Succession avec un premier mariage

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Posté le Le 16/03/2024 à 10:30
Bonjour,

Mon père est décédé en 2024. Le notaire nous demande les livrets de famille.
Malheureusement, nous n avons pas celui de son premier mariage.
Comment le notaire peut faire pour obtenir les informations?
En sachant en plus que mon père a eu un enfant lors de ce mariage, mais ce dernier est décédé à 34 sans enfant.
Quelles recherches le notaires peut faire pour vérifier que cet enfant du premier lit n’a pas d enfant qui pourraient hériter.
Est ce que de notre côté nous pouvons faire des recherches?
Merci par avance.

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Posté le Le 16/03/2024 à 10:47
Bonjour,
Le notaire utilisera les informations que vous lui donnez.
Il ne fera pas de recherches par lui-même, il missionnera un généalogiste pour identifier les héritiers éventuels.

Posté le Le 16/03/2024 à 10:59
Bonjour.
Une possibilité serait de remonter à la succession de ce fils décédé à 34 ans sans enfant : en quelle année et surtout avait-il une conjointe survivante ?
En effet, les documents de cette succession, donc l'acte de notoriété, pourraient indiquer, en absence de conjointe survivante, la liste de la fratrie existant lors de ce décès.

Posté le Le 16/03/2024 à 12:20
Oui je pense aussi qu il va devoir demander à un généalogiste. Comment fait il ses recherches?
Son fils est décédé en 2023 et il a apprit qu il vivait dans un foyer donc aucune succession car il n avait rien.
Il a deux frères car sa mère c était remariée après.
Merci pour vos réponses rapides.

Posté le Le 16/03/2024 à 13:01
Bienvenue
Pensez à demander une copie intégrale d'acte de naissance, avec filiation.

__________________________
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Posté le Le 16/03/2024 à 15:56
Pour prouver quoi ?
La question qui se pose est de savoir s'il existe d'autres héritiers vivants.

Par ailleurs, je pense que votre signature automatique (à DIU1973) n'a pas de balise fermante d'italiques.

D'où le fait que toute la suite de la discussion est en italiques. Le présent message est dépourvu de tout formatage italiques, et pourtant, il apparaît en italiques, de même que mon pseudo, de même que les liens "Modifier mon message" et "Supprimer", de même que "PAGE : [1]", de même que le bandeau de bas de page !

Posté le Le 16/03/2024 à 16:26
Oui comment prouver qu il n’a pas eu d enfant. J imagine que le notaire ne se base pas sur notre simple parole. Donc la question est quelle preuve apporter pour prouver qu il n a pas eu d enfant?
A son décès il n’y a pas eu de succession car il ne détenait rien donc comment faire?
Merci.

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