Avocate qui ne fait rien....

Bonjour,

Ma grand mère est prise dans une affaire dont je passerais les détails car ce n'est pas l'aspect du problème qui m'interpelle actuellement.

Pour faire simple, il est vident que son avocate ne fais rien. Nous l'avions prise sur recommandation de notre ancienne avocate mais depuis il apparaît que cette personne serait "à fuir, très compétente mais ne fais rien".

Ma mère qui se charge des démarches car ma grand mère est trop agée pour s'en occuper, constate que l'avocate ne répond pas à nos demandes, entre autre de faire un dépôt de plainte contre un faux témoignage de la partie adverse, ne nous communique pas les pièces que nous lui demandons, entre autre les conclusions de la partie adverse, ne nous représente pas à certaines audiences malgré nos demandes (une banque est accusée avec nous dans l'affaire) etc....

Bien sûr tout cela nous inquiète mais le juge ayant décidé de statuer dans un mois (notre avocate nous avait dit que la procédure était complètement suspendue jusqu'à ce que 2 des héritiers (sur les 4) de la contrepartie rendent leur décision, ce qui n'est toujours pas fait) nous estimons qu'il est trop tard pour y changer quoique ce soit. Il ne nous reste qu'à prier. Ma question est si nous perdons notre affaire, ce qui représenterait quelques 270 000 euros, nous envisageons très sérieusement alors de nous retourner contre notre avocate compte tenu de tous ces manquements. Chatgpt (qui vaut ce qu'il vaut) me dit que dès lors si les fautes de l'avocate sont manifestes, son assurance obligatoire nous remboursera l'argent que nous aurons perdu de 270 000 euros. Bien sûr, je n'y crois pas une seconde. Selon mes 45 années d'expérience, le monde ne fonctionne pas comme ça. Alors je vous demande ce qui se passe concrètement, de manière réaliste dans la situation où nous nous trouvons et à quoi nous attendre vraiment.

Merci pour vos réponses.

Bonjour,

L'avocate n'a pas à répondre aux demandes de votre mère sauf si votre grand-mère l'a explicitement ordonné. C'est à votre grand-mère de voir avec son avocate.

Si votre grand-mère n'est pas capable de gérer ses affaires il faut la faire placer sous tutelle et là votre mère aura la légitimité d'agir à sa place.

Personne ne peut déposer plainte à la place d'un autre sauf son représentant légal (tuteur ou parents d'un enfant mineur). L'avocate ne pourra en aucun cas remplacer votre grand-mère pour le dépôt de plainte.

L'avocate n'a pas non plus le droit d'envoyer à des tiers des pièces concernant l'affaire.

Vous dites "nous", mais ce n'est pas "nous" qui est concerné. C'est votre grand-mère. Si elle estime que son avocate a commis des fautes, à elle de saisir le bâtonnier.

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Modératrice

ma grand mère a laissé toute latitude à ma mère pour s'occuper de ce dossier ave celle. Ma mère discute avec ma grand mère qui prend la décision et ma mère transmet la demande à l'avocate au nom de ma grand mère qui ne sait tout simplement pas se servir d'un ordinateur.

Bonjou

Il y a de très grande chance que vous perdiez cette affaire et on vous a longuement exposé pourquoi sur ce forum .
Et votre grand mère aura de la chance si l'abus de confiance /faiblesse n'est pas reconnu et qu'elle n'ai qu'à rembourser .
Mais oui, on peut toujours faire valoir ce qu'on veut en justice : ce pourquoi il y a une partie perdante, qui assumera aussi tous les frais de justice de la partie adverse .
Et des dommages et intérêts .

L'avocat n'est pas magicien , vous pouvez en changer , et ne porte pas plainte à votre place .
Si vous ne l'écoutez pas, suivez ses conseils, mettez à mal sa stratégie, il ne peut pas faire grand chose pour limiter les dégâts ( car d'après ce que vous avez exposé su ce forum, je ne vois pas comment votre grand mère ne devrait pas rendre une bonne partie de l'argent )
Si vous voulez revoir la convention qui vous lie, lui demander des prestations supplémentaires ou l'engager pou une autre action, vous passez au cabinet, vous signez une autre convention .

Ma mère discute avec ma grand mère qui prend la décision et ma mère transmet la demande à l'avocate au nom de ma grand mère qui ne sait tout simplement pas se servir d'un ordinateur.
Votre grand-mère peut se servir du courrier ou d'un téléphone. Elle peut aussi aller voir son avocate. Et enfin une avocate peut se déplacer (évidemment c'est payant).

Elle peut aussi se faire ouvrir une visioconférence par un proche.

Mais l'avocate ne commet aucune faute en ne réagissant pas aux demandes d'un tiers. Au contraire, si elle a transmis des informations à votre mère, c'est une faute. L'affaire en question ne regarde que votre grand-mère.

