Assainissement et servitude

tout d abord bonjour et merci d'exister.
nous avons ma femme et moi acheter une maison le 07/02/2008
cette maison et jumeler a la maison du vendeur d un coté ,de l autre a une grange appartenant a un proprietaire , derriere notre maison ,une cour et une dependance sur la droite , au bout de cette cour une maison sur la gauche de notre cour , la maison du voisin , ainsi que un anciens passage que les voisins vendeur en muré , cet anciens passage n etant pas une servitude , ainsi par cet acte de montage de mur , nous avons ete enclavé . jusque la pas de soucis , sauf sur l acte notarié , il est precisé je site:
etat du bien immobilier: Assainissement: le vendeur déclare qu il existe une réseaux public d,assainissement et que le bien immobilier vendu y est raccordé , sauf que par la suite il c est avéré que ce bien que nous avons acheter est bien raccordé au réseaux d'assainissement publique, mais que l assainissement passe sur cet anciens passage qui nous enclave , pour finir sur le domaine publique , cet anciens passage mesure environs 5 ml sur 5 ml .
aujourd hui le vendeur , donc mon voisin , veut que je dépose cet assainissement , ce qui est impossible puisque la cour de notre maison est enclavé , et tout notre réseaux assainissement passe par cette cour , EU,EP je précise , une partie de la toiture du voisin du fond s écoule sur la toiture de ma dépendance pour finir dans cet assainissement qui m appartiens , ce qui me forcerais du coup a demander a ce voisin de modifier sa toiture , ce qui me semble impensable aussi , si je devrais déposé le dit réseaux il me faudrait pour le recréer , défroncer tout mon rez de chaussé sur la longueur de la maison jusque devant , pour ensuite faire raccorder ma maison sur le réseaux publique devant ce qui est inimaginable ! je ne comprend pas pourquoi il n était pas précisé sur l acte notarié ce "détaille" pourriez vous m indiquer si je doit démolir ma maison ?
merci a qui peut me répondre .

Bonjour,
Pourquoi dire que vous êtes enclavé ? vous n'avez pas accès à la voie publique ? Si c'est le cas comment circulez vous depuis 2008 ?

Et quelle justification votre vendeur avance-t-il pour exiger une telle modification de l'assainissement ?

Votre parcelle est-elle issue d'une division d'une plus grande propriété qui fut découpée avant la vente ?

tout d'abord merci de votre intervention .
en fait tout l arrière de la maison est enclavé , le réseau assainissement passe par un anciens passage qui a ete muré par le vendeur a hauteur de 1.50m cet anciens passage permettais au vendeur de circuler de ma maison a la sienne , les deux maison a l époque appartenais aux vendeur ainsi que celle du voisin du fond , l avant de ma maison donne directement sur le domaine publique , sur lequel se trouve bien un réseaux d assainissement publique , l arrière de ma maison donne sur une cour m appartenant a droite une grange , au fond la maison d un voisin a gauche la maison du vendeur et a la fin derrière sa maison l anciens passage muré , sur lequel mon réseaux assainissement passe (EU et EP en unitaire)
je vous poste un croquis ici les croix mauves indique que ces trois maisons appartenais au vendeur qui me demande la dépose de mes réseaux , sous prétexte que l on ne se parle plus .
les trait bleu représente mes réseaux , le jaune la toiture du voisin qui se jette sur la mienne, le blanc le mur maçonné ,le vert l anciens passage sur lequel passe mon assainissement vers le publique, si je doit refaire mon réseaux je doit traverser ma maison pour accéder au publique sur l avant ma maison n ayant pas de cave , je vous laisse imaginer le carnage .

je ne comprend pas pourquoi ceci n étais pas préciser sur l acte étant donné qu il est dit que ma maison est raccorder aux réseaux publique
merci bien a vous .
https://ibb.co/51shztb

Citation :
sous prétexte que l on ne se parle plus .

Euh ? Ce n'est pas un motif juridique recevable.

