Motion deja refusee en AG est elle definitive ?

Bonjour,
Une motion déjà votée et refusée en AG, peut elle être remise a l'ordre du jour de l'AG suivante ?
En bref, est-ce qu'une motion refusée est définitive ?
Elle ne peut être reposée et revotée plusieurs fois ?

Merci de votre aide

Gilles

Bonjour
Oui, une question ou un sujet peut être remis à l'ordre du jour, mais l'inscription de la question pourra être refusée par le syndic s

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour,
Je vous remercie pour la réponse.Donc si je résume, un copro peut remettre la même question ad-vitam æternam jusqu'au moment ou il obtient satisfaction. Par contre je ne suis pas sur que le Syndic puisse refuser une question d'un copro. Je pense qu'il est tenu de prendre toutes les questions si elles lui sont envoyées avant l'AG.
Mais, merci de votre aide.
Cordialement

Oups, ma phrase est tronquée, mais comme vous le dites, le syndic ne peut refuser d'inscrire un sujet SI il est transmis dans les règles et délais.

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Marck ESP, Administrateur
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Bonjour,
Je peux comprendre qu'une demande émanant d'un copro pour ses propres besoins ne puisse pas être refuser et revenir tous les ans.
Mais quid, d'une demande impactant l'ensemble de la copro (tel que abattage des arbres) et que cette même demande a déjà été refusée en AG a la majoritaire simple de l'article 24 ? Il ne me semble pas tres logique que cette demande impactant TOUS les copro puisse revenir tous les ans.