Succession indivision par généalogiste

Interessant, interessant !

Okay donc attestation propriete redigée.
́ormal que les parcelles soient enumerés et que la valeur soit mentionnee globalement ( car je pense que c’est parce que les parcelles sont toutes adjacentes..)

L’estimation dont vous disiez vous avoir ete doumise par le genealogiste, c’etait pas une estimatiin en fait mais deja le projet ou l’attestation de propriete qui acte transmission patrimoine du defunt , c’est ça ?
Et est ce marque en travers projet ou deja l’attestation acte qui aurait deja ete signee par le genealogiste qui a signature pour signer tous kes actes de la succession ? Et du partage ?
Ca serait, je pense important de savoir quand s’arrete le mandat du genealogiste? Au depot declaration de succession au fics ( qui " marque " la fin du dossier succession ou
Jusqu’a la liquidation de l’indivision, c’est a dire acte de partage ?
A coup sur le notaire veut tout faire en mrme tps vu qu’il a acquerrur pour l’UF entiere mais
Il ne peut oublier le droit de préemption des indivisaires.

Donc je ne sais pas quand et qui (en premier) vous devez informer de botre intention de " reprendre" une certaine parcrlle seule mais il vous faut le faire
Car si le genealogiste a signature pour tout, il se peut qu’il digne le compromis de vente avec l’acquereur du kotaire et auquel, le genealogiste bous aurait fait renoncer a votre droit de préemption !!

Akout: IMPORTANT de savoir ce que le genealogiste peut signer a la place des 10 heritiers et QUELS ACTES NOTARIÉS il a deja signé pour tous les heritiers ..

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Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

le généalogiste est chargé par le notaire de trouver d'éventuels nouveaux héritiers qui seraient inconnus du notaire.
le généalogiste n'a aucun lien avec les héritiers déjà connus par le notaire.
c'est pour cette raison que le document présenté par le généalogiste, s'appelle un contrat de révélation de succession qui, comme son nom l'indique, ne s'adresse qu'aux héritiers découverts par le généalogiste.

je vous remercie CLipper vous m'avez bien fait avancer dans ma réflexion.

en fait toutes les parcelles ne sont pas adjacentes, certaines sont séparées par une ou deux parcelles. Et c'est en cela que je voudrais savoir si je peux exiger que chaque parcelle reçoive une valeur propre. (dont celle que je convoite évidemment pour avoir une base de négociation).
Oui l'attestation énumère simplement la valeur globale des parcelles et ensuite comme je l'ai écrit: appartenant à consort XXXX
Je précise que tout passe par le généalogiste et que nous n'avons aucun signe du notaire.
Quant au généalogiste nous avons signé uniquement concernant sa commission et j'imagine que le généalogiste nous avait extorqué notre signature ce serait illégal.
En fait le généalogiste nous a fait parvenir en plus du document du notaire la demande suivante/

Monsieur X
demeurant à...
héritier de Monsieur X déclare que:
pour le bien immobilier situé à ....

Vouloir accepter de vendre au prix suivant l'avis de valeur du....
Vouloir renoncer de vendre au prix suivant l'avis de valeur du....

Merci de cocher la bonne case et de signer et de dater

De rien Marcel, c’est avec plaisir

Avez vous signé, vous meme un acte que s’intitulerait
"Acte de notoriete/ attestation de proprieye" ou ces meme nomns pour deux actes, parfois pour aller plus vite dans une duccession qui traine le notaire met ces 2 actes notariés en un seul)?

J’ai eu une succession avec parcelles baties et parcelles agricoles . A y repenser, l’attestation ne regroupe pas pour mettre une valeur les parcelles par non baties ou baties urbanisees ni par adjacent ou pas, mais par zone cadastrale ( ce qui est dans le village, plusieurs parcelles batie et non batie valorisé separement de ce qui est en dehors du village batie ou non batie).

Bon, ya de l’espoir avec le dernier doc dont vous parlez!
--> vous n’avez pas envore donné botre accord pour vendre votre part de l’heritage de votre " oncle" a l’acquerrur qu’a trouvé le notaire pour solder le tout!

