Adoption d'un animal et suivi par l'association

> Famille

Posté le Le 18/06/2020 à 07:39
Bonjour ,

Il y a quelques mois, mon conjoint et moi avons adopté un chat auprès d'une association (qui n'est pas la SPA). Cette adoption a été accompagnée de la signature d'un contrat moral , par lequel nous nous engagions, entre autre, à prendre soin de l'animal, lui garantir de bonnes conditions d'accueil, etc, mais sans aucune référence à des textes juridiques. Or, dans ce contrat, il est également précisé que nous devons "donner régulièrement des nouvelles [de l'animal à l'association] et ne pas [nous] opposer aux appels et/ou visites de contrôle du suivi post-adoption". Le contrat précise également qu '"en cas de non-respect des conditions indiquées [...],l'association se réserve le droit de reprendre l'animal et d'engager des poursuites". Lors de la signature, nous ne nous étions pas inquiétés de ces précisions car nous pensions qu'il s'agirait d'envoyer un message ou 2 à la demande de l'asso, pas plus. Or, depuis 3 jours, je reçois des messages d'une personne de cette association auxquels je n'ai pas forcément le temps de répondre en donnant de nombreux détails sur les conditions de vie de l'animal, cette personne m'a dit qu'elle était particulièrement inquiète de ne pas avoir de nouvelles du chat, parce que je n'envoyais jamais de message alors que c'était une obligation.
Je souhaite donc savoir dans quelle mesure et d'après quels textes cette association est en droit d'exiger que je donne des nouvelles des nouvelles d'un animal dont je suis visiblement propriétaire . Est-ce que tout ceci est légal ou y'a-t-il un abus de la part de l'association?
Bonne journée à vous, et merci.

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Posté le Le 20/06/2020 à 06:46
appeler la SPA, elle pourra, je pense vous conseiller, elle aussi. Je pense que l'association qui vous a vendu le chat n'a pas le droit de vous obliger de lui donner des nouvelles du chat étant donné que vous êtes le propriétaire exclusif de ce chat

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