Liquidation indivision et vice de procédure

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Posté le Le 13/11/2020 à 20:06
Bonjour a tous,

Je viens vers vous pour avoir une information, ou un conseil.
Je viens de recevoir le jugement de la procédure de liquidation d'indivision avec mon ex compagnon. Je passe le côté émotif de l'histoire.
Mon soucis se situe dans la procédure en elle même, voilà mon avocat a déposé ses conclusions au tribunal avant même de me les faire lire et valider, ces conclusions n'ont même pas été faites avec mon aval ni même mon regard.
En lisant le corps du jugement, je me suis rendue compte que mon avocat n'a pas fait les demandes que je lui ai signifié, et surtout qu'il a noté des éléments complètement faux, et ne révélant pas la réalité des choses.

Est ce que je peux faire valoir un vice de procédure ?

Je pense faire appel du jugement, mais comment rattraper les conneries de mon avocat (bien sûr je change d'avocat si il faut réenclencher une nouvelle procédure, en appel ou bien pour vice de forme) ??

Bien entendu, le jugement n'est pas égal, dans le sens où toutes les demandes de la partie adverse ont reçues une réponse favorable, que les miennes (les 2 qui ont été faites) ont été déboutées sans plus de raison que cela...

Merci à ceux qui répondront, j'ai contacté la greffe du tribunal, l'Ordre des Avocats et un second avocat, qui me disent bien qu'il y a un soucis sur la procédure vu que les écrits de mon avocat n'ont pas reçu mon aval mais n'ont pas pu ou voulu m'en dire plus, qu'elles vont être mes démarches ? vaut-il mieux faire appel ? ou faire valoir un vice de procédure et demander l'annulation du jugement ?

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Posté le Le 14/11/2020 à 17:29
dans un premier temps envoyez une lettre en recommandé avec accusé de réception au bâtonnier pour l'aviser des manquements professionnels de votre avocat . votre avocat à priori n'avait aucune envie de vous défendre. qu'est-ce qui l'a motivé à vous nuire en n'assurant pas correctement votre défense ? à qui a t -il rendu service ?

Posté le Le 14/11/2020 à 19:01
Bonsoir, alors là question est bonne je ne sais pas du tout dans quelle intention elle a agit de cette façon... surtout qu’elle aurait signifié le jugement sans mon accord donc le délai d’appel court alors qu’elle m’a dit d’attendre de recevoir le jugement par voie d’huissier par téléphone.

Et pour couronner le tout elle vient de m’envoyer un courrier avec accusé de réception disant qu’elle rompait la relation de confiance puisqu’elle n’appréciait pas ma demande de ses conclusions afin de demander un second conseil auprès d’un autre avocat.

Je pense en effet faire un courrier au bâtonnier de l’Ordre des Avocats, et de recourir à un autre avocat pour faire appel et prouver un vice de procédure sur le jugement afin d’en demander l’annulation.

Je vois un avocat ce jeudi soir.

Je suis désemparée face à ce comportement que je trouve totalement contraire à la déontologie de l’ordre des avocats...

Posté le Le 15/11/2020 à 04:00
je suis entièrement d'accord avec vous. son but c'était de gagner facilement de l'argent et de vous nuire en ne répondant pas à vos attentes. il a peut-être rendu service à quelqu'un qui voulait se venger de vous

Posté le Le 15/11/2020 à 09:04
Je me demande si il n’y a pas eu arrangement entres les avocats sans m’en avertir...

Bref je verrais jeudi ce que me dis l’autre avocat et en effet je pense saisir le bâtonnier pour voir ce qu’il faut faire comme démarche et si je peux demander un dédommagement (au moins la prise en charge des frais d’avocat et de justice de la procédure d’appel)

Posté le Le 15/11/2020 à 09:34
""SI LE DESACCORD PORTE SUR UN AUTRE PROBLEME
J’AI LIBREMENT CHOISI MON AVOCAT :

Si vous avez un litige avec votre avocat ou si vous rencontrez une difficulté quelconque, vous devez adresser un courrier au bâtonnier

Vous devez indiquer clairement les griefs reprochés à votre avocat, ainsi que ses coordonnées complètes. Vous devez joindre une copie des pièces utiles non agrafées (aucun original ou chèque).
Le principe du contradictoire devant être respecté, votre lettre sera communiquée à l’avocat concerné, en même temps que lui seront demandées ses observations.

Vous recevrez un accusé de réception sur lequel seront mentionnées les références du dossier ouvert par le Service, qu’il conviendra de reporter sur chaque nouveau courrier (attention, si un dossier est par ailleurs ouvert au Service de la Fixation des Honoraires, celui-ci ne comportera pas les même références. Il vous faudra alors bien distinguer les références lorsque vous écrirez à l’un ou l’autre des Services).

