Accusation pour vices cachés
> Immobilier
Posté le Le 07/07/2025 à 10:32
Bonjour,
Nous avons vendu notre maison le 23 octobre 2024
le 22 mai 2025 les acquéreurs nous on envoyés une lettre de mise en demeure.
Il mentionne que depuis avril 2025 il a démonté le plancher du vide sanitaire, de la salle de bain, de la salle à manger. et il a constaté que le bois de la maison provisoire etait toujours en place et que ce bois était pourri ce qui a eu pour effet de faire descendre la charpente.
de plus il me dit que je ne pouvais l'ignorer car ,nous avons posé une baie vitrée (2010/2013)
et une douche italienne (2019) mais cette douche est venue en remplacement d'une cabine de douche en ajoutant des panneaux hydrofuge sur les murs existants.
(durant les differentes visites Nous avons toujours mentionnés,la presence des murs bois de la maison provisoire)
bois - parpaing - vide d'air - bois - isolation placo
achat de la maison semi provisoire en 1993,le tour en parpaing effectué en 1994
acte de vente( maison d'habitation construite en parpaing, bois et plaque de fibro ciment)
DPE ( maison semi provisoire. ciment parpaing brut bardage bois plaques de fibres ciment
REMARQUE
Construction de maison d'habitation semi provisoire construite en bois et plaque de fibres ciment, le proprietaire a construit tout autour un mur de parpaing et une isolation interieur en plaque de platre)
Comment prouvez que nous avons été de bonne fois?
Si,nous sommes responsable devant la justice, est ce que nous devons récupérer notre bien dans cet etat( sans plancher)?
Merci de vos réponses, nous ne dormons plus depuis
__________________________
yoyo 02
Nous avons vendu notre maison le 23 octobre 2024
le 22 mai 2025 les acquéreurs nous on envoyés une lettre de mise en demeure.
Il mentionne que depuis avril 2025 il a démonté le plancher du vide sanitaire, de la salle de bain, de la salle à manger. et il a constaté que le bois de la maison provisoire etait toujours en place et que ce bois était pourri ce qui a eu pour effet de faire descendre la charpente.
de plus il me dit que je ne pouvais l'ignorer car ,nous avons posé une baie vitrée (2010/2013)
et une douche italienne (2019) mais cette douche est venue en remplacement d'une cabine de douche en ajoutant des panneaux hydrofuge sur les murs existants.
(durant les differentes visites Nous avons toujours mentionnés,la presence des murs bois de la maison provisoire)
bois - parpaing - vide d'air - bois - isolation placo
achat de la maison semi provisoire en 1993,le tour en parpaing effectué en 1994
acte de vente( maison d'habitation construite en parpaing, bois et plaque de fibro ciment)
DPE ( maison semi provisoire. ciment parpaing brut bardage bois plaques de fibres ciment
REMARQUE
Construction de maison d'habitation semi provisoire construite en bois et plaque de fibres ciment, le proprietaire a construit tout autour un mur de parpaing et une isolation interieur en plaque de platre)
Comment prouvez que nous avons été de bonne fois?
Si,nous sommes responsable devant la justice, est ce que nous devons récupérer notre bien dans cet etat( sans plancher)?
Merci de vos réponses, nous ne dormons plus depuis
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yoyo 02
Posté le Le 07/07/2025 à 10:55
Bonjour,
Relisez l'acte de vente.
Vous êtes exonéré des vices cachés.
Si les composantes de la construction sont bien précisées par écrit (l'oral n'a pas de valeur) ce n'est donc pas caché.
C'est à l'acquéreur de prouver ses affirmations et que vous avez sciemment dissimulé les anomalies.
Relisez l'acte de vente.
Vous êtes exonéré des vices cachés.
Si les composantes de la construction sont bien précisées par écrit (l'oral n'a pas de valeur) ce n'est donc pas caché.
C'est à l'acquéreur de prouver ses affirmations et que vous avez sciemment dissimulé les anomalies.
Posté le Le 07/07/2025 à 13:35
bonjour
merci pour la rapidité de votre réponse
Désolé pour la première réponse des touches HS sur le pc
Le nouveau propriétaire doit il me rendre mon logement à l’état ou il l’a eu
Merci
__________________________
yoyo 02
merci pour la rapidité de votre réponse
Désolé pour la première réponse des touches HS sur le pc
Le nouveau propriétaire doit il me rendre mon logement à l’état ou il l’a eu
Merci
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yoyo 02
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