Il pleut bergère : gestion des eaux de pluie.

Bonjour.

Mon constructeur me propose des gouttières et un puisard pour ma maison. Ccmi pas encore signé.

Au fil de mes lectures, j ai découvert que les gouttières ne sont pas obligatoires des lors que l eau de votre toit ne tombe pas chez le voisin. Les débords de toit sont de 50cms.

Si les gouttières ne sont pas obligatoires, logiquement le puisard ne le sera pas non plus. Ai je raison?

Precision : mon terrain est permeable +++ c est du sable sur au moins 6 m à la verticale : ancienne dune dans les landes.

Je me pose cette question car tant qu à gerer l eau, je prefere mettre une cuve et etre autonome à 100%. Meme si j ai fait poser le compteur.

Ma question : y a t il une quelconque obligation légale que je doive respecter sur tout ce que j ai dit plus haut.


Merci bcp

Bonjour,

Joli titre ! En espérant qu'il ne pleuvra ni dans votre lit ni dans votre chambre (comme il m'est arrivé dans un pays au climat par ailleurs désertique) !

Pour la législation concernant les gouttières et les puisards, je laisse les camarades répondre.

Pour la récupération des eaux de pluies, il y a des obligations à respecter :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31481

Autant vous dire tout de suite que si par "autonome" vous parlez des usages domestiques, c'est cuit : vous n'aurez le droit ni de la boire, ni de l'utiliser pour la vaisselle. L'utiliser pour la douche (presque impossible voire interdit) ou laver le linge (clairement autorisé) nécessite de la filtrer.

Mais vous pouvez quand même être "semi-autonome", surtout si vous avez un jardin.

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Modératrice

Merci

Bonjour,
si votre maison ne se situe pas en limite, vous n'avez aucune obligation de mettre des gouttières.

Bonjour Tatoo,

Pour les gouttières, vous pouvez vous référer aux articles 681 et 640 du Code Civil.

En fait, ni les gouttières ni le puisard ne sont obligatoires si, par exemple, votre maison est en milieu de terrain.
Le 681 vous oblige à ne pas verser directement les eaux de pluies chez un voisin. Mais si, du fait de pentes naturelles l'eau ruisselle chez le voisin, il ne peut rien dire. Le puisard pour tout garder chez vous n'a donc aucun caractère d'obligation.

Bienvenue et bonjour
Il faudrait consulter votre Plan Local d'Urbanisme (PLU).
ce document fixe les règles d'urbanisme à l'échelle d'une commune et cela peut inclure des dispositions relatives aux systèmes de drainage, comme les gouttières.

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour et merci à tous pour vos réponses.

Mon terrain est en pente sur un versant de dune, en bas se trouve une route départementale qui possede un fossé peu profond.

Ma maison sera située en haut de la dune et elle a ainsi 45 m pour deverser ses eaux. Sachant que la dune est au moins aussi épaisse que la différence de niveau entre le haut de mon terrain et le bas soit au moins 5 m et que c est du sable, logiquement aucune eau ne devrait meme avoir le temps d atteindre la route.

Je pense me reserver ses fameuses gouttières et installer des recuperateurs d eau de 1m3 X4ou5, alignes et enterrés réservés au jardin et un éventuel bassin à carpes koï que je reve d avoir mais les reves sont des reves et le porte feuille, une réalité qui depuis 6 mois m a déclassé avec l inflation vs ma retraite fixe.

Je vais economiser environ 3500€ en refusant le puisard et les gouttières.

Pour le PLU, il n y a rien dessus.
Pour la RE2020, si au debut ils avaient envisagés des reserves d eau et des panneaux photovoltaïques, entre temps, ils ont laissé tomber.

Merci encore.