Si votre grand-mère est apte à gérer ses affaires, c'est à elle se débrouiller pour échanger avec son avocate. Si elle n'est pas apte il est plus que temps de la faire placer sous une mesure de protection.

Il est certain que si votre grand-mère est saine d'esprit elle ne se fera pas indemniser sous prétexte qu'elle ne savait pas servir d'un ordinateur et a laissé son dossier en déshérence.

L'âge n'est légalement une excuse que pour les mineurs. Il n'y a juridiquement pas d'âge auquel une personne adulte est présumée devenir stupide, naïve ou incompétente.

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Modératrice

Ce ne sont pas les demandes d'un tiers, ce sont celles de ma grand mère sur conseil de ma mère. Les courriers papiers et mails envoyés à l'avocate demandant les pièces et autres sont fait depuis l'adresse mail de ma grand mère et ou avec sa signature car effectivement dès el début ma mère avait bien conscience du fait que ce n'était pas son avocate. Or l'avocate n'a rien fait des diverses tâches que ma grand mère lui a demandé.

Bonjour,
Régler un litige avec un avocat :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14724
Mais là aussi c'est votre grand mère qui doit faire les démarches.

Merci. Nous n'en sommes pas encre là. Ma grand mère n'entreprendra de telles démarches que si nous perdons. Il y'a entre autre le fait que la contrepartie avait proposé une médiation (ce qui aurait d'ailleurs été refusé soyons franc) ce dont l'avocate de ma grand-mère ne lui a jamais dit, ni à elle ni à nous ni à personne. A t'elle simplement lu le dossier? Nous en doutons.

Il y a un litige ou pas ?
Qu'attendez vous du forum ?

J'attends du forum qu'il me fasse part de son expérience pour me dire de façon concrète ce qui se passera si on (ma grand mère sur conseil de ma mère) décide de porter plainte contre notre avocate si jamais on perd et que les manquements de l'avocate sont prouvés, mails à l'appui. Les manquements étant principalement;

-N'a pas informé ma grand mère que la contrepartie proposai tune médiation.
-N'a pas représenté ma grand mère a certaines audiences vis à vis de la banque qui est aussi attaquée dans cette affaire malgré la demande de ma grand mère.
-N'a pas fourni les pièces que ma grand mère lui demandait dont notamment les premières conclusions de la contrepartie.
-Nous a mal conseillé au moins sur un point (elle nous a dit que la procédure était totalement gelé jusqu'à ce que l'ensemble des héritiers de la contrepartie est fait savoir leur position, or à l'heure actuelle deux ne l'ont pas fait et maintenant l'avocate veut qu'on lui remette nos conclusions cas le juge veut statuer le 3 juillet. Comment est-ce que le juge peut statuer si la procédure est complètement gelée comme l'a dit l'avocate?!?)

Perdre un procès est une chose, les manquements professionnels manifestes et répétés de l'avocate en sont une autre et j'aimerai savoir à quoi vraisemblablement m'attendre de ce côté là dans la réalité, pas sur la théorie papier. Et je vous remercie sincèrement de me répondre. Ce forum a été d'un soutien moral appréciable jusqu'à présent en dissipant pas mal d'incertitudes.

Quand on perd un procès, c'est un peu facile d'accuser l'avocat ...

Bonjour

il vous a déjà été dit sur un autre poste que ce n'était pas la "contrepartie" mais la "partie adverse". Pour ce que vous considérez comme des manquements :


Ok


Si ces audiences concernaient la banque, votre grand mère ou son représentant n'y était pas forcément conviée.


Peut être que l'avocate considérait cela comme contre productif dans la stratégie adoptée.


Peut être vrai mais pas forcément une faute rédhibitoire. Un avocat est forcément un conseil, et tout conseil peut être bon ou mauvais.

Me concernant, vos espoirs de voir l'assurance de l'avocat vous dédommager des pertes liées au procès me semblent très minces, voire inexistantes. Mais je ne suis pas avocat. Peut être devriez vous en voir un autre avec vos preuves pour voir ce qu'il en pense.

J'ai vu ce film. Celui d'un client qui perd un procès facilement gagnable bien que son avocat aie fait de son mieux et qui s'en prend à l'avocat. Ce schéma est courant et injuste. Jusque là on est d'accord, je ne dis pas le contraire.
Mais j'ai aussi vu le film ou l'avocat ne fais pour ainsi dire rien. Même pas de l'incompétence, juste qu'il a d'autres dossiers plus importants (pour lui) et au final le client perd un procès facilement gagnable. Ca aussi ça existe, j'espère que ma famille n'est pas en train de le vivre.

