Loi Evin Sponsor association sportive loisir - Brewpub

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Posté le Le 26/07/2023 à 08:05
Bonjour à tous,

Je fais partie d'une association sportive amateur et nous envisageons de changer de maillot l'année prochaine. Nous avons contacté plusieurs entreprises et avons reçu une réponse positive d'un Brewpub. Ce pub propose des bières portant le même nom que leur BrewPub. Notre question est la suivante : peuvent-ils afficher leur marque (sans connotation à l'alcool dans le logo) sur notre maillot ? Faut-il ajouter un message de sensibilisation à l'alcool dans ce cas ? À noter que nos activités se limitent à des rencontres amicales et ne comprennent pas de compétition officielle.

Merci d'avance pour vos éclaircissements et vos conseils.

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Posté le Le 26/07/2023 à 12:12
Bjr,

Cette question n'a rien de fiscal. Elle relève de la Législation sur les ventes à mon sens

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