Savoir si l'appelant a déposé ses conclusions au greffe

Bonjour,

Une procédure d'appel dans laquelle je suis l'intimée est en cours.
J'ai bien reçu les conclusions de l'appelant via mon avocat, mais j'aimerais savoir si ses conclusions ont été déposées au greffe.Celles qui m'ont été transmises ne sont pas "officielles" (courrier à en-tête de l'avocat adverse, mail simple)
Y a t il un moyen de savoir ? Le greffe envoie t il un courrier lorsque les conclusions sont déposées?
Merci pour vos réponses.

Bonjour Maite123456


Lorsque vous indiquez :

"J'ai bien reçu les conclusions de l'appelant via mon avocat, mais j'aimerais savoir si ses conclusions ont été déposées au greffe.Celles qui m'ont été transmises ne sont pas "officielles" (courrier à en-tête de l'avocat adverse, mail simple)
Y a t il un moyen de savoir ? »

Le meilleur moyen de le savoir est de poser la question à votre avocat.

Cordialement.

Ah d'accord, merci pour votre réponse !