BOITE AUX LETTRE EN COPROPRIETE
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Posté le Le 04/12/2024 à 14:55
Bonjour,
Nous allons devoir faire remplacer nos boites aux lettres (elles si=ont situées à l'extérieur de notre bâtiment, mais dans le périmètre de notre copro)
J'ai parcouru le RCP pour voir si elles sont considérées comme des parties communes etc...
Le RCP n'évoque pas le sujet (je l'ai relu 3 fois )
Ma question est donc la suivante: Au niveau du conseil syndical , au niveau prise charge du cout de remplacement , nous pensons mettre en place le calcul suivant : Cout TTC du remplacement / Nb de copro = cout supporté par un copro
Dans la mesure ou le RCP ne traite pas du sujet des boites aux lettres, un copro "récalcitrant" peut il évoquer le fait que le RCP ne traite pas du sujet pour ne pas prendre à sa charge une partie des couts (300 euros )
Je vous remercie de vos avis pertinents comme toujours
Bien Cordialement

Posté le Le 04/12/2024 à 15:10
Bonjour,
Les boites aux lettres sont des parties communes. Elles doivent être du même modèle pour tous ; c'est ce qu'on appelle "l'harmonie de l'immeuble" inscrit dans tout règlement de copro.
Le coût en est supporté par tous les proprios non pas aux tantièmes, mais au nombre de copropriétaires.
Sauf évidemment si le règlement de copropriété en dispose autrement, ce qui ne semble pas votre cas.
Personne ne peut s'y opposer si la décision a été prise par l'AG qui devra indiquer l'emplacement et la répartition des coûts pour éviter tout problème ultérieur.
Bien à vous.
Posté le Le 04/12/2024 à 15:16
Bonjour,
Chaque boite est privative (il y a une clé individuelle !) mais la structure est commune et doit être un ensemble homogène et normalisé (dimensions/hauteur/)
En pratique il semble en effet équitable de diviser le coût global par boite et donc par copropriétaire de lot principal (= logement).
Pour éviter tout litige ultérieur, le mieux c'est d'inscrire la répartition prévue dans la résolution soumise au vote.
Après 2 mois, ce ne sera plus contestable.
Posté le Le 04/12/2024 à 15:21
Bonjour,
Je vous remercie de vos retours
Nous allons effectivement inscrire cela lors de notre future AG via une résolution
Bonne Fin de Journée
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