Succession patrimoine

Désolé, Bonjour à tous,
droits du survivant mariés sous le régime de la communauté légale avec une donation au dernier vivant 1 enfant ayant perçu une donation 152000€ en cours des 15 ans un patrimoine global de 600000€
quel part au décès d'un parent du survivant et de l'enfant, merci

Bonjour

Une malpolie ?

Bonjour ? Merci ?
Une consultation chez le notaire est gratuite, même quand on a un gros patrimoine.

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Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...

Bonjour.

Sauf fiscalement, on se contrefiche des 15 ans pour la donation.

Il s'agira d'abord de liquider la communauté, pour déterminer le patrimoine du défunt à son déces. Patrimoine global n'est pas nécessairement synonyme de patrimoine commun. Il peut y avoir du patrimoine propre de chacun des époux dans le patrimoine global.

La succession du premier défunt sera constituée de la moitié de la communauté et de ses éventuels biens propres.

Concernant la donation, elle peut être faite par un seul des deux époux, ou par les deux. On ne devra considérer que ce qui a été donné par le défunt, pas par l'autre.

Il faut aussi savoir si la donation est en avance de part ou hors part.

On croit comprendre que c'est un enfant unique du couple ?

Ensuite, il faudrait savoir quel sera le choix du conjoint survivant dans la donation entre époux (dite au dernier vivant), laquelle dispose généralement de trois options, dont certaines avec propriété.

Or la donation faite à l'enfant peut avoir "consommé" de la propriété qui se retrouve indisponible au conjoint survivant, l'empêchant de recueillir ce que la donation entre époux aurait pu lui fournir sans donation.

Voyez que la question est complexe et ne permet pas une réponse directe "combien pour le survivant et pour l'enfant".