Heures en négatif

Bonjour je viens vers vous car je suis actuellement en cdi depuis 2024 autant que aide ménagère mon contrat en 2024 était de 60h par mois en novembre 2025 ma patronne m’a mis à 90h par mois vu que je dépasse les 60h mardi apres midi j ai eu rdv avec ma patronne pour un changement de planning pour le mercredi apres midi mais je garde mes prestations elle m’a fait signe un contrat d avenant de 65h par mois mais sur mes planning de octobre est novembre je dépasse les 65h mais elle m’avait pas dit que c était du au compteur d heures car je suis a -119heures actuellement pour le mois octobre je suis a 82h mais elle veux me payer que 65h le reste des heures qui me reste elle veux les récupérer pour mon compteur de -119heures est ce que elle a le droit de faire cela est pour le mois de novembre je vais travailler 87h30 je serais payer 65h est le reste part aussi pour le compteur je voudrais savoir comment faire je vous remercie de votre répondre

Bonsoir,
A quoi correspondent ces heures négatives ??
On a besoin de précisions ,pour pouvoir répondre correctement
Cordialement

Bonjour les heures en négatif correspond à mon contrat en. Novembre 2025 mais le contrat je l es jamais signé c est par message que ma patronne me la proposer vu que j avais un contrat de 90h mes planning n’ont jamais était à 90heures ça toujours était entre 80h ou 82h ou 87h mais mes planning on tjrs était comme ça donc elle m’a dit que c était du à ça car il me manquer toujours 8h ou 7h sur mon planning pour arriver à mes 90 heures par mois mais les planning c est pas nous qui les faisons donc je voudrais avoir plus de renseignements

Bonjour

Donc vous avez eu 90h payées en novembre 2025 c’est cela ?

Oui mais jamais fait les heures de 90h la elle m’a faire résigner un contrat de 65h mais je travaille 82h pour le mois octobre mais elle veux me payer que 65h les heures qui reste elle veux les mettre sur mon compteur en négatif

Pour le mois de novembre je vais faire 87h payer 65h est le reste par aussi pour le compteur négatif

Bonjour

Ce n’est vraiment pas clair.
Depuis novembre 2025 vous avez un contrat à 90h et payé à 90h mais vous ne les avez jamais faites d’où votre compteur négatif aujourd’hui c’est cela ?
Et aujourd’hui elle a et vous avez accepté baissé votre contrat à 65h payé 65h c’est toujours cela ?
Et elle souhaite que vous rattrapiez les heures qui vous ont été payées mais non réalisées au cours des 12 derniers mois, c’est toujours cela ?

Vous êtes de quelle convention collective ? Et avez vous une clause de modulation de temps de travail dans votre contrat et si oui comment est elle rédigée ?

Quand j ai signé le contrat mardi apres midi elle m’a pas préciser que c était du à mon compteur elle m’a dit c était du a mon planning oui elle m’a fait baiser mon contrat a 65h payer 65h mais mon planning est de 82h octobre est novembre 87h payer 65h elle a ma dit de remonter à mes fiche de paie de janvier une convention collective des services à la personne

Bonjour

Si vous voulez de l’aide il faut répondre précisément aux questions.
Qu’elle réagisse au fait de vous avoir trop payé pendant un an est normale mais si vous ne répondez pas aux questions on ne peut pas vous dire si ce qu’elle fait est ok ou si elle abuse.
Si elle a raison elle vous rend service en baissant les heures de votre contrat car votre dette s’accumule méchamment (plus de 100 heures déjà)

