Construction; vol porte de garage. Qui paie?

Bonjour à tous,

Nous construisons avec un maître d'œuvre. Le poseur de menuiseries n'a pas installé notre porte de garage comme prévu (dernier élément pour être hors eau/hors d'air) car il s'était blessé la semaine dernière. Ce week-end, elle a été volée alors qu'elle se trouvait dans la maison, encore emballée.

Qui doit prendre en charge le coût de la nouvelle porte? Sachant qu'on a signé le bon de livraison, faisant de nous les propriétaires des menuiseries.

Bonjour,
C'est un vol avec effraction ? Si oui votre assureur couvre les objets volés.

Bonjour yapasdequoi,
Il n'y a pas eu d'effraction car le garage est accolé à la maison, avec accès.

Il vous appartenait de mettre à l'abri cette porte pour éviter le vol.
Des vols sur des chantiers ouverts sont très fréquents. Souvent il y a une vidéo surveillance.
Avez-vous porté plainte ?

Bonjour,


Tout dépend du contrat. Si la porte doit être fournie par le constructeur, c’est à sa charge. Si c’est vous qui la fournissez et que le constructeur doit seulement la pose, c’est à votre charge.

Citation :
Sachant qu'on a signé le bon de livraison, faisant de nous les propriétaires des menuiseries.

Devenant propriétaire de cette porte, il vous revenait de la mettre en sécurité.

Quelques détails:
- c'est le maître d'œuvre qui s'occupe des menuiseries (choix avec nos critères, commande, règlement du paiement et pose)
- jour 1: livraison de la menuiserie au pas de porte sur palettes (choix du maître d'œuvre qui était present mais sans ouvriers donc pas possible de rentrer les palettes)
- jour 2: les ouvriers sont partis plus tôt en laissant la menuiserie non montée à la vue de tous
- jour 3: ils ont tout posé sauf la porte de garage car un des ouvriers s'est blessé sur le chantier (aucune preuve ni déclaration d'accident)
- jours 4 et 5 (week-end): aucune nouvelle sur la reprise des travaux
- jour 6: appel du maître d'œuvre qui a constaté le vol
- tous les jours sauf le jour 5, nous avions fait des kilomètres pour faire des rondes et s'assurer que tout était là
- les menuiseries ainsi que la pose et les honoraires du maître d'œuvre pour l'étape HE/HA ont été intégralement payés


Nous avons effectivement signés le bon de commande faisant de nous les propriétaires et responsables des menuiseries mais la porte n'a pas été montée comme prévu (service payé).

Normalement, l'entreprise de construction (ici le maître d'œuvre) est responsable du chantier jusqu'à la livraison de l'œuvre.

Bonjour,

Oui en principe c'est la maitre d'oeuvre qui est responsable. Vous n'avez à ce stade même pas le droit d'accéder au chantier, en tout cas pas sans le maitre d'oeuvre.

Peut-être. Que disent les contrats passés avec le maître d’oeuvre et avec les entreprises ?
Ce sont eux qui font la loi. Prévoient-ils une protection d’accès et une surveillance du chantier ?
Si rien n’est prévu, chacun laisse sur le chantier ce qui lui appartient à ses risques et périls.


Sur quoi repose ces affirmations ?

Ce que prévoit la norme NF P03-001 : Jusqu'à la réception des travaux, l'entrepreneur doit protéger ses matériaux et ses ouvrages contre les risques de vol et de détournement.
Ses matériaux, ses ouvrages, pas ceux des autres

Oui ok l'entrepreneur, pas le maitre d'oeuvre, mais en aucun cas Gekel qui n'a aucun moyen d'agir sur le chantier.

Pour moi c'était plutôt le maitre d'oeuvre, qui est l'interlocuteur et la personne avec qui Gekel a contracté.

La mission de maître d’oeuvre inclurait-elle une mission de prévention du risque de vol sur le chantier ? J’en doute.

Et après avoir signé le bon de livraison de la porte, ce sera compliqué de nier toute responsabilité.

En fait il y a un truc qui m'échappe. Vu qu'il y a un maitre d'oeuvre je ne comprends pas pourquoi Gekel devait signer un bon de livraison pour les menuiseries.

Tout à fait. Cette signature est le piège.