Annulation d un droit de passage propriétaire

Bonjour,je suis proprietaire d une maison avec une cour (la moitié indivise avec mon voisin qui me fait face en facade) et un droit de passage a pied,avec cheveaux et voitures a mon voisin de droite!(lui meme disposant d une petite cour dans le prolongement de la notre).la date ne figurant pas sur mon acte de vente et n est pas preciser si la servitude etant pour un enclavement! ce meme voisin dispose d un acces direct a la voie public par l arriere ayant acheter une petite parcelle et fait construire un garage attenant a sa maison avec acces interieur!le reste de cette parcelle lui permettant de se garer face a sont garage avec sont vehicule! ma question etant:ce droit de passage peut t il etre annuler et la procedure a suivre! de plus,les deux cours n etant pas separées par une cloture ou autre,sont chien se promene allegrement dans ma cour avec aboiments tardifs et faire ses besoins! en vous remerciant par avance .

Cher monsieur,

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Si le droit de passage résulte bien d'un enclavement, et que le bien cesse d'être enclavé, vous pouvez demander l'extinction de la servitude. Si aucun accord amiable n'est trouvé,il faudra saisir le juge compétent pour demander la suppression de la servitude.


Par contre, lorsque ce droit a été constitué à la suite d'une convention établie entre les propriétaires voisins, vous ne pouvez mettre fin au droit de passage que par accord amiable avec votre voisin.

Il convient donc de savoir si c'est un contrat ou bien une décision judiciaire qui a prononcé la servitude de passage.



Très cordialement.