Quel part pour les neveux

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Posté le Le 11/11/2023 à 16:01
Bonjour,
Simone décède, veuve, sans enfant, sans testament.
- Une soeur (même père & mère) décédée sans enfant.
- Une demie-soeur (enfant naturel de la mère, reconnue seulement par la mère)décédée avec 4 enfants vivants.
- une demie-soeur ( premier lit, même père seulement)décédée avec 5 enfants vivants.
Totale héritage (avant frais & impôts) estimé à environ 300000 euros.
Quelles seront les parts nettes de chaque neveux & nièces.
Merci

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Posté le Le 11/11/2023 à 16:53
Bonjour,
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1632
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2128


Considérant que les parents de Simone sont décédés, les enfants des demi-soeurs A et B héritent en représentation de leur mère.
(Les demi-soeurs ont les mêmes droits que des soeurs.)

A : chaque enfant reçoit 1/8
B : chaque enfant reçoit 1/10
Les droits de succession sont calculés sur la part qu'aurait reçu leur mère soit 150000 €. (environ 45%)

https://www.impots.gouv.fr/particulier/questions/comment-dois-je-calculer-les-droits-de-succession

Posté le Le 26/12/2023 à 21:47
Bonjour,
Si je comprends bien, il reste après les droits de succession (sur la part d'une demie-mère décédée) :
- 150 000 x 0,55 (45%) = 82 500 euros.
Et pour chacun des 5 neveux :
- 82 500 / 5 = 16 500 euros
Sur quelle somme l'abattement neveu de 7976 euros est fait ?
Merci encore.

Posté le Le 26/12/2023 à 22:10
Non, les neveux et nièces héritent ici par représentation de leurs mères respectives, donc il faut calculer les droits de succession entre frères et sœurs.
L'abattement est de 15932€, et le barème est de 35% sur les premier 24430€ puis 45% au delà.

La part brute de chaque mère aurait été de 150000€.
La part taxable de chaque mère aurait été de 150000 - 15932 = 134068€ = 24430€ + 109638€.
Les droits de succession de chaque mère auraient été de 24430x35% + 109638x45% = 57888€.
La part nette de droits de chaque mère aurait été de 150000 - 57888 = 92112€.
Montant à diviser par le nombre de neveux et nièces, ici 5 pour la demi-sœur considérée, donc 18422€ chacun.

S'il n'y avait qu'une sœur avec descendance, les neveux et nièces auraient hérité de leur chef, sans représentation.
Et si l'héritage total avait été de 150000€ (pour faire la comparaison), la part brute de chaque neveu aurait été 150000/5 = 30000€, qui auraient eu chacun un abattement de 7967€, soit une part taxable de 30000 - 7967 = 22033€, au taux unique de 55%, soit des droits de succession de 12118€ et une part nette de 30000 - 12118 = 17882€.

On ne parle ici que des droits de succession. S'il y a des biens immobiliers, il y a des frais d'acte pour la mutation de propriété, et des émoluments du notaire.

Posté le Le 28/12/2023 à 20:49
bonsoir,
Merci beaucoup pour la qualité de la réponse.
Oui, il y a une maison et une assurance-vie.
C'est le notaire qui a estimé la maison à 90000€.
Par contre, je n'ai aucune information concernant l'assurance vie, si un ou des bénéficiaires sont désignés, le montant, si versements avant les 1991 et avant 70 ans.
Dans la part brute, j'ai retiré les 1500€ de frais d'obsèques, alors que les obsèques ont coûté 4000€.
J'ai estimé les émoluments du notaire à 6000€, je soustrais ces 6000€ sur la part nette, repartis sur chaque héritiers.
Quand la succession sera terminée, je vous informerai si ces calculs correspondent.
Merci encore.

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