Vous avez une servitude dite "du père de famille" et le vendeur ne peut rien exiger.
S'il insiste, il faudra vous défendre avec un avocat. MAis pour le moment ne faites rien.

le temps faisant , les gens étant ce qu'ils sont , le résultat est la ! la toiture du voisin dont l eau s écoule sur la mienne ne me dérange absolument pas , même si je ne parle pas a ce voisin , mais tout le monde ne raisonne pas de la manière ! je pense aller voir un avocat c est sur , sans agir ni provoquer quoi que ce soit ! , ce que j aimerais savoir , c est si mes chers et tendres vendeurs ont le droit de me forcer a déposer l assainissement EU et EP étant donner que sur l acte notarié , il est dit que :
en matière d assainissement , le vendeur déclare qu' il existe un réseau publique d assainissement , et que le bien vendu y est raccordé . sans préciser qu'il passe chez le vendeur qui devait très certainement le savoir !

un amis m a dit vite fait que si ca allais jusque en justice il pourrais avoir gain de cause !! et que si il n a pas déclarer ce problème , il aurais du vendre cette maison sans raccordement , ce qui aurais forcement provoquer une moins value du bien vendue! , vous comprendrez bien que si un jours il me tente de vendre mon bien , le situation devras être clair ! , je suis honnête moi , de plus meme si la situation devrais se redresser avec mes bons voisins , je ne peut pas vivre avec cette épé au dessus de ma tete :-)

Votre ami n'est pas juriste...
ou alors n'a pas pris en compte la division antérieure de la propriété qui vous donne droit à une servitude.

Article 693
Version en vigueur depuis le 21 mars 1804
Création Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804
Il n'y a destination du père de famille que lorsqu'il est prouvé que les deux fonds actuellement divisés ont appartenu au même propriétaire, et que c'est par lui que les choses ont été mises dans l'état duquel résulte la servitude.

merci beaucoup pour votre temps , je reste rassuré alors :-)

Bonjour.

Il aurait mieux valu un fond de plan cadastral plutôt qu'un fond de photo aérienne, pour mieux visualiser.

D'ailleurs, on ne se rend pas vraiment compte où est votre entrée de maison, on a l'impression qu'elle est entièrement entourée de maisons, sauf le terrain entouré du trait orange.

bonjour et merci de votre intervention , car mon cas semble pas évident.
la parcelle 292 se trouve mon assainissement cette parcelle appartiens au vendeur 290, ma cour est 296 ma salle de bain ,mes toilettes se trouve dans la zone en brun , donc dans la maison du voisin rez de chaussé sans aucun accès vers chez lui ca vas de soit , sous ma maison ,pas de cave s il fallait effectivement que je doive déposer l assainissement de la maison , je devrais tout démolir mon rez de chausse mais aussi faire faire des travaux sur le publique en plus que la maison serais inhabitable tout ce temps .
je vous re joint le cadastre.
en vert la maison voisin qui s écoule sur ma dépendance, en bleu les réseaux d assainissement, en brun comme dit plus haut , en rouge mur maçonné ,a l arrière du 290 un regard d accès au réseaux qui existait et existe toujours enfin , les Etoiles mauves indique les biens vendu et divisé par le vendeur a qui appartiens 290et 292
voila le sac de neuds !

sur l acte notarié , il est précisé je site:
état du bien immobilier: Assainissement: le vendeur déclare qu il existe une réseaux public d'assainissement et que le bien immobilier vendu y est raccordé
bien merci a vous .
https://ibb.co/VqPjW8y

D'accord, on voit mieux.
296, c'est votre parcelle cadastrale, incluant la maison, la cour et la dépendance. Et vous possédez (probablement un volume *) une partie de la maison cadastrée 290.

* à moins que 290 ait soumis son bien au régime de la copropriété.

La servitude du père de famille ne semble pas concerner votre vendeur 290+292 (pas d'étoile). Celui qui a divisé semble être l'ancien propriétaire de la maison du voisin d'en face dont le n° de parcelle est hors dessin.

Il faudrait remonter l'historique pour comprendre comment la division a été opérée.
Les numérotations peuvent laisser penser que les parcelles 2xx sont issues d'une division.
Mais il faut examiner l'historique au SPF.

Il faudrait aussi connaître l'historique de l'assainissement (s'il est postérieur à une division...).

ho lala !!!
donc si je comprend tout , il est possible que je soit obliger de déposer mon réseaux ce malgré que l acte notarié dit que ma maison est raccordé ? SPF qu'ecce que c est ?
aussi , ,donc le vendeur m'a vendu une maison sans assainissement , donc fausse déclaration ?
c est juste énorme!

Service de la Publicité Foncière, qui enregistre tous les actes portant mutation de propriété.

Avant de paniquer, renseignez vous.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759

super , merci a vous en tout cas et passez donc une bonne fin de week end :-)