Changement des enfants petites vacances

Bonjour,

Je souhaiterais avoir un avis sur l’interprétation d’un jugement du JAF concernant les petites vacances scolaires.

Le jugement prévoit :

* « En dehors des périodes de vacances scolaires » : résidence alternée du vendredi sortie d’école au vendredi suivant ;
* « Pendant les vacances scolaires : pour les petites vacances scolaires autres que Noël : maintien de l’alternance » ;
* puis il précise que « les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant le premier samedi suivant la fin des cours » ;
* pour des vacances de quinze jours, « la première moitié » va « du samedi matin suivant la fin des cours au dimanche soir précédant la seconde semaine de congés » ;
* les horaires, à défaut d’accord, sont fixés à 10 h le matin et 19 h le soir.

Mon interprétation est que, pour les petites vacances de quinze jours, le parent qui bénéficie de la première moitié récupère les enfants le samedi matin à 10 h, puisque le jugement fixe expressément le début des vacances au samedi.

L’autre parent considère au contraire que « maintien de l’alternance » signifie que le changement habituel du vendredi après l’école continue de s’appliquer, de sorte qu’il récupérerait les enfants dès le vendredi soir, même si les vacances ne commencent juridiquement que le samedi.

Comment faut-il articuler ces dispositions ? Le « maintien de l’alternance » concerne-t-il simplement l’ordre des périodes entre les parents, ou permet-il de maintenir le changement de résidence du vendredi malgré les dispositions spécifiques fixant le début des vacances au samedi matin ?

Merci par avance pour vos éclaircissements.

Bonjour


D'après ce que je comprends votre jugemente est mal fait ( mais comme je ne lis que ce que vous y mettez et pas la copie conforme cela peut se comprendre .

Hors vacances de Noel et d'été , effectivement l'alternance et ses règles continuent ( c'est assez classique que ce soit le cas) .

Mais sans le copier coller exact à la virgule près , avec la bonne présentation ma réponse n'est pas fiable .