Testament olographe

Bonjour,
Un testament olographe qui, à l'évidence, a été dicté à une personne vulnérable de 91 ans, les termes utilisés ne faisant pas partie du vocabulaire de la signataire, très indigente sur le plan intellectuel, peut-il être valable ?
On y voit aussi que la signataire pensant que la diction est terminée, met un point final. Mais on lui fait rajouter "y compris toutes dépendances", expression ne faisant pas partie de son vocabulaire.

Je vous remercie de votre réponse.
Bien cordialement

bonjour,

prenez conseil auprès d'un avocat qui vous dira, si vous pouvez contestez ce testament avec des chances de succès.

quel est votre lien familial avec le défunt ?

il n'est pas interdit de se faire aider pour rédiger un testament olographe, en particulier pour éviter les termes imprécus ou ambigus, mais il faut que son rédacteur ait conscience de ce qu'il écrit de sa main.

Salutations

Bonjour,
Il n'est pas rare que des personnes voulant rédiger leur testament se fassent conseiller, ou cherchent sur Internet ou dans des livres des formules qui sonnent bien. On se retrouve ainsi avec des testaments tarbiscotés car les gens ont voulu leur donner un petit air officiel.

Il est même permis de recopier un brouillon écrit par autrui. Il a même été admis qu'une personne handicapée soit assistée lors de l'écriture ("main guidée").

Comme l'ont dit les autres, la seule exigence est que la personne ait compris ce qu'elle a écrit, et respecté les formes légales (testament écrit de sa main, daté et signé).

Par défaut un testament est présumé valable et la personne en pleine possession de ses facultés intellectuelles. L'invalidité du testament doit donc être prouvée.

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MODÉRATRICE

Merci Isernon pour votre réponse.
Je suis la fille de la défunte et il est patent que mon frère qui a toujours voulu la maison a fait pression sur ma mère, âgée alors de 91 ans, très fragile après avoir fait une T.S., un séjour en hôpital psychiatrique, et toujours sous psychotropes, pour qu'elle "fasse un papier" disait-il pour lui donner la maison.
Mes parents étaient à l'époque tous les deux dans leur maison du Limousin, entourés des infirmiers et des aidants familiaux que j'avais mis en place.
Ma mère disait qu'elle ne voudrait jamais rester seule dans cette maison isolée.
Mon frère lui a alors dit qu'il la prendrait chez lui, en Loire-Atlantique, alors que sa femme y était totalement opposée. Il a fait miroiter ça à ma mère, alors qu'il savait très bien que ce ne serait pas possible.
Il lui a écrit un papier qu'elle devait recopier, ce qu'elle a fait un jour où mon père étant hospitalisé, elle se voyait rester seule, ce qui était sa hantise.
Elle a ensuite appelé le notaire qui est venu à la maison, et qui a dit que ce papier ne convenait pas, qu'elle ne pouvait pas donner sa maison à son fils, parce qu'il y avait la part réservataire de sa fille.
Comme il ne voulait pas repartir bredouille, il lui a dicté un testament dans les formes "Je lègue à mon fils le tiers de tous mes biens, en plus de sa part dans ma succession"...
Étant assez indigente sur le plan intellectuel, elle n'a rien compris à cette formule, mais elle l'a écrite de sa main, datée et signée.
Dans les faits, une fois mon père décédé, mon frère a proposé à ma mère de l'emmener chez lui, et elle a refusé, disant qu'elle était très bien chez elle, très entourée par les infirmiers et les aidants familiaux que j'avais mis en place.
Et, chez le notaire, dès l'ouverture de la succession de mon père, il disait au notaire : "On a toujours dit que la maison c'était pour moi. Vous devez bien avoir un papier dans quelque tiroir..."
Le notaire lui a dit qu'il n'avait rien.
Évidemment, il s'agissait de la succession de mon père, il ne pouvait pas trouver le Testament de ma mère... qu'il a trouvé le jour où a été ouverte la succession de ma mère.
Mais moi, je suis dans un sacré pétrin pour faire annuler ce testament écrit par une personne vulnérable, sous la pression avide de mon frère...