Maintenant, je pense qu’il faut faire chiffrer la parcelle que vous voulez ( le reste a mettre en vente au prix de la valeur du tout de l’attestatiin - la valeur de la votre reservée). Avec cette avis de valeur détaille, vous faites part de votre intention d’achryer la part des autres sur cette valeur la, au notaire ou au genealogiste ( c’est vous qui voyez, je n’ai pas encore bien saisi l’entendue des prejogatives du genéalogiste)

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Bonjour,
Vous pouvez faire évaluer séparément chaque parcelle.
Des parcelles agricoles ont des très faibles valeurs, une parcelle avec une maison d habitation, à une valeur certaine.

Détachement et évaluation août 2025 en Provence
les parcelles agricoles 8000€ les 4000m2
Maison, à rénover, tout à l égout , pas raccordé aux réseaux , évaluation avec 65000m2 en agricole 714 000€.

oui c'est vrai vous m'avez bien fait avancé. N'ayant encore rien signé (acte de propriété ou autre) j'aurais peut-être signé le document dont je parlais précédemment (non ou oui pour la valeur globale) fourni par le généalogiste, et dont le notaire se serait servi pour arguer du fait que j'étais d'accord pour la valeur et que par un fait extraordinaire, coup de chance, il avait un acheteur qui venait de se présenter dans la foulée ! et que donc la vente est faite !
Mais pour en revenir au sujet, par hasard les parcelles sont d'une par sur une commune et d'autre part sur une autre, n'y a t-il pas matière à demander un détail de valeur par parcelle ?
Je pense que c'est au généalogiste qu'il faudra signifier ma demande, car c'est lui qui touche un % significatif sur une augmentation de la valeur. Le notaire et le paysan sont certainement de vieilles connaissances.
maintenant je peux aussi signifier que je veux me réserver la parcelle voulue sans préciser le montant mais en indiquant que au vu du montant global actuel retenu ça ferait augmenter la valeur. Le mieux comme je le disais ce serait que chaque parcelle reçoive une estimation de valeur.

Bonjour.

Un généalogiste qui recherche des héritiers agit sur le fondement de la gestion d'affaire.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070721/LEGISCTA000032023806

Aucune rémunération n'est due au généalogiste par les héritiers retrouvés, à moins que ces derniers acceptent par contrat de le rémunérer (d'où le contrat de révélation proposé à la signature).

En cas d'absence de contrat, le généalogiste a juste le droit de se faire indemniser pour les frais utilement engagés dans ses recherches. Si la recherche est complexe, les frais peuvent être élevés.
https://www.efl.fr/actualite/conditions-indemnisation-genealogiste-gerant-affaires-intervention-utile-travail-justifie_fb4779cc2-a30e-4d66-b3fc-4417b250dc38
https://www.lexbase.fr/article-juridique/61548982-breves-le-genealogiste-et-la-gestion-d-affaires-precision-quant-aux-conditions-de-la-gestion-d-affa

Dans votre cas, il faudrait savoir exactement à quoi vous engage votre signature. Qu'y a-t-il derrière le renoncement à toute action contre le généalogiste ? Quelles sont le cas échéant les choses acceptées derrière ce renoncement ?

Marcel,

je vous l’ai dit: faut regarder ce qui vous tient au génealogiste !

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Pour revenir a ces parcelles...
Mais avant encore une precision s’il vous plait:
Les docs que vous presente le genealigiste
- l’ATTESTATION: est ce une simple attestation de valeur avec ajouté les noms des heritiers ou
Est ce un acte notarié ( de plusieurs pages en général!)
??

Bon, les parcelles:
avec l’exemple de Bazille, le botre ( si c’edt attestation notarié ) et mes exemples perso, il semble que dans une attestation notariee, le notaire ne soit pas obligé de valoriser les parcelles séparrmment. Il faut surtout qu’il n’en oublie aucune dans l’enumeration ( ca m’est arrivé, c’est embettant).
Ceci dit, ce qui m’interpelle dans votre cas est le fait que differents biens sur differentes communes ?
En general, dans l’attestation notarié, les biens sont au minimun valorisés par lieu, adresse!
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Pour la liquidatiin/partage:
maintenant je peux aussi signifier que je veux me réserver la parcelle voulue sans préciser le montant mais en indiquant que au vu du montant global actuel retenu ça ferait augmenter la valeur. Le mieux comme je le disais ce serait que chaque parcelle reçoive une estimation de valeur..

