Résiliation ccmi durant travaux

Bonjour, après plusieurs problèmes durant notre construction de maison individuelle, le constructeur nous propose d arreter le contrat sans indemnité (cela l arrangerait car d après lui nous sommes trop exigeant).
Pouvez-vous m'indiquer comment se fera la garantie décennale ? L'ensemble des travaux réalisés avant la rupture du contrat seront ils compris dans la garantie décennale ? Les travaux que nous réaliserons après la rupture du contrat auront ils un impact sur la garantie décennale des travaux réalisés par le constructeur ?
Nous sommes réellement tenter par accepter cette proposition, mais nous trouvons ça trop facile pour le constructeur.
Qu'en pensez-vous ?
Merci d avanxe

Bonjour
Pour cela, vous devriez contacter la compagnie d'assurance...
Normalement, c'est la date de la DOC (déclaration d'ouverture du chantier) qui détermine le début de couverture par l'assurance.

En tout cas, dresser un constat contradictoire des travaux avec le maître d'ouvrage.


Peut-être voir aussi un avocat.

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Marck ESP, Administrateur
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Bonjour,

Il serait bon d'envisager une adhésion à l'AAMOI avant toute décision.