Abus de Faiblesse

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Posté le Le 06/09/2021 à 08:08
Bonjour à toutes et tous ,
Tout est dans le titre .
Détails : Ma mère 93 ans en Octobre prochain, est atteinte par la maladie d'Alzheimer depuis 2018 ( attestation de son médecin traitant de l'époque ) . Elle était cliente d'un pressing depuis des années, ce dernier a fermé et elle a malgré tout demandé à la propriétaire de bien vouloir continuer à lui nettoyer son linge, ce qu'elle a accepté.
De fait, depuis 2018 elles ont fait davantage connaissance et petit à petit un lien s'est créé , dixit commerçante !. Cette dernière a rendu visite à ma mère et lui a proposé dixit, bénévolement ses services pour de petites courses . Cette situation a évolué de manière régulière . La commerçante prenant au fil du temps de plus en plus de place dans la vie de ma mère, elle est devenue quasi indispensable, la maladie évoluant rapidement . Ma mère est donc devenue dépendante de cette personne, qui recevait des " pièces " de la part de ma mère pour remerciement . Je pense que cela a commencé en fonction des retraits espèces relevés par mes soins en 2019, puis en 2020 puisqu'il y a un différentiel de retraits de plus de 240 % , passant de 2390 € en 2018 à 5750 € en 2020 . Ce qui est véritablement énorme, puisque ma mère ne sortait plus depuis le premier confinement ( pas vaccinée ), soit en mars 2020 et jusqu'à ce jour !. Comment en conséquence, pouvait-elle régler en espèces de telles sommes, alors qu'elle n'était plus capable de compter et que seule la commerçante utilisait régulièrement sa carte bleue et donc possédait le code pour pouvoir retirer régulièrement des espèces . Comment une femme actuellement au dernier stade de la maladie d'après un Expert médical, pouvait-elle demander des espèces et autant d'espèces et que pouvait-elle en faire . Toutes les personnes la côtoyant journellement, ont été choquées que l'on puisse spécifier de tels mensonges. Le fait est que ma mère possédant 12000 € d'économies s'est retrouvée en juillet avec un solde créditeur d'un peu plus de 1900 € .
La raison principale : Ma mère a une femme de ménage depuis 2014 qui est déclarée CESU . Cette personne gère le compte CESU de ma mère, car ma mère est totalement incapable d'effectuer de telles démarches seule et de toute manière s'y refuserait !. Ma mère donc !, a délégué cette démarche à sa femme de ménage qui est habituée à ce type de déclaration, puisqu'elle a plus d'une quinzaine d'employeurs CESU pour son activité.
Elle a donc laissé cette personne effectuer les déclarations des salaires versés depuis 2014. Après vérification des bulletins de salaire sur le compte CESU de ma mère, j'ai constaté que tout c'était bien passé jusqu'en 2017 inclus . En 2018 en lieu et place des 2 h habituelles par semaine, le nombre d'heures déclarées a évolué vers 2h30 régulièrement et 3h exceptionnellement mais durant tout le mois me semble pour le moins surprenant . En 2019 idem, mais avec un nombre de mois à 3h semaine plus important. En 2020 et 2021 idem . Il est donc évident que sa femme de ménage s'est augmenté arbitrairement les heures passées . Cette dernière m'a toujours dit de puis mars dernier qu'elle travaillait 3h de temps pour faire le ménage ( poussière, balayer, serpillière, nettoyage wc et sdb ) et n'était payée que 2 h . L'ayant vu travailler régulièrement, c'est une personne qui prend son temps pour réaliser ces taches et qui donc avec le temps a fini par mettre 3 h de temps pour faire le ménage, en lieu et place des 2 h nécessaires . Cependant, l'on constate que l'augmentation des heures coïncide avec la reconnaissance de la maladie d'Alzheimer de ma mère, à savoir en 2018 .
Cette femme de ménage donc, a estimé très certainement en octobre 2020, que la commerçante devait être déclarée au CESU, en raison du travail qu'elle réalisait pour ma mère .
Elle a donc de sa propre initiative déclarée cette dernière au CESU pour 61 h en moyenne par mois et au tarif horaire de 12 € nets congés payés inclus, puis 3 mois plus tard, la commerçante estimant son tarif horaire insuffisant, l'a augmenté pour le porter à 15 € nets de l'heure congés payés inclus !.
Résultat : un coût total de l'ordre de 1440 € mensuels, ajoutés aux 250 € de la femme de ménage, nous arrivons à un coût total de 1700 € environ .
Conséquences : Ma mère ne percevant comme revenus mensuels que 1631 €, elle s'est retrouvée à quasi épuiser ses économies en 9 mois , passant de 12000 € environ à 1900 € .
Ce que ne pouvaient ignorer ces deux personnes, étant donné qu'elles avaient accès aux relevés bancaires de ma mère et les classaient dans un classeur spécifique .
Par contre, elles se sont trompées, car elles estimaient que ma mère devait percevoir 50 % de crédit d'impôt dans l'année en cours. En réalité, elle ne pouvait percevoir que 6000 € de crédit d'impôt au maximum, mais l'année suivante . Ma mère aurait dû disposer d'environ 18000 € pour pouvoir supporter cette charge financière supplémentaire , ce qui n'est pas le cas !.
En conséquence, ma mère allait dans les mois qui suivent se retrouver en faillite personnelle et donc en cessation de paiement .
Pour en terminer, ces deux personnes ont donc pour l'une, effectuée l'embauche d'un tiers aux dépens de ma mère, qui était incapable de comprendre ce qu'était une déclaration CESU, ce qui lui a coûté environ 8000 € et pour l'autre des retraits d'espèces très important à partir de 2019 et en 2020 pour plus de 5000 €,alors que ma mère ne sortait plus de chez elle et qu'elle n'avait nul besoin d'espèces .
Mon frère avait pourtant expressément demandé à ce que tous les règlements se fassent par carte bleue , en pure peine !.
Voilà, à ce titre je voudrais votre avis, car j'ai l'intention de déposer plainte au civil pour abus de faiblesse et devant les prud'hommes pour la même raison .
Je suis désolé, mais c'est assez complexe pour celui qui n'est pas au courant des faits .
J'espère cependant que vous pourrez me conseiller et m'aider, avant toute décision .
Par avance merci pour vos réponses.
Cordialement .

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Posté le Le 06/09/2021 à 15:01
Bonjour,

je pense que votre mère est éligible à un placement sous tutelle avec vous pour tuteur.
Vous devez écrire au procureur de la République pour :

- demander un placement en urgence sous tutelle

- porter plainte au pénal pour escroquerie et abus de faiblesse.

https://www.cabinetaci.com/abus-de-confiance-et-bus-de-faiblesse/

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De la discussion jaillit la lumière.

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