Manquement d'un architecte à son devoir de conseil et de diligenc

> Immobilier > Construction

Posté le Le 30/12/2024 à 21:11
Bonsoir,

J'ai confié une mission complète à un architecte pour réaliser une extension de notre maison.

Celui-ci a fait débuter le chantier après nous avoir fourni un calendrier indicatif et un budget sur la base des devis des entreprises.

Au bout d'un mois, il a fait interrompre le chantier pour faire une étude de sol G2 AVP qu'il a présenté comme obligatoire. Celle ci a donné lieu à d'importantes modifications du projet, d'importants retards et un coût additionnel de 10% du budget initial.

Cette étude n'avait pas été anticipée (pas mentionnée dans le calendrier initial du chantier) ni communiquée.

Hors, il me semble qu'une telle étude aurait dû obligatoirement intervenir avant le lancement du chantier.

La responsabilité de l'architecte peut-elle être engagée au titre d’un manquement à son devoir de conseil et de diligence ?

Merci !
Albert

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Posté le Le 31/12/2024 à 10:13
Bonjour,

A l'évidence il aurait du vérifier si l'étude des sols avait été réalisée.
Vous pouvez toujours tenter d'engager sa responsabilité.
Mais le préjudice sera difficile à évaluer, du fait que le prix de l'étude de sol aurait été aussi à votre charge si elle avait été fait avant.
Reste le préjudice du retard et des éventuelles modifications que le résultat de cette étude a impliqué.
Négociez avec lui, il doit, je suppose, être assuré.
Il a du d'ailleurs vous fournir une attestation de son assurance, que vous pouvez d'emblée solliciter.
Par contre si vous comptez continuer le projet avec lui, une action en responsabilité devant un juge, apparait délicate.

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