Servitude au milieu de terrain - recours

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Posté le Le 07/11/2020 à 17:50
Bonjour,

Etant une jeune propriétaire d'une parcelle, j'aurai besoin de votre aide pour la servitude allouée à mon voisin, Monsieur Y.


Madame X a vendu une partie de sa parcelle à Monsieur Y (mon voisin) en 2014. J'ai acheté le restant de la parcelle en 2017. Il existe une servitude de passage sur cette parcelle qui relie la maison de mon voisin à la voie publique.

Monsieur Y a fait publié la servitude de passage au service de la publicité foncière mais cette servitude se trouve au milieu de mon terrain et ce n'est pas le chemin le plus court menant à la voie publique.
En plus de cela, il a un gros camion qui fait beaucoup de bruits, je devrais avoir droit a des indemnités pour le préjudice subi mais l'ancienne propriétaire n'en avait demandé aucune.

-Puis-je demander des indemnités maintenant que je suis propriétaire?

Je souhaiterai faire modifier cette servitude de passage pour la placer sur le long du terrain. Pour Monsieur Y, cela ne change rien et moi ça m'arrangerait mais lui ne veut pas et insiste pour que le passage fasse 5m de large. Ci-joint le schéma.

-Que puis-je faire pour demander un nouveau tracé de la servitude ou du moins des indemnités pour le préjudice subi du fait que le tracé est au milieu et du bruit?

merci pour votre aide si précieuse!

[img]http://IMG_0400 by samouu1, sur Flickr[/img]



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