Merci Isadore pour votre réponse.
Je sais tout ce que vous écrivez, et je sais que ça ne va pas être simple, mais j'ai un très bon témoignage de l'assistante de vie de ma mère, qui était auprès d'elle quand elle est partie pour l'hôpital, le mardi 2 Novembre.
Mon frère était arrivé le vendredi 29 Octobre. Elle lui avait dit que ma mère n'était pas bien, et qu'il ne faudrait pas lui laisser passer le week-end comme ça.
Il n'a rien fait, et quand je suis arrivée le 2 Novembre, avec l'un de mes fils, j'ai trouvé ma mère ahanant sur son fauteuil roulant, dans un terrible état de détresse respiratoire, l'assistante de vie auprès d'elle, et mon frère mangeant tout seul dans la cuisine...
La meilleure défense étant l'attaque, dès que j'ai dit "Qu'est-ce qui se passe ?" mon frère n'a fait que m'insulter, disant qu'il n'était pas docteur, etc...
Puis il est parti chez le notaire, puisque c'était le jour de l'ouverture de la succession de mon père.
J'ai appelé le docteur qui est arrivé rapidement et qui a commandé l'ambulance en disant d'avoir de l'oxygène.
Arrivée en retard chez le notaire, où mon frère m'attendait tranquillement, je lui ai dit que ma mère était en partie en ambulance à l'hôpital de Limoges.
Le soir, en sortant de chez le notaire, il n'a même pas eu l'idée d'aller voir ma mère à l'hôpital, alors que sa fille habite dans la banlieue de Limoges, et aurait pu l'héberger.
Il est rentré directement chez lui en Loire-Atlantique.
Le lendemain je lui annoncé par SMS que notre mère était décédée, il m'a simplement répondu "Merci".

Notez que la part réservataire n'empêchait pas de léguer la part de votre mère dans la maison en entier !
Si le papier initial de votre frère disait "je donne ma maison à mon fils", cela aurait été interprêté "je lègue ma part de maison", et ce legs aurait été réductible à la quotité disponible de votre mère.

J'ai supposé que cette maison était un bien commun au couple de vos parents, et pas un propre de votre père ni de votre mère (bien familial hérité par l'un d'eux).

Dans ce cas, vous avez 1/4 + 1/6 = 5/12 de la maison, et votre frère a 1/4 + 2/6 = 7/12 (sauf si donation entre époux avec propriété, convention matrimoniale...). Le fait qu'il n'y ait qu'un seul testament limite la casse.

Une personne âgée et malade ne perd pas sa capacité juridique, et conserve donc la totalité de ses droits, y compris celui de faire un testament.

La jurisprudence admet la validité de testaments réalisés par des personnes à l'agonie mais dont il n'est pas démontré qu'elles n'étaient pas lucides.

Ayez conscience que le comportement ingrat ou déplaisant du légataire est sans incidence sur la validité du testament.

Je lis dans vos messages que votre frère n'a pas fait mystère de ses intentions devant votre mère et que celle-ci a pu faire venir un notaire chez elle pour lui montrer le "papier" qu'elle avait signé.

Il ne me semble pas évident de prouver qu'elle était incapable de comprendre ce qu'elle avait écrit. Vous avez une faible opinion des capacités intellectuelles de votre mère, mais vous n'évoquez aucune mesure de protection. Est-ce que votre mère avait un handicap ou une maladie altérant ses facultés ?

Est-ce que votre mère était réellement incapable de comprendre les mots employés dans son testament avec une explication ?

Incapable de comprendre ce qu'impliquait de léguer 1/3 de ses biens à son fils ?

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MODÉRATRICE

Bonjour Rambotte et merci pour votre réponse.
Non, la maison était un bien propre de ma mère.
Il y avait bien eu une donation entre époux, mais le testament annule les dispositions précédentes, et mon père est décédé avant ma mère.

Bonjour et merci encore Isadore pour votre réponse.
Non, je ne veux pas douter des capacités de ma mère à tout comprendre. D'ailleurs, après ce premier paragraphe dicté par le notaire qui a été trop compliqué pour elle, elle a ajouté
"Je lui lègue plus précisément ma maison d'habitation et les terrains attenants, le pré devant la maison et le pré derrière la maison. y compris toutes les dépendances".
Elle a mis un point final après derrière la maison, pensant que la diction du notaire était terminée, mais il lui a fait rajouter "y compris toutes les dépendances", expression qui ne faisait pas partie du vocabulaire de ma mère, tout comme "maison d'habitation".
Je pense que le seul motif que je peux alléguer pour faire annuler le testament, c'est qu'il a été fait sous la pression, l'emprise, le chantage de mon frère sur une personne vulnérable lui laissant penser qu'il la prendrait chez lui si elle devait rester seule, alors qu'il savait très bien que sa femme n'accepterait pas, ce qui ne s'est d'ailleurs jamais fait.

Votre père étant décédé avant votre mère, la donation entre époux "père vers mère" s'applique, et elle concerne les biens de votre père (ses biens propres et la moitié de l'éventuelle communauté). Reste à savoir quelle option a choisi votre mère dans la donation entre époux faite à son profit par votre père.

La donation entre époux "mère vers père" est tout simplement caduque du fait du prédécès de votre père, elle n'est pas révoquée (plutôt que annulée) par le testament de votre mère.

Notez qu'une disposition antérieure n'annule pas pas une disposition postérieure, il la révoque, et uniquement celles antérieures incompatibles avec celles nouvelles.