Si vous voulez etre sympa avec les autres heritiers ( qui selon moi sont d’accord pour vendre tout de suite le tout au prix global et ont peut etre deja signer le papier pour accord), vous pouvez faire une offre qui depasse avec la valeur du reste le montant global deja proposé pour la vente dans la foulee de la succession.
Mais vous pouvez aussi resté neutre et donc dans le prix global.

Si vous voulez, vous pouvez aussi me dire par MP les numeros parcelles et communes ( oui je sais, je suis trop curieux mais super coincidence j’ai un cas identique dans le 44 et j’aimerzis bien voir ce qui est estime a 100ke chez vous)

Bonne soiree

Ajout : 17:10
Ce qui ne sent pas tres bon est que
vous avez un avis de valeur ou acte notarie/ attestation valeur globale (ça, c’est pas anormal)
Mais en plus
Un doc bon pour accord de vente du tout au prix global ( et ça c’est pas normal , qu’on demande aux heritiers leur accord pour vendre tout avant de leur demander si ils veulent garder une partie pour eux )

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Bonjour à tous,

Merci Rambotte pour votre participation, en effet vous avez raison le généalogiste n'est qu'un intermédiaire qui perçoit une commission et seul le notaire a la responsabilité des actes. Donc le seule chose que le généalogiste fait dans mon cas c'est de blinder son contrat concernant sa commission avec l'héritier pour qu'il n'y ait pas de contestation en justice.

CLipper, comme je viens de l'écrire plus haut, le généalogiste n'a pas prise sur moi, et je pense que si je fais une offre supérieure à l'offre initiale il n'en sera que plus intéressé au vu du % qu'il touche. Non ce n'est pas un acte notarié (c'est pour ça que je n'avait pas fait attention à la chausse-trappe) simplement l'attestation de valeur telle que je l'ai simplifié dans une autre message.Je trouve aussi normal que mon offre soit supérieure à l'estimation globale du notaire, mais je redoute que le notaire surévalue la parcelle qui m'intéresse (je le rappelle, je le connais et précision l'ai quitté pour son ancien associé qui a ouvert une nouvelle étude).
Pas de problème CLipper pour voir en MP les détails, dites-moi comment faire.

Si on en revient à la question :

Déjà, la question est mal posée, si elle est posée directement.
La première question est de savoir si vous voulez accepter ou renoncer à la succession.

1) Si vous acceptez la succession, vous allez devenir héritier de droits indivis dans tous les biens de la succession, indivision avec les autres héritiers qui auront accepté la succession.

Ce n'est pas parce que vous, vous aurez accepté la succession que toutes les autres personnes concernées feront rapidement ce choix. Il faudra peut-être en passer par des sommations à opter.

La détermination de la liste des indivisaires acceptant la succession et leurs quotités de droits sera peut-être longue à obtenir.

Une fois connue la liste des indivisaires se posera la question de la sortie de l'indivision (le partage). Le partage peut être soit amiable, soit judiciaire. Dans un partage amiable, vous pouvez proposer aux autres indivisaire de racheter les droits indivis sur le bien ciblé, en abandonnant vos droits sur les autres, et même en proposant une soulte.

Mais si plusieurs indivisaires veulent ce bien, et qu'aucun accord amiable n'est possible, il faudra en passer par le partage judiciaire. Or en fonction de la consistance des biens, peut-être que le partage en nature sera possible, avec tirage au sort des lots.

Si le partage en lots n'est pas possible, alors les biens seront vendus aux enchères publiques, auxquelles vous aurez le droit de participer, pour emporter le bien ciblé.

2) Si vous renoncez à la succession, vous n'êtes plus héritier, et vous devenez étranger à la succession.

