Question a propos d une succession

bonsoir
je vais essayer d etre le plus clair possible ......
abel est décédé depuis 2001 et cette année sa femme ,suzanne est décédée a son tour
chacun a des biens propres et aucun bien de communauté
de ce couple sont nés 2 enfants ,maryse et bernard
bernard est marié et un enfant david
maryse est décédée et a eu une fille delphine
maryse et son mari ,toujours vivant, se sont donné au dernier vivant ainsi que abel et suzanne

la se pose la question de la succession de suzanne ,et 2 questions se posent :
---qui hérite des biens propre d abel
---qui hérite des biens propre de suzanne
cordialement
hervé

Bonjour,

C'est pour un devoir ?

Vous avez plein d'infos sur ce lien :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1270

Quel était le régime matrimonial de abel et suzanne ?

Sans testament, les biens de abel ont été partagés entre son épouse suzanne et ses enfants.
"Si le défunt ne laisse que des enfants issus du couple, l'époux survivant a le choix entre les 2 options suivantes :

-Usufruit de la totalité de la succession
-Pleine propriété du 1/4 de la succession"

il faut ici préciser quelle option suzanne avait choisie pour entrer dans les détails.

Au décès de suzanne, et sans testament, ses enfants héritent de tout ce qu'elle possède (ses biens propres et ceux dont elle a hérité de abel), sachant que la part de maryse pré-décédée sera attribuée à sa fille par représentation.

non ce n est pas un devoir mais un cas réel.....
abel et suzanne etaient marié sous le regime de la communauté
au décès d abel suzanne etait usufruitiere sur la totalité des biens d abel
un notaire affirme que les biens propre d abel revienne au mari de maryse en tant qu usufruitier ,sa fille delphine etant nue propriétaire ????
par contre les biens propres de suzanne serait en pleine propriété a delphine ????

Donc à son décès l'usufruit disparait et les biens propres de abel sont pleine propriété de ses enfants par parts égales : moitié maryse et moitié bernard

ou alors il manque encore des infos : les biens de abel ont déjà été répartis et ne peuvent donc pas revenir en totalité aux héritiers de maryse.
Le notaire oublie apparemement la part revenue à bernard ?

Pour avoir un autre avis consultez un autre notaire.

la part de bernard ne pose aucun probleme il est toujours vivant
la ou cela pose question ,c est sur la part de maryse ,décédée

et bien sur on va aujourd hui prendre rdv avec un autre notaire
pour avoir un autre avis
merci en tout cas pour vos réponses

bonjour,

une succession qui date de 22 ans et qui n'est pas réglée, il doit y avoir un problème.

les successions se traitent dans l'ordre chronologique.

il fait donc d'abord traiter la succession d'Abel, puis celle de Suzanne, mais il faudrait connaître l'option successorale prise par Suzanne au décès de son mari.

il faudrait savoir à qelle date Maryse est décédée par rapport au décès de ses parents, son mari et sa fille Delphine sont héritiers de Maryse, qui elle-même était héritière de ses parents.

je ne vois pas l'intérêt de faire une différence entre les biens propres du défunt et des droits indivis des biens communs.

salutations

bonjour
pour votre derniere phrase ,oui on ne comprend pas la raison
pour la succession d abel non réalisée ,un désaccord entre maryse et bernard est la raison

maryse est décédée en 2019
suzanne est décédé en 2023

il faut donc traiter la succession d'Abel décédé en 2001, puis celle de Maryse décédée en 2019, puis celle de Suzanne en 2023.

comme Maryse est décédée en 2019, il n'y a plus de désaccord avec son frère Bernard.

Bonjour.


Ben non... Sans testament, Suzanne n'aurait pu avoir que un quart en usufruit de la succession (article 767 applicable en l'espèce).


Il n'y avait pas d'option.


Donc il y a eu un testament d'Abel léguant la totalité de l'usufruit (ou une donation entre époux).

Les biens propres d'Abel ont été transmis à Maryse et Bernard, chacun pour moitié, en nue-propriété (grevés d'usufruit au profit de Suzanne).

Au décès de Maryse, qu'on suppose non très proche de celui d'Abel (après mi-2002), et bien sûr antérieur à celui de Suzanne qui vient de se produire, son époux a eu droit au choix exposé plus haut à tort.
Donc :
1) Si le mari a choisi 1/4 en propriété de la succession de Maryse, il a reçu 1/4 de la moitié des propres d'Abel qu'avait reçue Maryse, grevée d'usufruit au profit de Suzanne. Cette usufruit est éteint au décès de Suzanne, et le mari a 1/4 en pleine propriété de la moitié des propres d'Abel.
2) Si le mari a choisi l'usufruit de la succession de Maryse, il a reçu l'usufruit de la moitié des propres d'Abel qu'avait reçue Maryse, grevée d'usufruit au profit de Suzanne. L'usufruit du mari est successif, il ne prend effet qu'à l'extinction de l'usufruit de Suzanne, ce qui est désormais réalisé. Le mari a donc l'usufruit de la moitié des propres d'Abel.

Concernant le décès de Suzanne, ses biens propres sont transmis en pleine propriété à ses deux héritiers, chacun pour moitié, à Bernard, et à Delphine en représentation de sa mère Maryse prédécédée.


Donc c'est bien ça, à ceci près que a) c'est la moitié des biens propres d'Abel qui sont en cause (moitié reçue par Maryse), et que b) le verbe "revenir" au présent de l'indicatif est inapproprié. L'usufruit, certes successif, de la moitié des biens propres d'Abel est déjà revenu au mari de Maryse, depuis le décès de cette dernière. Et donc c'est le choix 2) ci-dessus qui a été effectué par le mari de Maryse. Disons que c'est l'exercice de l'usufruit qui revient au mari au décès de Suzanne, puisque l'usufruit de cette dernière vient de s'éteindre.

PS Le raisonnement ne change pas s'il n'y a pas eu de testament d'Abel, et que l'usufruit au profit de Suzanne n'est pas de la totalité.