Cotisations sociales sur les plus-values

Bonjour
En cas de vente d'un meublé de tourisme LMP, les cotisations sociales sont calculées sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat du bien si le bien est inscrit au bilan depuis moins de 2 ans
Dans le cas du micro bic, il n'y as pas de bien inscrit au bilan
Est ce a dire qu'il n'y a pas dans ce cas de cotisations sociales sur les plus values
Merci

Bonjour et bienvenue,
Je ne pense comme cela, personnellement:

Dans le cadre du régime micro-BIC pour un meublé de tourisme, il n'y a pas de cotisations sociales calculées sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat, car il n'y a pas de bien inscrit au bilan. La plus-value de vente est soumise au régime des plus-values immobilières des particuliers (impôt sur le revenu et prélèvements sociaux) avec des abattements pour durée de détention.

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Marck ESP, Administrateur
Après un séjour-randos au Népal, je trouve au monde une autre saveur et une conviction plus forte sur la nécessité d'une communication empathique et courtoise. (°_°)

Bjr,

La plus-value résultant de la cession d'un immeuble dans le cadre d'un LMNP est nécessairement une plus-value immobilière : donc soumise à la CSG du patrimoine et non aux cotisations sociales comme pour un LMP (hypothèse PV court terme) .

Bonjour ESP & Hibou joli
Ma question portait sur les LMP
Je crois comprendre à la lecture de la revue fiducuaire que les cotisations sociales sur les plus values à LT peuvent être exonérées aux motifs de l'article 151 septies du CGI
Pour les plus values à CT, elles sont calculées sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat si le bien est inscrit au bilan depuis moins de 2 ans et sur la valeur cumulée des amortissement si le bien amortissable est inscrit au bilan depuis plus de 2 ans
Mais dans le cas d'un régime micro bic, il n'y a pas de bilan
quid des cotisations dans ce cas ?