Règlement de frais de succession avant la vente des biens

Vous êtes clairement en retard. De ce fait vous ne pourrez pas vous rétracter de cette vente sauf à verser 10% du prix de vente (et pas des droits de succession ce qui n'a rien à voir) pour indemniser les vendeurs si la vente ne se fait pas.

Par contre la "date butoir" n'est pas définie dans cet extrait. Elle n'est apparemment pas extinctive :
Vérifiez !

La modification du financement n'a pas d'importance dès lors que vous poursuivez le projet d'acquisition. Si vous souhaitez vous rétracter faute de financement, vous devrez payer la pénalité aux vendeurs (10% du prix de vente ).

Vous ne pourrez plus faire valoir la clause suspensive. Qui a finalement très peu d'intérêt.

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Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...

Je ne souhaite pas me rétracter, seulement éviter des pénalités excessives pour 1 mois de retard.

Voici un autre extrait de la promesse de vente, qui précise les délais. Notez que la date du 10 janvier n'apparaît nulle part, simplement tout est fait, je suppose, pour qu'elle soit respectée.

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MODALITES DE REALISATION DE LA PROMESSE DE VENTE

DELAI
La promesse de vente est consentie pour une durée expirant le 30 décembre 2025 à vingt heures, sous réserves des causes de prorogations énoncées aux termes des présentes.
Toutefois si, à cette date, les divers documents nécessaires à la régularisation de l'acte n'étaient pas encore portés à la connaissance du notaire chargé de sa rédaction, le délai de réalisation serait automatiquement prorogé aux huit jours calendaires qui suivront la date à laquelle le notaire recevra la dernière des pièces indispensables, augmenté éventuellement du délai nécessaire à la purge du droit de rétractation ou de réflexion prévus à l'article L. 271-1 du Code de la construction et de l'habitation, sans que cette prorogation puisse excéder trente jours.
Si, à l’expiration du délai ci-dessus, le notaire chargé de recevoir l’acte authentique de vente n'a pas reçu la levée d’option par le BENEFICIAIRE, la présente promesse sera caduque, sans que le PROMETTANT ne soit tenu d’effectuer une mise en demeure, ou soit obligé de remplir une quelconque formalité judiciaire.

Euh ? Moi je lis qu'au 30/12 la promesse est caduque.
Et d'où sort la date du 10 janvier ? c'est l'agenda du notaire ? il va au ski jusqu'au 9 ?

Quelle clause de prorogation comptez vous utiliser ?

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Yapasdequoi, cf mon message d'hier : "le 10 janvier est la date anniversaire du décès, et la limite fixée par les impôts pour le paiement fractionné. Il n'y aura pas de délai supplémentaire, et les 10% de pénalités sur les droits de successions démarreront à cette date."

Je demandais d'ailleurs s'ils s'appliquaient tous les mois (ce qui me semblait délirant) ou une seule fois. J'ai eu la réponse par ailleurs : une seule fois.

Clipper, vous dites :
Deces 10/01/2025 , c’est cela ?
Date de depart des interets de retard de paiement : + 6 mois.
En gros: 10 janvier + 6 mois + 12 mois-->
On passe aux pénalités de retard 10% first.

Oui, c'est cela.

Yapasdequoi, vous demandez : "Quelle clause de prorogation comptez vous utiliser ?"

Je ne sais pas. Je ne comprends pas la question. Je ne souhaite pas me rétracter, les vendeurs non plus (ça fait un an qu'il attendent un acheteur...). Les dates ayant changé, le notaire prévoit de faire un avenant.

ok : ces pénalités de succession sont bien l'arbre qui cache la forêt.
Et la date du 10 janvier concerne exclusivement les vendeurs.
Vous n'avez pas respecté les conditions du compromis, et vous pensez pouvoir négocier un délai supplémentaire.

Mais les vendeurs pourraient refuser, vous faire payer 10% du PRIX et remettre en vente avec un acquéreur plus solvable (ou moins fantaisiste sur son plan de financement).

LA question maintenant est : est-ce que 10% du prix de vente couvre les pénalités du fisc ? A la place des vendeurs je ferais ce calcul.

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Et bien dites donc , comme notaire de vendeur, il est au top ( vous m’indiquerez ses coordonnées, je le veux pour ma prochaine vente ! - je plaisante-

Va falloir décortiquer toute la tartine qu’est sa clause suspensive rédiger pour faire plus peur a l’acheteur qu’autre chose !
Par exemple, replacer la definition qu’elle donne de " obtention" a chaque phrase qui dit " obtention".
Idem 30/12 lire attentivement ce qui suit etc

Là j’ai pas le temps mais
Avez vous une protection juridique ( avec votre assurance habitation par ex) ?