L'annulation, c'est autre chose, et seul un juge peut prononcer une nullité d'une disposition. C'est d'ailleurs ce que vous demandez : la nullité du testament de votre mère.

Notez que "je lègue un tiers de tous mes biens", et "je lègue ma maison et les terrains attenants" est un legs excessif qui devra être réduit. Dans votre première description du testament, vous n'aviez parlé que du tiers de tous les biens.

Re-merci Rambotte,
Je ne comprends plus...
Le tiers de tous mes biens, c'est l'expression du notaire dictée à ma mère.
J'avoue que je ne comprends pas pourquoi "plus précisément, je lègue ma maison et les terrains attenants" est un legs excessif.
J'ai toujours pensé que ça voulait dire "le tiers de ma maison et des terrains attenants", le premier paragraphe "le tiers de tous mes biens" étant en quelque sorte un facteur commun pour le reste du texte.
Pouvez-vous me préciser ?...

Quelle est le texte exact et complet du testament ?

Pour l'instant, je comprends qu'il y a :
- un legs à titre universel d'un tiers de tous les biens,
- un legs particulier de la maison (entière) et de terrains attenants (entiers).
Si la volonté est de ne léguer qu'un tiers de tous les biens (donc maison comprise), il n'y avait rien d'autre à préciser en plus.

La quotité disponible de votre mère, c'est un tiers de tous ses biens. Si en plus, il y a les deux autres tiers de certains biens qui sont légués, le legs total dépasse un tiers de tous les biens.
Le legs est réductible et votre frère doit vous indemniser pour que vous ayez votre réserve.

Mais peut-être que le notaire a interprété que le "plus précisément, je lègue la maison" ne voulait que dire "je lègue un tiers de la maison" et que votre frère n'a pas bronché ?

Ceci pour éviter une action en réduction.

Oui, je pense que c'est ce qu'il faut comprendre, puisque l'argent qui était sur les comptes de ma mère nous a été partagé à 50/50, à notre demande. Mon frère ne voulait pas attendre que la maison soit vendue, il avait besoin d'argent frais pour changer son 4X4.
Là où il subsiste une ambiguïté, c'est qu'il est écrit "je lègue plus précisément ma maison et les terrains attenants, le pré devant la maison et le pré derrière la maison".
Or, le pré devant n'est que le haut, proche de la maison, d'une grande parcelle de terrain louée à un agriculteur.
De même, le pré derrière la maison n'est qu'une partie, proche de la maison, d'une grande parcelle louée à un agriculteur. L'idée étant de ne pas avoir la maison entourée par le maïs de l'agriculteur locataire des terres.
Mais mon frère veut s'approprier les parcelles entières des terrains attenants, et pas seulement les parties de parcelles laissées en pré et non louées à l'agriculteur.
En disant "veut s'approprier" je veux dire en avoir les 2/3, alors qu'il ne devrait avoir que les 2/3 des parties de parcelles laissées en pré autour de la maison.
Est-ce que mon raisonnement est bon ?...

C'est le problême d'un testament imprécis, qu'il s'agit d'interpréter. J'imagine que quand vous dites "parcelle", vous évoquez une parcelle cadastrale numérotée.

Notez que votre frère avait droit à 2/3 des liquidités, car l'argent est un bien compris dans "tous les biens". Mais il pouvait cantonner son legs (le diminuer).


Il se pourrait qu'en cas de procédure judiciaire contre le testament, il revendique en retour la propriété totale de la maison, comme stipulé dans le testament.

Le testament peut très bien être interprété "d'une manière générale, je lègue 1/3 de tous mes biens, mais concernant la maison et les prés attenants, je précise que je les lègue intégralement". Et ce fut ma première lecture, car c'est le plus proche de ce qui semble écrit.

Toutefois, alors, votre frère vous devrait certainement une indemnité de réduction, pour que vous ayez votre réserve en valeur, à moins qu'il vous abandonne certains biens pour composer votre réserve.

Sous l'hypothèse qu'on reste sur la répartition 2/3 - 1/3 sur tous les biens, il reste la question du partage de l'indivision. Votre frère est-il en capacité de vous payer une soulte s'il vous rachète votre part ?

Oui, j'évoque bien une parcelle cadastrale numérotée.
Mon frère a accepté que les liquidités des comptes bancaires de ma mère soient partagées à 50/50, ce qui a été acté par le notaire.
Dès le décès de ma mère, il a voulu vendre la maison dont il n'avait plus rien à faire. Seul, le capital l'intéressait.
La maison a donc été vendue avec toutes les terres, y compris celles qui étaient sous bail, et l'agriculteur qui les cultive est donc devenu le locataire du nouveau propriétaire.
Par contre, du fait de notre litige, l'argent de la vente est resté sous séquestre chez le notaire.
C'est le notaire qui a proposé cette solution pour que la maison puisse être vendue rapidement.
La répartition, ce n'est pas 2/3 - 1/3 sur "tous les biens" puisque mon frère, ayant besoin d'argent frais, a accepté le partage à 50/50 des liquidités, ce qui est fait.
2/3 - 1/3, ce n'est que pour la maison, le pré devant et le pré derrière ce qui reste imprécis du fait du découpage des parcelles et des terres et bois non attenants à la maison.
Je ne comprends pas ce que vous appelez "partage de l'indivision", "soulte pour rachat de ma part"...

