Demande renseignements sur Plan d'Epargne Logement

> Fiscalité > Patrimoine

Posté le Le 26/07/2023 à 14:42
Bonjour,

Je détiens 2 PEL (j'en détenais un, et j'ai eu l'autre suite à une succession).

Mon PEL personnel (que je détenais au départ) arrive a échéance en janvier 2024, il va etre clôturé.
Je souhaiterais savoir si je pourrais en rouvrir un après son échéance (malgré que je détiens toujours celui que j'ai eu par rapport a la succession).

Je sais qu'on ne peut pas avoir 2 PEL, mais étant donné qu'un des deux a été obtenu après une succession, je me demandais si je pouvais remplacer celui qui arrive a échéance par un nouveau ou pas.

Merci d'avance.

Cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 26/07/2023 à 19:54
Bonjour Jessicadream,


En ouvrant le lien suivant il est possible que vous ayez réponse à votre interrogation :


https://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1323187/suite-a-une-succession-est-il-possible-de-detenir-2-plans-d-epargne-logement-pel


Cordialement.

Posté le Le 27/07/2023 à 05:40
Citation :
Je sais qu'on ne peut pas avoir 2 PEL, mais étant donné qu'un des deux a été obtenu après une succession, je me demandais si je pouvais remplacer celui qui arrive a échéance par un nouveau ou pas.


Bonjour,
A priori, non.
Il est possible d'avoir 2 PEL si vous héritez d'un tout en en ayant déjà un au moment de l'héritage. Mais ce n'est pas votre projet, vous, vous voudriez souscrire un nouveau PEL tout en en ayant déjà un (celui reçu par succession).

__________________________
Superviseur

Posté le Le 27/07/2023 à 06:11
Certes, il s'agit d'un nouveau PEL, mais un peu spécial puisqu'il remplace celui venant à échéance.
C'est la question posée : un PEL destiné à recevoir les fonds d'un PEL arrivé à échéance est-il regardé comme un nouveau PEL, ou comme un simple continuateur de l'ancien PEL ?

Le PEL hérité, il est avantageux par rapport à celui venant à échéance ? Car vous pourriez verser les fonds de l'ancien PEL dessus, s'il n'est pas plein ?

Posté le Le 27/07/2023 à 06:30
Bonjour,

Merci pour vos retours

Le PEL hérité a le même taux d’intérêts que celui qui arrive a échéance, mais il est plein je ne peux donc pas verser les fonds de celui arrivant à échéance

Posté le Le 27/07/2023 à 07:01
Citation :
C'est la question posée : un PEL destiné à recevoir les fonds d'un PEL arrivé à échéance est-il regardé comme un nouveau PEL, ou comme un simple continuateur de l'ancien PEL ?


C'est forcément un nouveau PEL. S'il était considéré comme "simple continuateur de l'ancien PEL", il n'y aurait pas besoin de fermer l'ancien et d'en rouvrir un...

__________________________
Superviseur

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis