Maison vendu et mes bien personnel jeté ou vendu sans mon accord

bonjour , j'ai appris via Facebook le décès de mon pére j'ai fais une demande d'acte de décès que j'ai reçu , je me suis rendu compte que l'adresse du domicile avais changé , aprés multiple recherches j'ai appris que la maison étais vendu
mes biens personnel ont étai jetais ou vendu sans en étre averti , est ce légale ou illégale et dans se cas que puis je faire
merci .

Bonjour,

Quand a eu lieu le décès ?

Qui a jeté vos biens ?

Avez-vous la preuve que ces affaires étaient à vous ? Sauf cas particuliers comme les véhicules, faute de titre c'est la personne qui les a en sa possession qui est présumée être propriétaire des biens meubles.

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Modératrice

le décès a étais déclarer le dix aout 2022
c'est ma mère , mon frère , ma sœur qui se sont débarrassés de mes biens , et non je n'ai aucune preuve que ces biens m'appartenais , principalement il y avais une male contenant mes souvenir de mon armé et d'autre bien ( photos , vêtements , ect . ) mes vélos et j'en passe .

Bonjour,
C'est dommage d'avoir coupé les ponts avec votre famille, car les affaires que vous aviez laissées sur place ont été considérées comme abandonnées.
Et sur le plan légal : "possession vaut titre" ce qui veut dire que les héritiers de cette maison et de son contenu pouvaient en disposer.

bonjour
très bien merci à vous pour les réponses très rapide
cordialement .

La maison vendue appartenait à votre père ? à vos parents ?
Normalement vous auriez dû donner votre accord pour la vente et recevoir une part du prix.
Consultez au moins un notaire pour en savoir plus.

la maison appartenait à mes parents , mais il y a longtemps j'ai signé un document ( je ne rappelle plus du nom et je n'ai aucune trace bien sur ) mais la maison a étais vendu de son vivant , enfin je pense . je ne dispose pas de la date exacte de la vente .

Oui, concernant vos affaires il va être difficile de réclamer sauf si votre famille reconnaît les faits (avoir disposé de biens vous appartenant). Il aurait fallu les récupérer avant de couper les ponts, ou dans la foulée.

Sur le plan strictement légal, on pourrait leur reprocher de s'en être débarrassé, mais de l'autre vous avez eu tort d'encombrer la maison. Votre absence de réclamation pouvait être interprété comme une volonté d'abandonner ces objets.

Si la maison a été vendue du vivant de votre père, seul l'accord des propriétaires (vos parents étaient requis). Les parents n'ont pas besoin de l'accord de leurs enfants pour disposer de leur patrimoine.

En tant que fils du défunt vous pouvez charger un notaire de traiter la succession.

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Modératrice

le problème , n'étant pas au courant de la vente de la maison je ne pouvait pas réclamer mes biens , et que peut faire un notaire .

Bonjour,

Pour savoir précisément quand et par qui la maison a été vendue, vous pouvez demander une copie de l’acte de vente au service de la publicité foncière.

Si votre père a laissé des biens, un notaire a dû dresser un acte de notoriété désignant ses héritiers.

Le notaire ne vous sera d’aucun secours en ce qui concerne les objets vous appartenant que vous auriez voulu récupérer.

dans se cas , suivant l'acte de vente de cette maison et l'acte de décès( je parle de la date ) aurais je due être contacter pour récupérer mes biens ?

Bonjour

Depuis combien de temps aviez vous abandonné ces biens chez vos parents sans vous en inquiéter ?

Ctoad

bonjour , je ne m'en inquiété pas car je faisais confiance et cela fais 23 ans que les ponts sont coupé
cordialement . ( ps en aucun cas je n'ai abandonné mes biens )

Rebonjour

Comme déjà dit pour les ´biens matériels pOssession vaut titre. Au bout de 23 ans sans contact ils n’avaient pas à s’en décarcasser pour voies supplier de les reprendre. C’Est à vous de gérer vos affaires.
Vous n’avez réellement aucun moyen de leur faire tord sur ce point vue votre négligence.

Ctoad

n'étant pas au courant de la vente de la maison je ne pouvait pas réclamer mes biens
Si en 23 ans vous n'avez pas pris la peine de les réclamer, il est logique d'en conclure que ces biens ne vous intéressaient pas. C'était à vous de vous préoccuper de vos biens, et votre absence manifeste d'intérêt ne permettait que de conclure à l'abandon au profit des possesseurs. Sur ce point, il n'est pas possible de soutenir la mauvaise foi de votre famille.

Un notaire ne pourra agir que dans le cadre de la succession.

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Modératrice