Pour acheter un bien, il faut au préalable que tous ses propriétaires soient connus.

Donc il faut que tout le processus décrit ci-dessus ait abouti d'une façon ou d'une autre, entre les héritiers ayant accepté la succession.

3) Il reste la possibilité que faute d'acceptation de la succession, et plutôt que d'aller encore chercher des héritiers subséquents suite aux renonciations, il soit décidé de déclarer la succession vacante.

Le curateur de la succession vacante pourra décider la vente de biens. Il faudra donc pister la vente du bien ciblé, ou se déclarer intéressé par le bien ciblé auprès du curateur.



Concernant l'avis de valeur, je ne vois pas l'engagement derrière. Si vous signez un avis de valeur, vous signez simplement un accusé de réception d'une information qui vous est fournie.

Quel est le texte exact du document à signer ? (pas forcément le document entier, mais les phrases comportant un engagement)

merci Rambotte de votre message:
voici le document du notaire en résumé

Monsieur X
demeurant à...
héritier de Monsieur X déclare que:
pour le bien immobilier situé à ....

Vouloir accepter de vendre au prix suivant l'avis de valeur du....
Vouloir renoncer de vendre au prix suivant l'avis de valeur du....

Merci de cocher la bonne case et de signer et de dater:

Nous acceptons la succession puisqu'il n'y a pas de dettes, et si ça prend du temps nous ne sommes pas pressés et de plus le terrain agricole est sous bail qui couvre les impôts foncier si ça devait durer. Donc pas de problème, mais il n'y aura pas de conflit entre héritiers qui sont actuellement tous connus (à part peut-être la parcelle qui m'intéresse) tout le reste est sous préemption Safer. Et la Safer je connais bien, rien à faire contre eux.... c'est pour ça que le notaire veut liquider le tout rapidement, pour eux les jeux sont faits (le notaire, la Safer et le paysan acheteur)

Bonjour
Rambotte,

Moi aussi j’ai cherché a savoir
si acte notoriete signé ( peut etre vu que le notaire "veut" vendre les biens en totalité ( valorisation globale) dans la foulée du reglement de succession acte notoriete avec clause acceptation succession couplé a attestation propriete avec devolution, quote part de chacun sur bien sur globale..),
Si devolution faite
Si attestation faite.

Pour l’instant aucun projet d’acte ne semble avoir ete présenté a Marcel igné mais cela ne peut pas dire que ces actes ne sont pas deja tous prets chez le notaire, prets a etre soumis a signature aux 10 heritiers vendeurs .

Mon exemple d’une succession de la sorte ( mais sans genealogiste intermediaire entre heritiers et notaire) ça s’est passé comme ça: on fait signer tout en meme temps et les heritiers sont bien contents d’avoir les liquidites issues de la vente , sonnantes et trébuchantes plutot qu’une valeur et des frais a payer sur leurs deniers propres en attendant de vendre.
Et je l’ai dit , un heritier a fini par renoncer ( donc " au profit" des autres ) parce que un autre heritier avait refusé de vendre le tout dans la foulee du reglement de succession.

Dans le cas de Marcel, l’indice le plus révelateur de la facon dont cette succession est orchestrée est
- que le notaire a fait passer un document acceptation ou de refus pour la vente de tous les biens du defunt avec la valeur glibale de l’avis de valeur fait par le notaire et sur lequel il a ajouté que ces biens appartemaient aux 10 heritiers ( sans indiquer quote part de chacun ? Marcel n’a dit que " 10 heritiers mentionnés sur avis de valeur
")

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En effet CLipper, aucune quote part sur le document, seulement le nom des 10 héritiers. Je sais pour ma part que n'ayant pas de frères et soeur j'imagine que ce n'est pas la même chose pour une partie de la famille, ils sont 5 frêres et soeurs sur la liste.

Bonjour Marcel,
Nos derniers messages se sont croisés!

