Ordre de succession suite au décès d'un oncle

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Posté le Le 17/03/2024 à 07:08
Bonjour,
Le frère de ma mère vient de décéder. Il était divorcé, il y a au moins 50 ans et a eu deux enfants lors de cette union (majeur aujourd'hui). Sitôt divorcé, la relation père/enfants a été rompue, plus de contact entre eux physiquement, par écrit, etc....
Mon oncle est remarié et n'a pas eu d'enfant de cette deuxième union.
Ma nouvelle tante n'a jamais connu les enfants de mon oncle, mes cousins ne connaissent rien de la vie de leur père depuis cette séparation. Quant à moi, neveu unique de mon oncle, j'ai coupé les relations depuis 10 ans suite à un différend sur mon mariage avec une personne du même sexe.
Seule ma tante était favorable à cette union.
Presque une fois par mois, mon oncle et ma mère se téléphonaient, et ma tante, elle seule, prenait des nouvelles de moi et de mon conjoint.
Actuellement, ma tante (de remariage), veuve à ce jour, est en train de perdre toutes ces facultés et de ce fait, elle se retrouve seule.
Dans la succession, il n'y a que des comptes bancaires, pas de bien foncier, et bien entendu, le mobilier d'intérieur sans grande valeur.
- Mes questions :
- a) Lors de la succession, mes cousins vont-ils hériter de quelque chose ?
- b) Compte tenu que ma tante n’est pas leur mère biologique, ont-ils un devoir et un droit de s’occuper de ma tante (organiser les soins, l’aide d’une femme de ménage, etc ) vue qu’elle perd déjà la tête ?
- c) Ma mère (unique sœur de mon oncle décédé) et moi, seul neveu (reconnu handicapé au travail), allons-nous être, de près ou de loin, à être dans l’obligation de s’occuper de ma tante vu que mes cousins n’ont pas de filiation biologique avec ma tante ?
- d) Quand ma tante va décéder, qui héritera des biens bancaires si elle n’a pas fait de testament ?
- d1) Les membres de la famille de ma tante, s'il en reste de vivants, et ce, malgré le degré d’éloignement ?
- d2) Ma mère ou moi serons nous héritier ?

Merci beaucoup de vos réponses

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Posté le Le 17/03/2024 à 07:25
Bonjour et bienvenue,
Cela dépendra grandement de la dévolution après le décès de votre oncle. Si je suppose que le couple avait adopté la communauté légale... la succession de l'oncle, c'est la moitié + les biens propres s'il en avait.
.
- a) Lors de la succession, vos cousins devraient recevoir 75% de la succession, sauf su des dispositions entre époux avait été prises.
- b) Ils n'ont pas d'obligation alimentaire vis à vis de la seconde épouse de leur père.
- c) Ni votre mère, ni vous n'êtes dans l’obligation de s’occuper de la tante
- d1) Si elle n’a pas fait de testament, ce sont SES héritiers qui viendront à sa succession... membre de sa famille
- d2) Ni votre mère, ni vous, vous n'êtes pas parent.

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Marck ESP, Administrateur
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Posté le Le 17/03/2024 à 08:45
Bonjour.

Pour d2, on peut donc même préciser que vos cousins non plus, ne seront pas héritiers de leur belle-mère. Il faudra chercher ses héritiers dans sa parentèle, la plus proche parentèle étant d'abord les frères et sœurs de la veuve ou leurs descendants (on imagine qu'il n'y a plus ni père ni mère de la veuve).

Notez que cette dernière (pas plus que la première épouse) n'est pas votre tante, mais la veuve de votre oncle.
Je fais cette précision pour éviter toute mauvaise interprétation de la loi successorale ou fiscale, qui, quand elle parle d'oncles et de tantes, ne parle exclusivement que des frères et sœurs du père ou de la mère.

Après, affectivement, vous avez le droit de la dénommer "tante".

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