Sauf urgence liée à une date butoir, les délais de traitement des dossiers peuvent être plus ou moins longs en fonction de la difficulté soulevée.

Après examen, le bâtonnier rendra un avis portant sur le comportement conforme ou non aux principes déontologiques auxquels sont soumis les avocats.

Cet avis est confidentiel selon les règles de la profession. Toutefois, le sens de l’avis peut vous être communiqué par le biais de votre conseil, si vous en disposez.


QUE FAIRE SI J’ESTIME QUE MON AVOCAT A COMMIS UNE FAUTE PROFESSIONNELLE ?

La mise en cause de la responsabilité civile professionnelle d’un avocat relève de la compétence exclusive des juridictions de droit commun, qu’il vous appartient de saisir si vous estimez qu’une faute professionnelle vous ayant causé un préjudice a été commise par votre avocat.

L’Ordre des avocats n’a aucune compétence en la matière.
Les juridictions de droit commun seront par ailleurs les seules habilitées à octroyer une éventuelle réparation financière à titre de dommages et intérêts.""

je pense que votre avocate a été informée par l'ordre des avocats et/ou par la greffe du tribunal que vous les aviez contactés c'est, je pense, pour cette raison qu'elle a pris les devants en invoquant le prétexte que vous aviez rompu le lien de confiance entre elle et vous qu'elle ne souhaitait plus être votre avocate. Elle veut se protéger d'une part et d'autre part, en faisant ce choix c'est un aveu de son manque de professionnel. Elle a comme vous l'écrivez décidé de son propre chef décidé de "collaborer" avec l'avocat de la partie adverse pour que vos droits soient bafoués

Posté le Le 15/11/2020 à 11:05
""code de déontologie des avocats

Table des matières

TITRE PREMIER : DES PRINCIPES

Article 1er - Les principes essentiels de la profession d’avocat
Article 1 bis - Les visites de courtoisie
Article 2 - Le secret professionnel
Article 2 bis - Le secret de l’enquête et de l’instruction
Article 3 - La confidentialité – correspondances entre avocats
Article 4 - Les conflits d’intérêts
Article 5 - Respect du principe du contradictoire

TITRE DEUXIÈME : DES ACTIVITÉS

Article 6 - Le champ d’activité professionnelle de l’avocat
Article 7 - La rédaction d’actes
Article 8 - Rapports avec la partie adverse
Article 9 - Succession d’avocats dans un même dossier
Article 10 - Communication
Article 11 - Honoraires – émoluments – débours – mode de paiement des honoraires
Article 12 – Déontologie et pratique de l’avocat en matière de ventes judiciaires
Article 13 - Statut de l’avocat honoraire

TITRE TROISIÈME : DE L'EXERCICE ET DES STRUCTURES

Article 14 - Statut de l'avocat collaborateur libéral ou salarié
Article 15 - Conditions d'exercice
Article 16 - Réseaux et autres conventions pluridisciplinaires
Article 16-1 - Groupements transnationaux entre avocats français et avocats étrangers
Article 17 – Structures d’exercice inter-barreaux

TITRE QUATRIÈME : LA COLLABORATION INTERPROFESSIONNELLE

Article 18 – La collaboration interprofessionnelle

TITRE CINQUIÈME : PRESTATIONS JURIDIQUES EN LIGNE

Article 19 - Prestations juridiques en ligne

TITRE SIXIÈME : LES RAPPORTS ENTRE AVOCATS APPARTENANT À DES BARREAUX DIFFÉRENTS

​Article 20 – Règlement des conflits entre avocats de barreaux différents (...)"

Posté le Le 15/11/2020 à 14:26
Je me demande si il n’y a pas eu arrangement entres les avocats sans m’en avertir...

Bref je verrais jeudi ce que me dis l’autre avocat et en effet je pense saisir le bâtonnier pour voir ce qu’il faut faire comme démarche et si je peux demander un dédommagement (au moins la prise en charge des frais d’avocat et de justice de la procédure d’appel)

Posté le Le 15/11/2020 à 18:12
non pas de rangement possible entre les deux avocats et votre avocat devait prendre en compte vos demandes

Posté le Le 15/11/2020 à 19:32
Merci pour ces informations qui vont m’être utiles pour réaliser les démarches auprès du batonnier de l’Ordre afin de faire valoir mes droits... enfin surtout ceux bafoués par une avocate peu scrupuleuse !!

Posté le Le 15/11/2020 à 21:45
les avocats ripoux jouent sur la clause que si le client ne fait plus confiance à son avocat il peut se désengager !! idem pour d'autres professions comme les dentistes, par exemple...
allez sur ce site
"La relation entre le client et l'avocat ...www.bmpassocies.com › la-relation-entre-le-client-et-l-...
Le choix de l'avocat est primordial : confier son dossier à un avocat implique de nouer une relation de confiance (...)"

