Montant de la soulte

Merci pour vos réponses.

Les enfants vivent avec leur maman , je les vois 1week end sur deux et les vacances scolaire.

Le seul truc qui me chagrine à laisser couler c'est que de façon injuste, sa saoulte augmente mois après moi puisque son dû à la banque baisse grace au fait que c'est moi qui paye tout en ce moment afin de ne pas etre en defaut de paiement bancaire

Bonjour Huin,

Non votre soulte n’augmente pas chaque mois.

La, pas trop le temps, ecpliquerai pkus tard avec un exemple.

Il ne faut pas confondre les "dettes".
Pour acheter ce bien a deux, voys avez tous deux, en co emprintrurs sôidaires, emprunté 180ke.
Du fait du art 1309 et 1311 ou 17, je sais plus, solidaire dans un credit ou il n’est pas precisé l’engagement respectif de chacun des co
veut dire que vous devez chacun a la banque la moitie des mensualiteß
Et dans votre cas qui payez a la banque depuis janvier la
part( 1/2) de votre ex,
Votre ex a une dette envers vous ( et pas envers l’indivision, point important selon mou pour le calcul final) ) tous les mois votre ex vous doit la moitié mensualité credit point
Et il faut calculer dans un premier temos ke montant de la soulte avec ces seuls elements et faits.

Vous verrez qu’au fil de trmos, la soulte diminue
( parce que , en gros de chez gros, pour la moitié de la mensu credit, votre ex rembourse 43%du bien ( sa part de propriete dans le bien) alors que pour meme demi mensu, vous remboursez votre part de proprieye qui est superieure ( 57%)
Je ne sais pas si je fais bien d’expliquer ca comme ca!!

Apres, seulement apres on considere les dettes envers l’indivision..

Le plis important je pense est de comprendre que quand vous payez les mensualites tout seul a la banque, votre ex vous en doit a Vous la moitié et ce fait entre tout de duite dans le calcul de la soulte car c’est une dette qu’elle a envers vous ( c’est pas une dette envers l’indivision comme peut l’etre une IO Ou les charges style TF sur le bien).





-

__________________________
Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

J'ai bien compris cela, sauf que ce qu'elle va me rembourser, je vais le lui redonner avec l'indemnitée d'occupation. Si le partage a lieu dans 6 mois, la saoulte va augmenter chaques mois. Tout les mois l'indemnitée d'occupation prend de la valeur, ce qu'elle me doit aussi mais cela va s'annuler.

La saoul finale elle, sera calculé le jour ou l'accord sera trouvé, donc sur le restant dû a la banque par madame ce jours la, donc la saoult aura augmenter sur une part bancaire diminuée grace au paiement que je fais à sa place chaques mois.

C'est cette indémnitée d'occupation qui tronque tout.

Bonkour Huin,

Je cherchais donc un exemple simple pour vous expliquer l’idee qui est la mienne que vous etes gagnany a attendre et
Comme j’avais des difficultés a trouver un exemple simple, j’ai demande a une IA gratuite ( pour voir ce qu’elle allait trouver comme exemple)
Elle ne m’a pas trouvé d’exemple ( IA gratuite assez limitee en intelligence!)
Mais elle m’a dit un truc tres interessant et elle n’en démord pas!

Je cite:
""
1. Principe juridique fondamental (date de liquidation)
✅ La soulte se calcule à la date de la désolidarisation financière, c’est-à-dire :

le moment où Madame arrête de payer et où Monsieur commence à assumer seul le crédit,
avec l’accord de la banque.""

Pour l’IA, la soulte est fixée a la date de la desolidarisation du credit, quand un se met a payer seul le credit a la banque et plus le temps entre desolidarisation et liquidation( rachat de la part de l’autre) est long, plus la dette de celui qui paie plus son credi envers celui qui paie tout le credit augmente donc
Plus il attend pour acheter moins cet achat lui coutera.
En clair, madame ne remboursant plus la banque pour son credit, la valeur de sa part de propriete ( qui est de 43%) est figée a l’instant ou elle a atreté de payer la banque.( alors que, depuis qu’elle a arreté de payer la moitie des mensualites de l’emprunt,elle vous doit chaque mois a bous la moitie des mensualites)

__________________________
Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

Bonjour Huin,

Je viens de lire un article sur indemnite d’occupation, peut etre interessant de communiquer a votre avocate.

Je vous envoie le lien en MP car il s’agit d’un site d’avocat et je crois que pas le droit de le mettre sur le forum.

Bonne journée

__________________________
Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

Merci beaucoup pour votre aide.

Nous n’avons pas eu de retour concernant notre proposition a ce jour.