Citation Marcel:"CLipper, comme je viens de l'écrire plus haut, le généalogiste n'a pas prise sur moi, et je pense que si je fais une offre supérieure à l'offre initiale il n'en sera que plus intéressé au vu du % qu'il touche. Non ce n'est pas un acte notarié (c'est pour ça que je n'avait pas fait attention à la chausse-trappe) simplement l'attestation de valeur telle que je l'ai simplifié dans une autre message.Je trouve aussi normal que mon offre soit supérieure à l'estimation globale du notaire, mais je redoute que le notaire surévalue la parcelle qui m'intéresse (je le rappelle, je le connais et précision l'ai quitté pour son ancien associé qui a ouvert une nouvelle étude).
Pas de problème CLipper pour voir en MP les détails, dites-moi comment faire.

Je ne pensais pas que vous ne voulez pas faire une offre pour votre parcelle qui fasse augmenter la valeur glibale estimée.
Je pensais simplement qu’il ne faut peut etre pas entrer dans le jeu du notaire ( qui meme si on lui demande de ventiller la valeur globale, a mon avis, va plus " charger" votre parcelle que le reste. C’est ce qui se passe dans mon cas: le notaire etant pas neutre dans cette " transaction", il favorise son client - agricole!-)

Merci, c’est gentil pour le MP, à droite haut de page, quand o page, un bouton " messagerie privee".
Ou plus simple pour envoyer: cliquer sur mon pseudo en entete d’un de mes messages sur le forum.

Bon dimanche

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Dans ce cas, il faut proposer au notaire de refaire le document en retirant le bien ciblé de la liste des biens à vendre, car la réalité est que vous souhaitez ne pas mettre ce bien en vente, mais racheter leurs parts aux autres héritiers.

Vous pouvez informer les autres de vos intentions, et que vous êtes prêts à partir sur une base plus élevée.

Marcel, pour mon histoire de succession grande tante, j’avais fourni les quote parts selon leur poisition dans la succession au notaire car le clerc de notaire avait fourni une premiere devolution fausse ( il avait pourtant toutes les bonnes données*).
Si vous etes fils unique dans votre branche vous avez forcement plus de poids que une fratrie de x personnes au meme niveau que vous.

* plus difficile de bien appréhender la structure de la famille ( les predécedés et les vivants) quand on n’est pas de la famille

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Citation Rambotte:Vous pouvez informer les autres de vos intentions, et que vous êtes prêts à partir sur une base plus élevée.

Plus élevée que quelle valeur ?
Pour l’instant, la valeur de la parcelle que voudrait conserver Marcel n’a pas été estimée dans la valeur du tout !!
Pour moi, partant de ce fait, difficile de proposer plus ou moins...

Et si Marcel veut partir sur une base globale plus élevée que l’avis de valeur du notaire, faut ponderer les 2 sinon , comme dit precedemment, seule la parcelle de Marcel va subir une augmentation et ça serait dommage et aussi surtout , selon moi, releverait une incoherence dans l’avis de valeur global du notaire ( quand des biens sont estimes séparemment a leur juste valeur, les vendeurs ne gagnent rien a les vendre ensemble ou séparemment)

A part a faire un prix promotionnel " moins 20% sur le deuxieme paquet vendu" mais c’est au supermarché qu’on voit ce genre de promotion ..

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Ceci laissait entendre qu'il y avait un choix à faire pour chaque bien immobilier.

Cela ne change rien, il faut exposer au notaire votre choix d'héritier, à savoir que votre intention est de devenir propriétaire de ce bien, en rachetant la part des autres, et que vous acceptez que les autres terrains soient vendus (ou soient repris par d'autres héritiers).

Le notaire ne vous impose rien. Il propose une solution de vente des biens.

Merci de votre participation Rambotte, je vais réfléchir à vos propos. Malheureusement le notaire n'étant pas neutre ça complique les choses...

Je prépare les docs CLipper...

Bonjour,
Il existe des expert immobiliers , vous pouvez demander à la SAFER.
Le prix du terrain agricole n est pas très élevé facile à évaluer pour le notaire.
Après il faut faire évaluer , les parcelles avec du bâti, vérifiées si elles sont dans la même commune, le PLU peut être différent .