on m' donné mon premier titre de séjour qui expirera le 13 mars 2009.
j'ai demandé pour la première fois le renouvellement de mon titre de séjour mention étudiant, je suis effectivement étudiante en master pro à la faculté de pharmacie à paris 5, j'ai suivi tous mes cours et j'ai passé tous mes examens et je possède une attestation signée par mon responsable prouvant ces informations.

Posté le Le 23/07/2012 à 03:26
Bonjour,

Le renouvellement de la carte de séjour temporaire mention étudiant est soumis aux mêmes conditions que la demande initiale.
Comme vous l'a précisé la préfecture, cette dernière apprécie non seulement la réalité de vos études mais également leur sérieux.
De ce fait, elle peut refuser votre renouvellement en cas de redoublement ou en cas de changement d'orientation, ce qui semble être votre cas.
Par ailleurs, une circulaire du 7 octobre 2008 a durci les conditions de renouvellement des titres de séjour mention étudiant. Sont pris en considération trois éléments:
-L'assiduité et la présentations aux examens
-Le contrôle de la progression des études suivies dans le même cursus
-Le contrôle du sérieux des études à l'occasion des changements de cursus.

Je ne remets nullement en doute votre sérieux quant au suivi de vos études, mais il est effectivement possible que la préfecture refuse le renouvellement de votre carte.
Vous pourrez alors en cas de refus et ce dans un délai d'1 mois suivant la notification de la décision présenter un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent.

Cordialement

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