Nous ne pouvons deviner que les biens avaient été vendus, d'autant plus qu'on avait l'impression que votre frère voulait la maison pour lui tout seul.

Vous étiez en indivision sur la maison et les terres.
L'indivision, c'est le fait d'être propriétaire à plusieurs.
Le partage, c'est une opération qui permet de sortir de cette situation, donc de sortir de l'indivision.

Si votre frère avait racheté votre part dans le cadre du partage, il vous aurait payé une soulte.

En vendant les biens à un tiers, vous êtes sortis de l'indivision sur les biens, mais vous êtes devenus en indivision sur le prix de vente, et se pose donc la question du partage de cette somme d'argent, partage qui est en litige, d'où le séquestre.

Le partage sera soit amiable, soit judiciaire.
Le litige porte, outre sur sa nullité, sur l'interprétation du testament quant à l'étendue des terres mentionnées soumises à 2/3-2/3. Mais chacun pourra faire ses demandes dans le partage judiciaire. Er s'il s'agit d'interpréter le testament, votre frère pourrait aussi demander l'interprétation du legs de la maison comme étant intégral, pas seulement 1/3.

Le notaire avait-il fait signer une convention d'interprétation pour le legs d'un tiers de la maison et pas de son intégralité ? Car je crains qu'un juge lise le testament comme je l'ai lu.

Concernant les liquidités initiales de la succession, l'acte peut être un véritable partage partiel, ou n'être qu'un partage provisionnel, les comptes devant ëtre refaits lors du partage final. Voir l'acte du notaire.


Et le mobilier ? Il a été vendu avec la maison, ou distribué entre vous ? Considéré 50/50 ou 2/3-1/3 ?

L'affaire n'est pas forcément simple selon les revendications, et l'avocat est obligatoire.

Oui, nous avons signé une convention d'interprétation :
"Le legs qu'a consenti votre mère au profit de votre frère serait un legs à titre universel portant sur les deux tiers en pleine propriété de la propriété bâtie et non bâtie appartenant à votre mère, le surplus de la succession de votre mère étant réparti entre votre frère et vous-même, soit la moitié en pleine propriété chacun".
Sur le Certificat d'Hérédité, il est indiqué :
Sont habiles à se dire et porter héritiers ou ayants droit :
. Monsieur mon frère, légataire à titre universel des 2/3 en pleine propriété de la propriété bâtie et non bâtie appartenant au défunt, en vertu du testament susvisé.
Et héritier de la moitié en pleine propriété du surplus des biens et droits mobiliers et immobiliers dépendant de la succession du défunt.
. Madame moi-même, héritière du tiers en pleine propriété de la propriété bâtie et non bâtie appartenant au défunt.
Et héritière de la moitié en pleine propriété du surplus des biens et droits mobiliers et immobiliers dépendant de la succession du défunt.
Le mobilier a été vendu avec la maison.
Toutefois, ce que je souhaiterais, c'est faire annuler le testament, au motif qu'il y a eu de la part de mon frère manipulation, chantage, etc... sur ma mère fragilisée après une TS et un séjour en hôpital psychiatrique, et dont la hantise était de se retrouver seule dans cette maison isolée. Mon frère lui a fait miroiter qu'il la prendrait chez lui, mais qu'il fallait lui donner la maison pour que sa femme accepte plus facilement d'avoir ma mère dans leur maison de Loire-Atlantique, alors que sa femme me répétait qu'il n'en était pas question... Mon frère savait cela, mais il a quand même fait du chantage auprès de ma mère pour qu'elle fasse un papier, comme il disait, et après le décès de mon père, quand il a proposé à ma mère de l'emmener chez lui, elle a refusé, disant qu'elle était très bien chez elle avec les infirmiers et les aidants familiaux que j'avais mis en place. J'ai un très bon témoignage de l'assistante de vie de mes parents qui est restée environ 5 ans auprès d'eux.
Mais cela suffira-t-il ?...

bonjour,

si vous voulez faire annuler un testament, vous devez d'abord prendre conseil auprès d'un avocat qui au vu de votre dossier, saura vous dire si cette annulation est envisageable ou pas.

salutations

Bonsoir et merci Isernon,
C'est bien mon intention...