Servitude eaux usées

Bonjour,

C'est au sujet de l'achat d'un terrain dont je suis actuellement en compromis.
Il s'agit d'une grande parcelle en zone UDA, qui doit être découpé en 3 parcelles, lot 1,2,3 et je suis en compromis que le lot 3.
Ma question porte sur le rejet des eaux usées de mon assainissement.
La seule possibilité que j'ai pour mes eaux usées c'est d'avoir les autorisations des lots 1 et 2 pour avoir une servitude pour une canalisation pour rejeter mes eaux dans un ruisseau derrière le lot 1. Il y a au moins 150m de canalisation à faire.
C'est létude de sol pour l'assainissement qui a révélé cela , mais je n'avais pas prévu du tout ça au moment du compromis. Et l'agence immobilière n'a rien mis de tel dans l'annonce.
Que pensez-vous de cela ?

Merci

Bonjour,
Aviez vous mis une condition suspensive pour la viabilisation du terrain dans le compromis ?

Malheureusement non je ne connaissais même pas cette clause on m'en a pas parlé j'ai que la clause de l'obtention du permis de construire

Vous auriez pu vous faire conseiller avant de vous lancer.
Maintenant soit vous trouvez le financement pour votre projet, soit vous laissez tomber.

Bonjour Joh,

Le rejet d'eaux usées dans un ruisseau me semble tout à fait impossible, sauf traitement préalable.
Voir par exemple l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié.
Il faudrait vérifier le règlement sanitaire du département concerné.

Il faudrait consulter le SPANC pour connaitre les solutions techniques autorisées pour l'assainissement selon la configuration des lieux et la nature du terrain.
Parfois on peut procéder à un épandage vertical.

Restera quand même à traiter l'arrivée de l'eau potable, de l'électricité et éventuellement de la fibre internet.