Posté le Le 16/11/2020 à 07:38
C’est vrai que confier son dossier aujourd’hui à un avocat il faut lui faire confiance et j’aurais dû me méfier déjà lorsqu’elle ne répondait plus à mes demandes de conseils, une fois les 6 premiers mois de la procédure passés, et encore plus quand je n’ai jamais reçu ni lu les conclusions qu’elle déposait au tribunal... les 1ères je trouvais ça logique puisque nous les avions faites ensemble, mais les suivantes (les finales en gros) j’aurai à mon sens du les lire pour avoir un regard sur les demandes qu’elle faisait ou ne faisait pas en mon nom !!!
A savoir qu’à ce mmt là c’est tombé en même temps que mon accouchement très compliqué et au tout début du 1er confinement du COVID de mars... bref un vrai bordel !!

Je saurais sur quoi me méfier avec le prochain avocat, et je pense, faire un envoi au bâtonnier, pour lui signaler le comportement incorrect de cette avocate, même sans forcément demander des dommages et intérêts et ce malgré le préjudice que cela produit... (engagement d’une procédure d’appel, montant d’indemnité d’occupation incohérent avec la valeur locative du secteur, non prise en compte des différentes pièces apportées donc forcément la valeur vénale du bien non prise en considération dans le jugement, demandes non réalisées alors qu’elles s’appuient sur une ou plusieurs jurisprudence, demandes faites sans pièces puisque demandes faites sur seule décision de l’avocate et ne reflétant pas la réalité, etc)

En tout cas merci de ces infos, elles vont me servir...

Je vois que les avocats ne sont pas tous dignes de confiance, ça fait peur tout de même pour la Justice française...

Posté le Le 16/11/2020 à 08:24
C’est vrai que confier son dossier aujourd’hui à un avocat il faut lui faire confiance et j’aurais dû me méfier déjà lorsqu’elle ne répondait plus à mes demandes de conseils, une fois les 6 premiers mois de la procédure passés, et encore plus quand je n’ai jamais reçu ni lu les conclusions qu’elle déposait au tribunal... les 1ères je trouvais ça logique puisque nous les avions faites ensemble, mais les suivantes (les finales en gros) j’aurai à mon sens du les lire pour avoir un regard sur les demandes qu’elle faisait ou ne faisait pas en mon nom !!!
A savoir qu’à ce mmt là c’est tombé en même temps que mon accouchement très compliqué et au tout début du 1er confinement du COVID de mars... bref un vrai bordel !!

Je saurais sur quoi me méfier avec le prochain avocat, et je pense, faire un envoi au bâtonnier, pour lui signaler le comportement incorrect de cette avocate, même sans forcément demander des dommages et intérêts et ce malgré le préjudice que cela produit... (engagement d’une procédure d’appel, montant d’indemnité d’occupation incohérent avec la valeur locative du secteur, non prise en compte des différentes pièces apportées donc forcément la valeur vénale du bien non prise en considération dans le jugement, demandes non réalisées alors qu’elles s’appuient sur une ou plusieurs jurisprudence, demandes faites sans pièces puisque demandes faites sur seule décision de l’avocate et ne reflétant pas la réalité, etc)

En tout cas merci de ces infos, elles vont me servir...

Je vois que les avocats ne sont pas tous dignes de confiance, ça fait peur tout de même pour la Justice française...

Posté le Le 16/11/2020 à 11:28
elle a peut-être aussi profité du fait que vous étiez enceinte et qu'elle savait que vous alliez être moins disponible pour les raisons que vous alliez invoquées dans votre dernier message. Vous lui avez faire entièrement confiance et elle vous a paru sympathique ( vous avez parlé de bébés, de sujets sur des centres d'intérêts communs etc...) ces techniques sont utilisées en marketing pour mettre le client en confiance et attirait la sympathie..

un conseil si vous avez word saisissez ce que vous direz à votre avocat imprimez ensuite votre argumentaire en deux exemplaires vous en remettez un à votre avocat et vous lui dites que vous avez le deuxième exemplaire
si vous avez besoin de lui poser des questions vous les écrivez sur une feuille sur laquelle vous écrirez les réponses que vous lirez à voix haute tout en les écrivant, faites les lire à votre avocat pour être sûre qu'il a bien compris le message.

essayez de ne pas tomber dans le piège de la séduction ou de la manipulations !! les avocats sont forts dans ce domaine

Posté le Le 15/12/2020 à 12:38
C’est vrai que confier son dossier aujourd’hui à un avocat il faut lui faire confiance et j’aurais dû me méfier déjà lorsqu’elle ne répondait plus à mes demandes de conseils, une fois les 6 premiers mois de la procédure passés, et encore plus quand je n’ai jamais reçu ni lu les conclusions qu’elle déposait au tribunal... les 1ères je trouvais ça logique puisque nous les avions faites ensemble, mais les suivantes (les finales en gros) j’aurai à mon sens du les lire pour avoir un regard sur les demandes qu’elle faisait ou ne faisait pas en mon nom !!!
A savoir qu’à ce mmt là c’est tombé en même temps que mon accouchement très compliqué et au tout début du 1er confinement du COVID de mars... bref un vrai bordel !!