Quand les manquements de l'avocat sont réels, c'est pas grave et c'est tant pis pour le client? On doit faire l'impasse sur les gens à qui ça arrive sous prétexte que la plupart du temps c'est injustifié et tant pis quand c'est justifié? C'est normal et acceptable qu'un avocat ne parle pas d'une médiation proposée par la contrepartie à son client (entre autre chose)? C'est normal qu'il ne transmette pas à son client des pièces de l'affaire malgré de multiples demandes répétées avec toujours une "bonne excuse" pour le faire "la prochaine fois", "bientôt", "dès que ceci ou dès que cela"?

Notre espoir maintenant c'est que "en fait votre affaire est tellement facile, car la contrepartie a un dossier artificiel qui ne prouve rien avec un faux témoignage en prime, que ce n'était même pas la peine que je fasse mon travail sur ce dossier" et que effectivement les choses prennent cette tournure. Ceci dit je ne prends pas mes rêves pour des réalités. La possibilité de tomber sur un juge qui en dépit de l'évidence voit juste les manquements de l'avocat et pénalise le client en se disant "ces gens ne prennent pas vraiment cette affaire au sérieux et ne font pas ce qu'ils doivent. C'est donc qu'ils sont tacitement d'accord même su des preuves bancales. Alors si c'est peu important pour eux je donne raison à la contrepartie". Ca aussi ça existe et c'est ce genre de schéma de pensée qui m'inquiète.

J'espère que je suis juste en train de paniquer pour rien.

Déjà oubliez la plainte , y a aucun délit .
L'avocat fait ce pourquoi elle a été payé : dans le contexte elle n'a pas à représenter votre grand mère auprès de la banque ou pour l'aider à déposer une plainte : ce sont d’autres procédures donc d’autres frais ou le client doit la saisir
Une médiation signifie que vote grand mère était prête à rendre l'argent à l'amiable .
Hors elle refuse ; non ?

Une procédure évolue .
Et c'est très long .
Et seul le juge, en décide de la temporalité en rapport avec les actes des parties .

M'enfin si vous décidez de mette en cause votre avocate, il faudra un autre avocat : et je ne vois pas bien comment vous ferez évaluer le préjudice si vous perdez à moins de prouver qu'un eventuel manquement aurait eu un impact sur la décision .
Je serai grandement intéressée que vous retrouviez la discussion ou un intervenant vous aurait fait croire à un autre résultat que celui de devoir rendre l'argent.

Votre affaire n'est pas facile ni évidente à gagner. D'un point de vue moral peut être l'est elle (pour vous), mais pas d'un point de vue légal (pour rappel dans les grandes lignes : votre grand mère a utilisé de l'argent qui ne lui appartenait pas sans preuve explicite de donation, et avec pour donataire une personne sans lien juridique avec elle et qui n'est aujourd'hui plus capable de témoigner en sa faveur).

https://www.forum-juridique.net/famille/succession/personne-agee-poursuivie-pour-abus-de-faiblesse-t30885.html

Donc si vous la perdez ce ne sera pas forcément la faute de l'avocate. Votre vision est simpliste, la vie n'est pas un film.

encore une fois, le bon mot est "partie adverse" : si vous communiquez aussi bien avec l'avocate...

Enfin outre la banque, il ne faut pas oublier aussi le fisc .
Et le volet pénal/civil .

J'attends du forum qu'il me fasse part de son expérience pour me dire de façon concrète ce qui se passera si on (ma grand mère sur conseil de ma mère) décide de porter plainte contre notre avocate si jamais on perd et que les manquements de l'avocate sont prouvés, mails à l'appui. Les manquements étant principalement;
Rien du tout, la plainte ne sera même pas acceptée car rien de ce que vous décrivez relève du pénal.

En revanche si votre grand-mère saisit le bâtonnier, ce qui peut se passer est décrit sur cette page (y compris en cas d'appel concernant la décision du bâtonnier).
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14724

En général le bâtonnier est rarement saisi à raison par les clients mécontents, pour la bonne raison que les avocats connaissent en général leur métier et que si le procès est perdu ce n'est pas de la faute de l'avocat. Et quand un avocat commet une erreur au préjudice de son client sa déontologie l'oblige à la reconnaître et à indemniser son client.

Mais quand l'avocat est fautif et ne le reconnaît pas, le bâtonnier n'aura aucune réticence à remplir son rôle et à donner raison au client. Chaque année des avocats sont sanctionnés et condamnés à indemniser leurs clients.

Notez que même si l'avocate en question a commis des fautes, cela ne veut pas dire que votre grand-mère sera indemnisée à hauteur de la condamnation. Votre grand-mère peut avoir une avocate incompétente et être quand même coupable de ce dont on l'accuse.

