Succession avec enfants hors mariage

Bonjour,
J'aurai besoin d'éclaircissement concernant la succession.
je suis marié avec donation au dernier vivant.
Mon épouse à un enfant issu d'un précédant mariage.
J'ai une ma fille biologique majeure que je vais adopter (adoption simple).
Nous avons comme seul bien, un petit appartement.
En cas de décès de l'un ou l'autre, comment se passe la succession et au décès des deux ?

Merci de m'avoir lu.

bonjour,

aujourd'hui, la majorité des enfants naissent hors mariage, ce n'est donc pas le problème.
par contre, selon votre message, il semblerait que vous n'ayez pas reconnu votre fille biologique; sauf si elle a déjà l'objet d'une reconnaissance de paternité, vous pouvez reconnaître votre fille à l'état civil.

les successions se traitent dans l'ordre chronologique

salutations

Bonjour,
Vous avez des réponses sur ce lien :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1270
Si le défunt laisse des enfants qui ne sont pas communs au couple, l'époux survivant hérite du 1/4 de la succession en pleine propriété.

Dans ce cas, les enfants héritent des 3/4 de la succession en pleine propriété.

La part d'héritage de l'époux peut être différente si le défunt lui a fait une donation au dernier vivant.

Bonjour,

Lors du premier décès, le veuf héritera du défunt selon l'option qu'il choisira, et le reste ira à l'enfant du défunt.

Lors du second décès :
- si le veuf a choisi une option avec usufruit, cet usufruit s'éteindra
- l'enfant du veuf héritera des biens de son parent, y compris les biens dont son parent avait hérité du premier défunt en pleine propriété.

Un exemple : A et B sont mariés, chacun ayant un enfant (A1 et B1). Ils possèdent une maison à parts égales.

1. Si le veuf B choisit une option avec 3/4 en usufruit et 1/4 en pleine propriété lors du décès de A, il obtient de son vivant la jouissance de la maison. Il hérite également d'un 1/4 de 1/2 de la maison en pleine propriété (soit 1/8).

A1 hérite du reste de la part de A, soit 3/4 de 1/2, soit 3/8.

B est donc plein propriétaire au total de 5/8 de la maison et a l'usufruit du reste.

2. Au décès de B, A1 récupère la pleine propriété des biens dont il avait hérité. B1 hérite des biens de son parent.

A1 se retrouve donc plein propriétaire de 3/8 de la maison et B1 de 5/8.

Les choix du veuf seront ceux définis par votre donation entre époux, en sus de l'option légale par défaut (1/4 en pleine propriété pour le veuf en présence d'un enfant d'un autre lit).

__________________________
Modératrice

Merci à tous pour vos réponses, mais dans ma tête tout cela n'est pas clair.
Pour Isernon : non je n'ai pas reconnu ma fille biologique, je ne le savais pas et maintenant c'est trop tard (elle a déjà été reconnue et de plus elle a plus de 30 ans) c'est pour cela que je fais une adoption simple.

Si mon épouse décède, je désire continuer à habiter dans l'appartement : pas de soucis car j'aurai l'usufruit et une donation au dernier vivant a été faite. Rien a verser au fils de mon épouse, c'est bien cela ?

Si je décède pareil, mon épouse pourra continuer à habiter l'appartement sans rien verser à ma fille adoptive ?

Merci.

Reprenons :
Si le défunt laisse des enfants qui ne sont pas communs au couple, l'époux survivant hérite du 1/4 de la succession en pleine propriété.

Dans ce cas, les enfants héritent des 3/4 de la succession en pleine propriété.

Au 1er décès, le survivant reçoit 1/4 de la moitié qui appartenait au défunt, soit 5/8.
Et l'enfant du défunt reçoit 3/4 de la même moitié, soit 3/8

Ce qui veut dire que le survivant est en indivision avec l'enfant de son conjoint décédé. Il n'a rien à lui verser, par contre ce dernier peut exiger la sortie de l'indivision, et donc obliger la vente du bien ou le rachat de sa part.

Bref relisez bien la donation au dernier vivant qui doit avoir comme objectif de préserver l'usufruit au profit du survivant.

Ou encore CONSULTEZ VOTRE NOTAIRE.

Oui c'est bien spécifié que la donation préserve bien l'usufruit au conjoint survivant.

Merci à vous.

En fait, si vous voulez une certaine égalité entre les deux enfants, il ne faut pas que le survivant hérite de droits en propriété sur la part du premier défunt, car c'est alors l'enfant du survivant qui en héritera.

Au second décès, l'indivision 50-50 entre les deux membres du couple se transformera en une indivision 5/8-3/8 au profit de l'enfant du survivant, si le survivant choisit l'option mixte 1/4 en propriété et le reste en usufruit (pour avoir l'usufruit).

Et si le survivant choisit l'option quotité disponible ordinaire, sans demande de partage de l'indivision jusqu'au second décès, l'indivision est même 75-25 au profit de l'enfant du survivant.

Pour avoir une indivision 50-50 au second décès entre les deux enfants, il faut que le survivant n'ait que l'usufruit.

Si c'est le souhait, la donation entre époux dans sa rédaction standard n'est pas le bon choix. Il pourrait y avoir un testament révoquant tout droit légal en propriété et tout droit en propriété issu d'une disposition antérieure, pour ne laisser que l'usufruit.

Merci pour ces précisions.