Rétrocession sur bénéfices ou pas ?

Bonjour,

je me tourne aujourd'hui vers vous car je ne trouve que des informations contradictoires concernant ma question.

J'ai une auto-entreprise libérale (avec des Bénéfices Non Commerciaux) et j'ai récemment commencé à utiliser deux sites d'impression à la demande : Redbubble et Amazon KDP.

Le principe c'est que je mets mon contenu en ligne sur le site (mon ebook ou mon design par exemple) et lorsqu'une vente est effectuée alors Amazon ou Redbubble me reverse une petite partie. Je n'effectue aucune vente physique, je mets juste mon contenu à disposition et touche une marge lorsqu'il est vendu.

Au moment de faire ma facture je me trouve bien embêtée et je n'ai jamais de réponses claires.

Je vois que certaines personnes déclarent à l'URSSAF, mais beaucoup d'autres disent qu'il s'agit de "Rétrocessions sur bénéfices" pour lesquels il n'existe pas de facture, et que je dois déclarer aux impôts à la fin de l'année mais pas à l'URSSAF car ça ne rentre pas dans le chiffre d'affaire.

Je suis complètement perdue et j'aimerais avoir une réponse claire pour être dans les règles.

Je vous remercie !

Bonsoir,

Les plateformes Internet servent d'intermédiaires pour la vente de vos productions ou des droits qui s'y rattachent.
Au plan fiscal et en matière de TVA, la plateforme qui facilite la vente est, vis à vis du client final non assujetti à la TVA, réputée réaliser elle-même la vente, le vendeur ou producteur de l'œuvre étant présumé vendre à la plateforme.
La rétrocession perçue de la plateforme fait partie de votre chiffre d'affaires à déclarer, tant à l'URSSAF pour le calcul des cotisations sociales qu'au services fiscaux pour le calcul de l'impôt sur le revenu.

Cordialement