Refus dérogation scolaire

Bonsoir,
Nous avons fait une demande de dérogation pour notre fils qui entrera au CP en septembre. Nous venons de recevoir la réponse, elle est refusée, j’aimerais faire appel de cette décision et avoir des conseils afin de mettre toutes les chances de notre côté.

Il y a bientôt 3 ans, nous avions fait une première demande de dérogation lors de l’entrée en maternelle de notre fils pour plusieurs raisons : L’école de secteur est plus éloignée de notre domicile que l’école que nous demandions ( que l’on vous de notre fenêtre), mon lieu de travail est situé à 100 m de l’école que nous demandions et la petite sœur de notre fils était accueilli à la crèche juste à côté de l’école que nous demandions. A cette époque la demande de dérogation a été acceptée. Notre petit garçon a intégré l’école maternelle que nous demandions et l’an dernier notre petite fille a intégré cette même école maternelle à titre dérogatoire pour motif de regroupement de fratrie.

En début d’année j’ai à nouveau fait une demande de dérogation pour que notre fils intègre l’école élémentaire appartenant au même groupe scolaire que son école maternelle. Les deux écoles sont mitoyennes et la demande de dérogation a été refusé pour des raisons d’effectifs.

Je ne sais pas comment nous allons pouvoir emmener et chercher 2 enfants aux mêmes heures à 2 écoles différentes situées à 15mn l’une de l’autre.
De plus dans l’intérêt de notre fils il est préférable qu’il reste dans le même groupe scolaire. Notre fils souffre de bégaiement et il est suivi par une orthophoniste depuis plus d’un an pour cela. Toute source de stress a un impact sur défavorable sur son bégaiement. Je crains que le fait de devoir changer d’école et ainsi quitter tous ses repères et ses amis n’aggrave son problème et qu’il subisse des moqueries de ses nouveaux camarades ce qui alimentera ses difficultés de langage…
Pouvez-vous nous aider dans notre démarche d’appel de ce refus de dérogation ?
D’avance merci pour votre réponse.
Cordialement.
Laetitia

Bonjour,

Une dérogation scolaire n'est pas de droit, sauf cas particulier. Quel a été le motif de refus ?

Le lieu de scolarité de votre fille et vos contraintes personnelles ne vous ouvrent pas droit à une dérogation. Il n'y a donc pas de recours possible à ce niveau.

Vous pouvez une nouvelle demande pour motif médical si le médecin estime nécessaire de maintenir votre fils dans son cadre scolaire habituel. Voyez avec votre médecin traitant et l'orthophoniste s'ils vous soutiennent.

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Modératrice

Bonjour, merci pour votre réponse.
C’est un refus pour raison d’effectif.
Oui c’est ce que je me disais, demander au pédiatre et à l’orthophoniste.

Bonjour

Qu'importe votre motif si c'est pour raison d'effectif .
Ils ne vont pas enlever des enfants du secteur pour mettre des enfants hors secteur .

Les derogations sont possible selon des critères de priorité UNIQUEMENT dans la limite des effectifs .
Il est encore temps d'inscrire vos enfants dans l'école de votre secteur pour ne pas faire les trajets entre les deux

Merci pour votre réponse.