Et franchement, ce n'est pas un bon réflexe de dire "nous" dans cette affaire qui ne vous concerne pas.

Au vu de ce que vous décrivez, je pense qu'il est nécessaire que votre grand-mère prenne rendez-vous rapidement avec son avocate pour s'expliquer. Il faut que ce soit votre grand-mère, en personne, et seule.

J'ai peur que l'avocate ne soit pas aussi en tort que ce que vous pensez. En lisant ce sujet, on constate que l'on a le petit-fils qui nous explique que la mère a envoyé des demandes à une avocate à la place de la grand-mère en utilisant l'identité de ladite grand-mère.

On a l'impression que personne dans votre famille n'a compris que votre grand-mère est suspectée d'un délit grave sur personne vulnérable. Il est impératif que votre grand-mère prenne connaissance de tous les échanges avec son avocate et la partie adverse et se plonge sérieusement dans le dossier avant le rendez-vous avec son avocate.

Si le recours que vous envisagez contre l'avocate est géré de la même façon que sa défense actuelle, ça va mal se finir pour votre grand-mère.

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Modératrice

Ben déjà, la partie adverse réclame une somme surgonflée de plusieurs centaines de milliers d'euros alors que objectivement ça porte sur 100 000 euros tout au plus. Ce à quoi elle prétend ajouter des préjudices moraux en temps qu'héritiers de 15 000 euros par héritier. Cet argent avait été donné en toute bonne foi par le conjoint de ma grand mère qui a fait une crise d'hémiplégie par la suite qui a gravement diminué ses capacités mentales et alors s'est laissé convaincre par son fils (sans vraiment comprendre) de jeter ma grand mère dehors et de porter plainte contre elle. Le jour où ma grand mère est partie et qu'on lui a dit pourquoi il a répondu "je comprends pas". Il a voulu épouser ma grand mère ce que elle refusait car elle trouvait leur couple très bien ainsi et maintenant la partie adverse prétend avoir obtenu des témoignages d'employés de mairie comme quoi c'est ma grand mère qui voulait l'épouser et avait commencé à organiser le mariage. "Preuve" par oui dire et illégale car des employés de mairie ne seraient pas autorisé à les tenir informé. Il y'a de plus un faux témoignage de la femme de ménage (qui avait emprunté de l'argent à ma grand mère par ailleurs) comme quoi ma grand-mère "aurai dit ceci aurait di cela". C'est faux et en plus pour diverses raisons il nous est possible de factuellement prouvé que son témoignage est faux. Ce n'est pas "la parole de ma grand mère contre la sienne". De tels manquements, 40 années de vie commune entre ma grand mère et son conjoint ainsi que toutes sortes de lettre élogieuses en faveur de ma grand mère émanant d'amis du couple et une perte des facultés mentales du conjoint dont la date est placée à géométrie variable (selon la partie adverse il n'avait plus toute sa tête quand ma grand mère l'aurait volé mais il aurait eu toute sa tête des années après quand il porte plainte conter elle) par la partie adverse, nous laisse quand même quelques espoirs.

relisez le lien fourni par Ctoad .
Absolument personne n'a dit que votre grand mère ne devra rien .
Et vous avouez, vous même, que la personne n'avait plus toute sa tête .
Enfin vous parlez d'une procédure avec la banque : un rapport ?
Ensuite ce sera les impots peut être et les organismes sociaux le cas échéant .
Est ce vraiment serieux d’envisager d'accentuer les problèmes financiers de votre grand mère en se lançant dans une autre procédure ?

Oui, ses facultés mentales étaient diminuées mais c'était suite à une crise d'hémiplégie qui a eu lieu après qu'il ai fait ses dons. La partie adverse prétend placer la date auparavant, sans pouvoir le prouver d'aucune manière. LA seule date fiable c'est l'hospitalisation pour une crise d'hémiplégie.
Oui, la partie adverse poursuit la banque en l'accusant d'avoir manqué à ses devoirs de vigilance (ou quelquechose comme ça). L'avocat de la banque bien évidemment conteste.

Effectivement. En toute franchise ma grand mère aurait du déclarer ces dons aux impôts qui de par la législation, sont supposés prélevé 60% de la somme d'une donation de ce montant si j'ai bien suivi. Nous en sommes bien conscient et j'accepte cet aspect des choses. Ca représente 60 000 euros à peu près donc, mais pas les centaines de milliers surgonflés auxquels prétend la partie adverse. Et franchement, si ma grand mère perd ce procès elle perd plus qu'elle ne possède. Autrement dit fichu pour fichu autant lancer une autre procédure. Elle a plus de 90 ans est très malade et si elle perd tout nous devrons refuser l'héritage alors autant se donner une chance supplémentaire pour que ça n'arrive pas.