Bornage ambigue

Bonjour,le terrain en limite du mien a été borné et vendu pour une construction maison avec un garage en limite aussi.Une borne a été posé d'un côté, de l'autre un poteau béton fait office de borne.Nous ne sommes pas méfié et avons signé le PV de bornage .Le géomètre nous a dit que cela se faisait.Ce poteau étant scellé dans un gros bloc béton,il est donc fixe.Le géomètre le signale sur son rapport et nous dit que la clôture nous appartient. Clôture ancienne fait de piquets de bois qui penchent un peu de chaque côté.Le poteau béton lui est penché vers le terrain voisin, je demande donc de préciser au géomètre ou prendre la limite car il fait 10
cm de côté, et s'il faut prendre l'aplomb en haut du poteau et le reporté en bas, donc extérieur à la base.sa réponse a la base côté voisin.Il me fait un certificat aussi en précisant que la clôture et le poteau nous appartient entierement.Donc il me met en porte a faux puisque ce poteau est en grande partie penché chez le voisin, même chose dans une moindre mesure pour la clôture en grillage.Aurait-il fallu que le géomètre prenne la limite extrême du poteau en haut puisque penché. Qu'en penserait un tribunal.vous remerciant.

Bonjour,

Votre voisin a également signé le PV de bornage ?

Si oui, les choses sont actées par les 2 parties donc vous n'avez pas de raison de douter.

Merci, mais comment un poteau peut m'appartenir complètement et être en même temps chez le voisin pour une très grande partie, en plus avec un certificat du géomètre ? Le géomètre reconnaît que mon poteau est chez mon voisin,ne devait il pas clarifier la situation en reculant la limite pour que cela corresponde ? Merci a tous.

Vous devriez poster un visuel parce que là je ne comprends pas. Si la limite fixée passe par la base du poteau, ce n'est pas parce qu'il penche chez le voisin qu'il lui appartient.

Hello !

Bundy, je ne crois pas que Gilbert doute de sa propriété du poteau établie par ce bornage accepté. Je pense qu'il s'inquiète que "son" poteau penche chez le voisin en "surplombant" donc la parcelle de ce voisin et qu'à ce titre le voisin puisse disons lui imposer de le redresser ou de l'enlever...

Gilbert, rien ne vous empêche, en accord avec votre voisin et sur la base du bornage, de faire table rase de la vieille clôture et du poteau en question pour ériger une nouvelle clôture sur la limite de vos propriétés en l'officialisant "mitoyenne" ! Dans son opération il verra peut-être d'un bon oeil de partager une clôture neuve plutôt que "votre" vieille clôture penchant de droite et de gauche...

NB : en tout cas la limite de vos parcelles se trouve au sol, pas en haut du poteau.

A+