3 septembre 2024 : J'ai signé mon contrat de travail initial (CDI) en tant qu'assistante ménagère pour un volume
horaire mensuel de 60 heures, avec une rémunération lissée sur l'année conformément à l'accord de modulation
de l'entreprise.
• Novembre 2025 : Ma patronne m'a contactée par message écrit pour me proposer de passer à un contrat de 90
heures par mois. J ai dit oui par message
• L'anomalie contractuelle : Bien que j'aie accepté et que mes plannings aient été augmentés pour atteindre ce
volume, mon employeur ne m'a jamais fait signer l'avenant papier correspondant aux 90 heures. Voyant
que mes plannings étaient pleins et que ma base sur mes fiches de paie était passée à 90 heures, je pensais que
la situation était parfaitement régulière.
2. Le piège du compteur négatif et l'avenant forcé (Octobre 2026)
• Mon employeur a accumulé un compteur annuel négatif s'élevant à -119,71 heures sur mes bulletins de salaire,
en raison d'une insuffisance de clients et de missions de son côté.
• 21 octobre 2026 : Pour masquer ce compteur négatif, ma patronne m'a fait signer un avenant papier abaissant
mon temps de travail à 65 heures par mois (toujours lissé sur l'année). Elle a imposé à cet avenant une date
d'effet rétroactive au 1er octobre 2026.
3. Le litige actuel sur les heures travaillées (Octobre & Novembre 2026)
Bien que mon contrat ait été rabaissé par écrit à 65 heures, l'application de planning de l'entreprise continue de
m'imposer des horaires très élevés sur le terrain :
• Octobre 2026 : Mon planning officiel comporte 82 heures de travail effectif exécuté.
• Novembre 2026 : Mon planning officiel comporte déjà 87 heures de travail prévues.
Le point de rupture : Ma patronne m'a formellement annoncé par message qu'elle ne me paierait que 65 heures
pour mon mois d'octobre au lieu des 82 heures réellement effectuées chez les clients. Elle m'a confirmé par SMS que
les 17 heures de différence serviraient à rembourser « gratuitement » mon compteur négatif de -119 heures.
4. Mes demandes administratives et juridiques
1. Exiger le paiement intégral et obligatoire de mes 82 heures travaillées en octobre

Rebonjour

Vous êtes bien en modulation d’heures avec salaire lissé à l’année
Si vous étiez à 90h entre le 1er novembre 2025 et à 65h au 1er octobre 2026 ensuite vous avez été payée pour 1030 heures depuis novembre 2025 (vérifier les périodes de modulation sera nécessaire pour faire un calcul juste : si c’est du 1er g’janvier au 31 decembre vous devez faire 9x90+3*65 = 1005 heures en 2026) À mon avis vous devez les faire ou les rembourser.

Vous n’avez pas signé d’avenant mais vous avez accepté le planning et le salaire. Donc deux options :
Soit vous avez accepté tacitement l’avenant ou admettez à l’amiable l’avoir accepté et vous devez régulariser vos heures
Soit vous refusez d’admettre que vous l’avez accepté et vous percevez depuis novembre 2025 30% de salaire en trop, à rembourser bien évidemment
Dans ce second cas, après que vous ayez remboursé vos indus de salaires, à la fin de la période de modulation votre employeur soit vous paiera les heures sup annuelles soit arrêtera de vous affecter à des chantiers pour faire baisser votre compteur d’heures qui sera devenu positif (principe de la modulation encore une fois)

Le mieux serait de consulter une permanence juridique avec votre contrat vos avenants vos fiches de paie, l’accord de modulation et les échanges avec votre patronne.

Elle n’est visiblement pas une très bonne gestionnaire mais vous vous avez bien accepté de l’argent contre un travail non fait. Si vous allez aux prud’hommes les conseillers jugeront la situation

Bonne continuation

Bonjour,
Selon l’accord de 2016 sur lamenagement du temps de travail convention collective services a la personneur

Art 6 extrait:
"Au plus tard le 6e mois de la période de référence, l'employeur communique au salarié un relevé récapitulatif du nombre d'heures de travail effectuées et du nombre d'heures contractuelles restant à effectuer jusqu'à la fin de la période de référence."
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Les heures payées et non effectuées du fait de l’employeur doivent etre faites durant la période de référence ..

L'avenant pour moi crée un début de nouveau calcul/ période de référence puisque le contrat n’est plus le meme .

Pour moi, les heures négatives du fait de votre employeur sont perdues pour lui. Et aujourd’hui avec un contrat de 65h , les heures effectuées au delà de 65h sont des heures complementaires
Cf art 12

Art 14 extrait:
"Régularisation des compteurs Salarié présent sur la totalité de la période de référence
Sauf avenant au contrat de travail portant modification de la durée du travail et conclu en cours de période, l'employeur arrête les comptes de chaque salarié à l'issue de la période de référence.../...
Pour décompte négatif du fait de l’EMPLOYÉ seulement
14.2. "Solde de compteur négatif

En fin de période, les heures non réalisées du seul fait du salarié dans le respect de ses droits et devoirs tels que définit dans le présent accord pourront faire l'objet d'une compensation. En effet, ces heures ayant été rémunérées mais non travaillées leur paiement étant assimilable à un indu pourra conduire à une retenue sur le salaire mensuel ne pouvant excéder 10 % de la rémunération...