Je saurais sur quoi me méfier avec le prochain avocat, et je pense, faire un envoi au bâtonnier, pour lui signaler le comportement incorrect de cette avocate, même sans forcément demander des dommages et intérêts et ce malgré le préjudice que cela produit... (engagement d’une procédure d’appel, montant d’indemnité d’occupation incohérent avec la valeur locative du secteur, non prise en compte des différentes pièces apportées donc forcément la valeur vénale du bien non prise en considération dans le jugement, demandes non réalisées alors qu’elles s’appuient sur une ou plusieurs jurisprudence, demandes faites sans pièces puisque demandes faites sur seule décision de l’avocate et ne reflétant pas la réalité, etc)

En tout cas merci de ces infos, elles vont me servir...

Je vois que les avocats ne sont pas tous dignes de confiance, ça fait peur tout de même pour la Justice française...

Posté le Le 15/12/2020 à 14:08
C’est vrai que confier son dossier aujourd’hui à un avocat il faut lui faire confiance et j’aurais dû me méfier déjà lorsqu’elle ne répondait plus à mes demandes de conseils, une fois les 6 premiers mois de la procédure passés, et encore plus quand je n’ai jamais reçu ni lu les conclusions qu’elle déposait au tribunal... les 1ères je trouvais ça logique puisque nous les avions faites ensemble, mais les suivantes (les finales en gros) j’aurai à mon sens du les lire pour avoir un regard sur les demandes qu’elle faisait ou ne faisait pas en mon nom !!!
A savoir qu’à ce mmt là c’est tombé en même temps que mon accouchement très compliqué et au tout début du 1er confinement du COVID de mars... bref un vrai bordel !!

Je saurais sur quoi me méfier avec le prochain avocat, et je pense, faire un envoi au bâtonnier, pour lui signaler le comportement incorrect de cette avocate, même sans forcément demander des dommages et intérêts et ce malgré le préjudice que cela produit... (engagement d’une procédure d’appel, montant d’indemnité d’occupation incohérent avec la valeur locative du secteur, non prise en compte des différentes pièces apportées donc forcément la valeur vénale du bien non prise en considération dans le jugement, demandes non réalisées alors qu’elles s’appuient sur une ou plusieurs jurisprudence, demandes faites sans pièces puisque demandes faites sur seule décision de l’avocate et ne reflétant pas la réalité, etc)

En tout cas merci de ces infos, elles vont me servir...

Je vois que les avocats ne sont pas tous dignes de confiance, ça fait peur tout de même pour la Justice française...

Posté le Le 15/12/2020 à 16:00
C’est vrai que confier son dossier aujourd’hui à un avocat il faut lui faire confiance et j’aurais dû me méfier déjà lorsqu’elle ne répondait plus à mes demandes de conseils, une fois les 6 premiers mois de la procédure passés, et encore plus quand je n’ai jamais reçu ni lu les conclusions qu’elle déposait au tribunal... les 1ères je trouvais ça logique puisque nous les avions faites ensemble, mais les suivantes (les finales en gros) j’aurai à mon sens du les lire pour avoir un regard sur les demandes qu’elle faisait ou ne faisait pas en mon nom !!!
A savoir qu’à ce mmt là c’est tombé en même temps que mon accouchement très compliqué et au tout début du 1er confinement du COVID de mars... bref un vrai bordel !!

Je saurais sur quoi me méfier avec le prochain avocat, et je pense, faire un envoi au bâtonnier, pour lui signaler le comportement incorrect de cette avocate, même sans forcément demander des dommages et intérêts et ce malgré le préjudice que cela produit... (engagement d’une procédure d’appel, montant d’indemnité d’occupation incohérent avec la valeur locative du secteur, non prise en compte des différentes pièces apportées donc forcément la valeur vénale du bien non prise en considération dans le jugement, demandes non réalisées alors qu’elles s’appuient sur une ou plusieurs jurisprudence, demandes faites sans pièces puisque demandes faites sur seule décision de l’avocate et ne reflétant pas la réalité, etc)

En tout cas merci de ces infos, elles vont me servir...

Je vois que les avocats ne sont pas tous dignes de confiance, ça fait peur tout de même pour la Justice française...

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