Contestation paternité

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Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour g reconnu mon enfant mai me sui apercu que c pa le mien que doi je fair

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Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour Monsieur,

Afin de répondre au mieux à votre question je souhaiterais avoir des informations complémentaires.
Etes vous marié avec la mère de l'enfant?

Cordialement

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Non je ne suis pa marié

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour Monsieur,

Depuis combien de temps avez vous reconnu cet enfant?
Vous comportez vous comme son père et si oui depuis combien d'années?

Cordialement

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Bonjour cela fait 6 mois quel et ne au moi de mars exactement mais sa doi pa etre moi le pere biologique quel son mais droit merci

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Vous devez saisir le Tribunal de Grande Instance du lieu de votre résidence (le conseil d'un avocat est obligatoire).
Pour cela vous bénéficiez d'un délai de 5 ans si la possession d'état est conforme au titre, c'est à dire si vous vous êtes comporté comme le père de l'enfant, ou bien dans le cas contraire d'un délai de 10 ans. Vous devrez alors réaliser un test génétique à l'appui de vos dires.

Cordialement

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
A d accord et si le test revelle que je ne sui pa le pere de l enfant que se passe t il merci

Posté le Le 25/11/2011 à 03:26
Il appartient au Tribunal de statuer sur cette question.
En principe, la vérité biologique prime en matière de filiation. De ce fait,la filiation sera en général annulée,si l'expertise génétique détermine qu'il est impossible que l'auteur de la reconnaissance, autrement dit vous, soit le père.
L'enfant perdra alors sa filiation, votre nom, et ses droits successoraux.
Les conséquences étant très lourdes pour l'enfant, il pourra, par l'intermédiaire de son représentant légal ou d'un administrateur ad'hoc désigné dans le cadre de la procédure,formuler une demande de dommages et intérêts contre vous en invoquant le fait que vous avez agi lors de la reconnaissance avec légèreté ou bien que vous contestez cette reconnaissance parce que vous vous séparez avec la mère. Il appartiendra au Tribunal de juger si la demande est ou non fondée.

Cordialement

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