Pour moi, si l’employé n’a pas pu faire ses heures du contrat parce que l’employeur ne l’a pas planifié suffisamment, les heures payées et non effectuées sont perdues pour lnempoyeur..

Essayer de voir cela avec une consultation gratuite juridique ...

Certaines entreprises font signer des avenants presque tous les mois mais ...

Bonjour,
J’ai relu les infos données dans vos messages...
Je pense que la donnée importante a connaître est :
Quelle est la période de référence pour modulation tps de travail
Année civile 1er janvier - 31 décembre
Ou
Autre: novembre- octobre ou ?

Aussi
Regarder l’état du décompte sur paie novembre 2025
( vous étiez a 60h contractuelles avant, pourquoi passé a 90h ? ? pour arrivé a un négatif de plus de 100h ?!!)

La fiche de paie de novembre 2025 c une mensuel de -10.50 est annuel 14.44 novembre décembre janvier février mars avril mai Juin juillet août j ai un contrat de 90 heures la sur ma fiche de paie de septembre j ai un compteur de -119,71 elle ma fait un contrat dater du 1octobre moi je l es signer le 21 octobre pour un contrat de 65h payer mais je fait plus d heures pour combler le compteur car il est en négatif

Décembre 2025 elle m’a soldé 15.64 est à partir de janvier je repart en négatif de -4 après en suivant les mois je suis toujours en -

Okay merci Jennifer,
Normalement sur fiche de paie doit etre indiqué:
"Compteur individuel
La variation de la durée du travail du salarié implique de suivre le décompte de sa durée du travail au moyen d'un compteur individuel de suivi des heures.

Un relevé de suivi sera communiqué mensuellement aux salariés par tout moyen permettant son impression à tout moment et durant toute la période de référence.

Ce compteur est tenu pour chaque salarié et fait apparaître pour chaque mois de travail :
– le nombre d'heures mensuelles contractuelles ;
– le nombre d'heures de travail effectif réalisées et assimilées ;
– l'écart mensuel entre le nombre d'heures de travail effectif réalisées et le nombre d'heures de travail effectif prévues pour la période d'annualisation ;
– l'écart (ci-dessus) cumulé depuis le début de la période d'annualisation ;
– le nombre d'heures rémunérées en application du lissage de la rémunération.

Et une fiche qui explique le système a du être jointe au contrat.

Dans votre contrat, la période de référence est elle mentionnée?
Année cc ivile janvier- décembre ou autre ?

Ajout: j’avais pas vu votre 2eme message..
Donc compte arrêté en décembre ?
Pourquoi 15h en dec 2025 ? C’est le résultat de quoi , selon vous ?

Les 15.64 correspond à ma clôture d heures de modulation est au 1 er janvier je suis reparti à zéro mais dès janvier c était déjà en négatif -4 de janvier juste qu’à de jour elle m’a jamais planifié 90 heures sauf juillet août mais la encore mon compteur était en négatif sur c 2 mois de plus ce mois elle m’a fait signe en avenant de modification d heures baisse à 65heures son explication est de me de me faire travaille 82heures à fin de réduire mon compteur en négatif est légal

Okay
Donc au final
Fin septembre décompte négatif 119h.
En octobre, 82 h travaillées ( contrat 65h donc + 17h)
Décompte negatif fin octobre 119-17= 102h
En novembre, 87h travaillées ( contrat 65h donc +22h)
Décompte négatif novembre 102- 22 = 80h.
En decembre, on enlève les heures travaillées au delà de 65h
Le décompte sera toujours négatif mais perdu pour l’employeur.

Vérifier si ainsi sur paie octobre

Mais est ce que c légal de faire ça

Pouvez vous me dire si elle a le droit de faire ça si vous plaît après je vous dérange plus avec se problème