Vote AG -Ordre du jour

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Posté le Le 08/07/2022 à 10:16
Je suis copropriétaire d’un appartement en copropriété qui comporte 3 bâtiments.

Dernièrement en assistant à l’assemblée générale j’ai été intrigué par le fait que des travaux inscrits à l’ordre du jour, n’ont fait l’objet d’aucun vote ! Est-ce normal –

Cordialement

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Posté le Le 08/07/2022 à 10:31
Bonjour et merci.
Avec aussi peu d'infos, impossible de répondre.
Comment était libellée la résolution ?
Qu'est-il indiqué dans le PV ?

Posté le Le 08/07/2022 à 10:43
j'aurai voulu joindre à ce message deux des feuillets du formulaire de l'ordre du jour par correspondance que nous avons reçu. Cependant je n'ai pas trouvé le moyen de le faire.
En fait il s'agissait de travaux a entreprendre- l'un de fermeture d'un sas arrière et l'autre des travaux de peinture.les lignes afférents aux travaux portaient pas de vote eu égard aux cases 'pour"- "contre" et " absention"..

Posté le Le 08/07/2022 à 11:39
Vous parlez de la convocation ou du formulaire de VPC ou de la séance de l'AG ou du PV de l'AG ?
Précisez votre question, c'est incompréhensible pour le moment.

Posté le Le 08/07/2022 à 12:38
Il y a d'une part le formulaire de VPC qui n'a été envoyé.
En outre comme je l'ai indiqué j'ai assisté personnellement à l'AG où il n'y a pas eu de vote pour les travaux en question.

Posté le Le 08/07/2022 à 13:53
Alors oubliez ce formulaire !

Pouvez-vous recopier ici la résolution qui n'a pas fait l'objet d'un vote ?

Et que s'est-il passé pendant l'AG?
Le président a dit : "maintenant qu'on a voté la résolution n°5, passons à la résolution n°7" en oubliant la n°6 ?
Et personne n'a protesté ? Et vous n'avez pas demandé pourquoi ?

Et maintenant qu'est-il écrit sur le PV ?

Faites un effort si vous voulez une réponse utile.

Posté le Le 08/07/2022 à 14:11
y a t'il moyen de joindre les deux feuillets du formulaire de vote par corresponsance qui 'm'ont été envoyés? déjà les feuillets indiquent pas de VOTE sous les cases -pour-contre- abstention-

Secondo, je vais attendre de receptionner le PV de l'AG pour voir ce qui a été mentionné.

Certes il y a eu une délibération, mais il ne nous a pas été demandé quelles étaient les personnes pour- contre où celles qui s'abstiennent.

Dés la reception du PV je reviens vers vous.

Cordialement

Posté le Le 08/07/2022 à 14:38
Bonjour Lacota,

Il y a une explication possible à votre situation. Vous n'avez pas besoin d'attendre le PV pour comprendre, juste de regarder votre Règlement de Copropriété.
Si ce dernier établit des charges par bâtiment ET que votre bâtiment n'est pas concerné par les travaux mentionnés, il est NORMAL que vous n'ayez pas à voter.
Si cela est précisé sur votre formulaire de Vote par correspondance, c'est que le travail de préparation des convocations a été remarquablement bien fait par votre Syndic.
Par contre, le texte de la Résolution devrait mentionner un compte de charges spécifique au bâtiment concerné par lesdits travaux.

Posté le Le 08/07/2022 à 15:00
On se fiche du formulaire puisque vous étiez présent lors de l'AG. Avez-vous écouté ce que disait le président ?
Pouvez vous RECOPIER la résolution ici ? Pas besoin de tous ces feuillets.

Posté le Le 09/07/2022 à 14:21
Bonjour,
Il me semble que le participant » A Georges « dont j’ai lu la réponse, ait raison. En effet nous avons changé de syndic depuis peu et antérieurement nous avions l’habitude de voter pour chaque ordre du jour.
En relisant le formulaire indiqué, je vois que la mention « pas de vote est indiquée lorsqu’il s’agit de travaux spécifiques à l’un des trois bâtiments.
Pour notre bâtiment le D on effet on trouve la même mention « pas de vote » pour réalisation des travaux de remise en peinture inhérent au D.
Merci a « A Georges et vous-même « vos compétences, ont permis de clarifier ce problème qui me semblait à priori, ambigu.
cordialement

Posté le Le 09/07/2022 à 14:41
Si le règlement de copropriété a prévu des charges spéciales par bâtiment, quand il y a des travaux à prévoir pour le bâtiment D, les copropriétaires du bâtiment D votent (et payent), mais pas ceux du A, ni du B, ni du C.

Si vous faites partie du A, par exemple, vous ne voterez pas pour les travaux du D.

Et si vous écoutiez bien ce qui se dit en réunion, vous ne poseriez pas des questions aussi basiques.

Posté le Le 09/07/2022 à 15:56
@Yapasdequoi

Ce type de question n'est pas aussi basique que vous pouvez le penser. Par exemple, dans mon cas, le RdC qui est très vieux définit des charges par bâtiment et les Syndics s'en sont moqués pendant 70 ans. Alors si un copropriétaire ne comprend pas bien, il suffit de lui expliquer. A votre avis, quel pourcentage de copropriétaires ont lu leur RdC. En fait, ni le Syndic ni le CS ne les encouragent à cela pour être les seuls à savoir=pouvoir.

NB. Pour l'instant je n'arrive toujours pas à ce que le Syndic obéisse au RdC, mais je n'ai commencé que depuis une paire d'années ! )

@lacota
Je suis content de vous avoir aidé à éclaircir cela.

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