Assurance vie individuelle et communauté universelle

Bonjour à tous,
Mon épouse et moi-même avons ouvert chacun une assurance vie personnelle il y a plus de 20 ans et rédigé chacun sa clause bénéficiaire.
Il y a 5 ans nous sommes passés en communauté universelle pour protéger le survivant après le premier décès.
Que se passera-t'il lors du premier décès ?
1 - La valorisation de l'assurance vie du décédé sera transférée au survivant conformément à la communauté universelle.
2 - La clause bénéficiaire de l'assurance vie du décédé sera appliquée.
J'ai parcouru bien sûr le web mais je trouve des réponses qui ne me semblent pas uniformes et parfois même contradictoires.
Je vous serais très reconnaissant de m'apporter toute précision complémentaire.
Merci d'avoir pris le temps de me lire.
D'avance merci pour vos réponses.
Excellente fin d'année.

Bonjour, bienvenue

Votre question touche à un point de friction classique entre le droit des successions (votre régime matrimonial) et le droit des assurances (le contrat d'assurance vie).

Votre souhait est-il que le survivant devienne unique propriétaire de l'ensemble du patrimoine ?

Si oui, l'assurance-vie perd de son intérêt en étant au bénéfice du survivant.

Citation :
La valorisation de l'assurance vie du décédé sera transférée au survivant conformément à la communauté universelle

C'est la clause bénéficiaire qui entre en jeu, pas le régime, matrimonial.

Lors du premier décès, la compagnie d'assurance ignorera votre régime matrimonial et appliquera strictement la clause bénéficiaire. Si vous avez désigné votre épouse (ou vice versa), elle recevra les fonds. Si vous avez désigné vos enfants, ce sont eux qui recevront le capital, et non le conjoint survivant.

Avez vous un ou des enfants ?

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Marck_ESP, Administrateur
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Bonjour Marck_ESP,
Merci pour votre rapide réponse.
Nous avons deux filles, l'une (A) étant présente sans limite, pour nous, l'autre (B) avec laquelle nous n'avons plus de contact depuis plusieurs années, si ce n'est un mail auquel elle ne répond que rarement. Le dernier étant de nous demander de ne plus la déranger pour les anniversaires, voeux, etc, ...
Nos clauses bénéficiaires individuelles sont au profit au premier niveau du conjoint survivant mais avec une clause de renonciation pour (A) au second niveau. Ainsi suivant la situation du moment du premier décès, le survivant pourra décider d'en faire profiter tout de suite ou non notre fille (A) ou de le maintenir pour lui.
Tout cela hors succession puisqu'il n'y en a pas au premier décès.
Merci pour votre écoute.

C'est bien organisé, la clause de renonciation (souvent intégrée dans ce qu'on appelle une "clause bénéficiaire à options" ou "à tiroirs") est un outil de transmission intergénérationnelle efficace, si elle est correctement rédigée.

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Marck_ESP, Administrateur
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