Bonjour
Vous avez raison de synthétiser car avec 2 sujets en route, cela devenait difficile.
1. ""Je reviens sur le total des parts. Si je totalise toutes les parts, je compte 666 et pas 500 parts? Est ce une erreur du notaire dans la rédaction des statuts ? Ou bien cela vient de ce que signifient Usufruit et Nue propriété ?""
- Les parts démembrées restent des parts de SCI ; 334 en pleine propriété pour vous et 166 démembrées qui ne doivent être comptées qu’une fois.
Je pourrais mieux analyser si vous me faites l’historique de ce démembrement (démembrement préalable de l’immeuble apporté à la SCI ou démembrement des parts), regardez l’acte.
2. Sachant que la SCI à un autre bien, comment faite vous le calcul des sommes à répartir avec ces parts ?
Je rappelle que vous avez corrigé le montant de l’usufruit à cause de mon âge de 61 ans (usufruit est de 40% et non 30%).
- J’ai dit cela pensant que vous sortiez des liquidités, avant de comprendre que vous conservez les fonds dans les comptes de la SCI et que vous souhaitez faire une donation de parts.
3. Puisque la SCI a un autre bien et continue d'exister, dans ce cas est ce que je peux augmenter le nombres de parts de mes enfants ? OUI / NON ?
- Bien sûr par une donation devant notaire, précédée d’une AG…par exemple 83 parts de plus à chacun en nue-propriété, prises sur les 332 qui vous appartiennent en pleine propriété.
- Pour rappel, l’avantage du démembrement est que les frais et droits sont calculés sur 60% de la valeur des parts et qu’à votre décès, l’usufruit rejoindra automatiquement la nue-propriété.
4. Avec cette nouvelles répartition, quelle serait la répartition financière sur 220.000€. Je voudrais éviter d’utiliser les donations pour le moment.
Les 220.000 € restent dans les compte et FONT LA VALEUR DE LA SCI, avec l’immobilier de 300.000
Total 520.000, valeur d’une part = 1040 euros
83 parts = 86.320€ valeur nue-propriété à votre âge 60% = donation de 51.792€ à chaque enfant.
5. En cas de succession si je décède, ma femme reçoit 25 % de mes parts c’est à dire 25 % des pleines propriété et usufruit ?
- Non, il n’y a plus d’usufruit si vous être décédé, il a rejoint la nue-propriété, rendant vos enfants pleinement propriétaires de leurs parts.
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Marck ESP, Administrateur
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