Ordres et degrés pour frères et neveux

Bonjour,
Soit une sœur "A" et deux frères 'B" et "C".
Chaque frère a un enfant, respectivement "Bbis" et "Cbis".
La sœur "A" n'a aucun enfant, ses parents sont décédés.
Le frère "B" est décédé avant la sœur "A", et l'enfant "Bbis" hérite de "B" (en nue propriété via un démembrement, mis de côté ici pour simplifier).
La sœur "A" décède du vivant de son frère "C".
La succession se fait-elle à 100% pour le frère "C" en seul héritier, ou pour 2 moitiés partagées à égalité entre le frère "C" et le neveu "Bbis" ?
Merci de vos éclaircissements !

Bonjour,
Les successions se traitent dans l'ordre des décès et les enfants viennent en représentation de leur parent décédé lorsque celui-ci est héritier.
Pour répondre plus précisément, merci de donner les dates de décès de chacun, parce que votre texte n'est pas clair.

BONJOUR

Cela laisse donc supposer que A n'était pas mariée, n'a plus de parents et n'avait pas d'enfant?

Dans ce cas, considérons les héritiers par le sang et les règles de représentation successorale, valables pour les successions en ligne directe descendante ou collatérale .

A a bien eu 2 frères, sa successsion est donc de 50% pour chaque ou ceux qui le remplace.

Bbis, neveu de la défunte, représente son père à la succession et bénéficie de l'abattement et du barème applicables à son parent , soit 15 932 € (= abattement du frère ou de la soeur représenté) puis 35 % et 45 % au-delà de 24 430 €.

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La condescendance n'a pas sa place ici et le respect des visiteurs est une règle. Nous sommes là pour simplifier et rendre plus aisée la compréhension des textes ou jurisprudences...

Pour yapadequoi et DIU1973 :

Effectivement A n'était pas mariée, n'avait plus de parents et n'avait pas d'enfant.

Le frère B est décédé avant la sœur A...
Ce qui veut dire que lors du décès de la sœur A, seul le frère C était vivant.

Ma question est en fait de savoir si dans ce cas, le frère C étant le seul héritier vivant à ce niveau collatéral direct lors du décès de la sœur A, cet héritier n'éclipserait-il pas naturellement au vu de l'ordre et des degrés les autres héritiers plus éloignés (comme les neveux...) ?

N'est-ce pas étrange qu'un frère décédé hérite même s'il est lui-même décédé auparavant ?

Merci de m'aider à comprendre !

Il n'y a rien d'étrange, c'est juste l'application de la loi.
Ce frère B pré-décédé n'hérite pas, MAIS il est représenté par son enfant Bbis.
Tout est expliqué ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2128

Bienvenue et bonjour

Vous pouvez accorder confiance à l'une comme à l'autre.

La force du code civil Français est sa justice pour le respect de l'égalité de traitement.

Si les règles de la représentation ne s'appliquent pas lorsque l'héritier représenté était enfant unique, dans votre cas, en ligne collatérale, la représentation existe en faveur des enfants et descendants des  frères.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006431193/2002-07-01

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Marck ESP, Administrateur
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Merci à tous,

Je comprends mieux maintenant, j'avais suivi un cours en ligne qui parlait de l'ordre et des degrés, et je me mélangeais la compréhension entre les degrés et l'ordre, et entre le rang de l'enfant du frère décédé et celui de l'enfant de l'enfant vivant, au temps pour moi !

Entre les questions multipliées sur les sites et leur nature vous semblez face à de gros problèmes ?

N'hésitez pas à ouvrir un sujet GLOBAL pour exposer tout cela, nous aurons peut-être des remarques à apporter...

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Marck ESP, Administrateur
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Cher ESP,

Oui, de gros problèmes, et j'ai fait appel professionnellement à des avocats, qui eux aussi semblent se noyer dans les méandres de cette histoire vraiment compliquée, ou alors se réfugient derrière leurs récitations encyclopédiques, ce qui ne m'avance pas beaucoup.

Je ne peux hélas pas exposer tous les problèmes ici car d'une part ce serait inutile voire contreproductif (vraiment, vraiment complexe, l'histoire), d'autre part pour des raisons de confidentialité que vous comprendrez.

Mais comme un homme peut manger un éléphant par petits morceaux, j'ai attaqué ce mammouth en le découpant autant que faire se peut ^^

Bonjour,

la situation est simple et vous avez des réponses précises de ESP et yapasdequoi:
A décédée laisse deux héritiers:
son frère C
et on neveu Bbis venant par représentation de son père B
Je suis surpris que vos avocats soient noyés

La difficulté est peut être en amont concernant le patrimoine de A

@JackT :
Pour "les avocats noyés" je répondais à ESP en lui confirmant la complexité du dossier en entier.

Ma question est simple, comme d'ailleurs toutes les questions que je pose puisque j'essaie de simplifier pour pouvoir obtenir des réponses sans trop vous faire perdre de temps tout en conservant un minimum de confidentialité.