Avant de tirer des conclusiins trop hatives, les appeler demain matin

Ajout: en bref, certains passages de la clause " contredisent" son titre donc pourraient s’averer abusifs

Etant donné que le financement demandé à la banque n'est pas celui indiqué dans la clause suspensive, elle ne peut plus être invoquée. Et comme vous ne voulez pas vous rétracter, ce sera plutôt la clause pénale qu'il faudrait décortiquer avec votre assistance juridique.
A priori elle vous impose soit de finaliser l'achat soit de payer 10% du PRIX.

Au 30/12, les vendeurs retrouvent leur liberté. La balle est dans leur camp.

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Yapasdequoi, vous dites : "Vous n'avez pas respecté les conditions du compromis".

Je pensais que mes seules obligations dans la promesse de vente, étaient de faire le maximum pour obtenir mon financement dans les temps. J'ai fait le maximum, et je l'ai obtenu, mais pas dans les temps.

Vous dites que cela suffit à me mettre dans une telle dépendance vis-à-vis des vendeurs, qu'ils peuvent :
- ne rien faire de leur côté pour éviter les pénalités du fisc (alors qu'ils pourraient !) ;
- m'obliger à les leur rembourser, en échange de ce délai supplémentaire, faute de quoi ils me feront payer 10% du prix de la vente.

C'est terrifiant !

Et non, 10% du prix de la vente ne couvre pas les pénalités dues au fisc.

Ce n'est pas terrifiant, c'est un compromis d'une grande banalité.
Vous avez mal lu sans aucun doute :
L'obtention du ou des prêts devra, pour réaliser la condition suspensive, intervenir au plus tard le 28 novembre 2025

Du fait du délai du 28 novembre (pas du 10 janvier) dépassé et de votre revirement sur le financement, la clause suspensive ne vous protège plus.

Vous allez donc devoir négocier avec les vendeurs sachant que le max qu'ils peuvent espérer est 10% du prix de vente. Mais certainement pas plus. S'ils demandent plus, vous claquez la porte.

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Bonjour,
Relisez bien, il vous fallait faire le prêt aux conditions prévues dans le compromis,
Vous auriez fait un crédit de moindre importance, c était bon, plus élevé ça ne l est pas.

Bonjour,

L’acte, une promesse unilatérale plutôt qu’un « compromis », est effectivement classique.
Il n’y a rien à reprocher au notaire. Il n’y a rien à « décortiquer », il n’y a aucune clause abusive et il n’y a pas matière à consulter une protection juridique.

Comme dit par yapasdequoi,
- la demande de prêt ne correspondant pas à ce qui est stipulé dans la promesse de vente, elle est de ce fait réputée accomplie même si le prêt ne vous est pas accordé ;
- si l’acte authentique n’est pas signé au plus tard le 30 décembre, avec un éventuel sursis de quelques jours pour fournir au notaire des pièces nécessaires qui resteraient manquantes, les vendeurs seront en droit de couper court et de vous réclamer la pénalité contractuelle de 10 % du prix de vente.

Il faut donc vous débrouiller pour que vous soyez en mesure de finaliser l’achat au 30 décembre.

Ce que vous proposez n’a rien d’illégal mais ne garantit aux vendeurs que vous serez à même de disposer des fonds vous permettant de payer intégralement le prix de vente. Or, pour ce qui concerne la vente, c’est ce qui importe aux vendeurs. Les droits de succession constituent un autre problème et les vendeurs ont probablement possibilité de s’arranger avec le fisc. Pour eux, il est préférable d’être en retard pour payer les droits de succession plutôt que de rester coincés pendant des mois avec un acquéreur en qui ils n’ont pas confiance. En un tel cas, il est pour eux plus prudent de mettre fin aux relations avec cet acquéreur et de partir à la recherche d’un autre. C’est ce qui explique la réponse du notaire vous disant que votre solution n’est pas envisageable.

Bonsoir Fredoz,

ce matin, je vous demandais la date de signature de la promesse de vente.
- parce que votre demande de pret du 14 novembre est certainement dans " le délai raisonnable" demandé.
Pour la clause suspensive, il faut éviter de vous dire que c'est votre faute, que vous avez été négligent car c'est pas vrai et
citation:que la condition serait considérée comme réalisée en application de l'article 1304-3 du Code civil si, par sa faute ou sa négligence, il en empêchait sa réalisation ou provoquait sa défaillance

- Vous dites que la banque a donné un "accord de principe", quand ?
- vous dites que le pret vous a été accordé, la banque vous a t elle adressé l'offre de pret ? si Oui, date de ?
-vous dites que les fonds n'arriveront que fin janvier, qu'est ce qui vous le garantit ?


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Extrait:
MODALITES DE REALISATION DE LA PROMESSE DE VENTE
DELAI
La promesse de vente est consentie pour une durée expirant le 30 décembre 2025 à vingt heures, sous réserves des causes de prorogations énoncées aux termes des présentes. Toutefois si, à cette date, les divers documents nécessaires à la régularisation de l'acte n'étaient pas encore portés à la connaissance du notaire chargé de sa rédaction, le délai de réalisation serait automatiquement prorogé aux huit jours calendaires qui suivront la date à laquelle le notaire recevra la dernière des pièces indispensables, augmenté éventuellement du délai nécessaire à la purge du droit de rétractation ou de réflexion prévus à l'article L. 271-1 du Code de la construction et de l'habitation, sans que cette prorogation puisse excéder trente jours.
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En gros, pour moi , vous avez jusqu'au 30 janvier 2026 pour fournir "les divers documents nécessaires à la régularisation de l'acte n'étaient pas encore portés à la connaissance du notaire". ( les vendeurs ne peuvent s'opposer à ce délai automatique supplémentaire. Les deux parties peuvent aussi convenir de le dépasser).

Meme si l'offre de prêt est postérieure au 28 novembre 2025,
et que vous avez les fonds avant le 29/01 et que vous achetez avant le 30 janvier 2026, pas de risque de 10%.

passage aussi important:
Si, à l’expiration du délai ci-dessus, le notaire chargé de recevoir l’acte authentique de vente n'a pas reçu la levée d’option par le BENEFICIAIRE, la présente promesse sera caduque, sans que le PROMETTANT ne soit tenu d’effectuer une mise en demeure, ou soit obligé de remplir une quelconque formalité judiciaire.
si pas de levée d'option, promesse caduque donc c'est un bon moyen de pression que vous avez sur les vendeurs et notaire.

Si vous avez une assurance juridique, même simple conseil téléphonique, bien qu'ils vous expliquent plus en détails les termes de la promesse, vos réelles obligations, ce que vous avez respecté et où est, si il en a un , le réel risque pour vous ( en fonction de la position de la banque au jour d'aujourd'hui).

Simple curiosité : dans les échanges avec le notaire chargé de la vente, qui a introduit le sujet droits de succession non payés ?
l'acheteur n'est absolument pas concerné par le fait que ce soit un bien hérité ou pas, droits de succession payés ou pas, l'essentiel est que les vendeurs en soient propriétaires !


Bon courage

Bonjour,

Encore une fois : je n'aurai pas l'argent pour le 30 décembre, ni pour le 10 janvier, mais je sais que je l'aurai pour fin janvier si la banque respecte enfin ses délais (elle les a repoussés de 3 semaines depuis le 18/11), et au plus tard fin février par un autre moyen (qui me coûterait d'ailleurs moins cher, puisque je n'aurais même pas besoin de prêt).

Pour le reste, je sais parfaitement pourquoi mon plan de financement n'est pas "fantaisiste", n'en déplaise à Yapasdequoi. C'est un jugement qui n'engage que lui. Il est émis sans rien connaître de ma situation personnelle, il est déplaisant, et il n'apporte rien. Je ne viens pas ici pour essuyer ce genre de commentaires condescendants (il en a eu plusieurs). Passons.

Je vous remercie à nouveau pour l'aide que vous m'avez tous apportée (y compris Yapasdequoi), elle est vraiment précieuse. Les choses sont maintenant claires : contrairement à ce que je croyais, le fait d'avoir fait le maximum pour obtenir ce financement dans les temps, ne suffit pas, et je vais vraiment devoir négocier avec les vendeurs sur une base très inégalitaire.

Étant en position de force, ils vont sans doute me dire : "OK pour vous accorder un délai, mais pour 5000 € de plus car ce sont nos pénalités". À quoi je leur répondrai : "vous pouvez éviter ces pénalités en faisant un prêt, que je peux même vous accorder pour que ce soit sans frais".

Le notaire étant contre, ce sera un obstacle de plus.

Mais à partir de là, la balle sera dans leur camp :
- soit ils se bougent pour éviter les pénalités, avec mon aide au besoin, et on fait affaire au prix convenu, avec juste un retard d'un mois (ou deux, ce qui m'arrangerait encore mieux) ;
- soit non, et dans ce cas, je leur cracherai à la figure les 10% du prix de vente et les laisserai se débrouiller avec leur baraque invendable et leur notaire si serviable.

Ce n'est pas une belle alternative, et s'ils se montrent aussi obtus que le notaire ça va me coûter très cher, mais au moins j'y suis préparé, grâce à vos explications.

Merci encore.

Fredoz

Je pensais que mes seules obligations dans la promesse de vente, étaient de faire le maximum pour obtenir mon financement dans les temps. J'ai fait le maximum, et je l'ai obtenu, mais pas dans les temps.

Fredoz , vous avez fait le maximum et si vous avez obtenu le credit, peut importe les dates qu'a mis le notaire des vendeurs dans la condition suspensive de prêt
Les choses sont maintenant claires : contrairement à ce que je croyais, le fait d'avoir fait le maximum pour obtenir ce financement dans les temps, ne suffit pas, et je vais vraiment devoir négocier avec les vendeurs sur une base très inégalitaire.

Non, ne vous laissez pas embobiner par le discours du notaire des vendeurs, vous n'êtes pas en faute et vous pouvez tout a fait négocier en position de force avant le 30/12.
S'ils veulent vendre le plus rapidement possible, c'est à vous qu'ils doivent vendre donc ils doivent répondre à vos demandes à vous et non l'inverse.

j'ai l'impression que, vous sentant fautif par rapport à cette date du 10 janvier ( qui n'est même pas une obligation dans la vente), vous avez trop essayé d'aider les vendeurs et maintenant tout le monde en profite !

soit non, et dans ce cas, je leur cracherai à la figure les 10% du prix de vente et les laisserai se débrouiller avec leur baraque invendable et leur notaire si serviable.Vous pouvez partir sans rien leur devoir.

relire le passage sur la réalisation de la promesse de vente et le cas de caducité.

Voilà : l'enlisement se précise.
Si vous avez une vraie certitude d'obtenir le crédit, il ne vous reste qu'à en convaincre vos vendeurs qui en effet ne peuvent rien décider avant le 30/12, mais dès le lendemain retrouvent leur liberté de choisir entre vous faire confiance et patienter ou remettre en vente.

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Fredoz,
C’est une promesse de VENTE , ce sont les vendeurs qui sont tenus car cet acte

Et non une promesse d’achat, qui vous obligerez a acheter.

Si les vendeurs ne veulent pas reporter au dela de fin janvier, vous leur dites avant le 30 decembre que vous ne voulez plus acheter et vous ne leur devez rien.

Ils n’auront plus qu’a chercher ailleurs , peut etre trouver un autre acheteur qui gobera le discours de leur notaire les yeux fermés...

Citation :
Si les vendeurs ne veulent pas reporter au dela de fin janvier, vous leur dites avant le 30 decembre que vous ne voulez plus acheter et vous ne leur devez rien.

????
TOTALEMENT FAUX !! L'acquéreur qui se désiste sans faire valoir la condition suspensive est soumis à la clause pénale et doit indemniser les vendeurs de 10% du PRIX de vente.

Page 2 ne veut pas dire porte ouverte aux âneries !

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Il s’agit tant des documents devant être fournis par le vendeur que des documents devant être fournis par l’acquéreur. Ce peut-être par exemple une procuration ou un diagnostic technique. Il est laissé un délai de grâce pour que les parties puissent fournir un document manquant.
En ce qui concerne le paiement du prix de vente, ce dont a besoin le notaire pour instrumenter n’est pas un document, l’occurence l’accord de prêt fourni par la banque, c’est la somme qui doit être déposée sur le compte du notaire et cette somme n’est pas un document. Si, au 30 décembre, le prix de vente augmenté des « frais de notaire » n’a pas été versé sur le compte du notaire, la promesse de vente est caduque et l’acquéreur ne peut prétendre à un délai supplémentaire jusqu’au 30 janvier.

Le souci porte sur le financement qui, à la date d’aujourd’hui, 14 décembre, n’est pas encore assuré. Il faut impérativement que ce financement soit assuré au plus tard le 30 décembre et donc faire en sorte que la somme nécessaire ait été virée sur le compte bancaire du notaire.

D’ici là, les vendeurs peuvent accepter une prorogation de la promesse de vente mais ils n’y sont pas tenus.

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relire paragraphe "modalités de réalisation de la promesse de vente, délai"

( je n'ai plus en tête le numéro de page de la promesse de vente)

bonne soirée

On s'enlise et on s'enfonce... Dommage.

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