Clef de répartition - Contrat d'étude avant travaux

> Immobilier > Copropriété > Copropriétaires

Posté le Le 17/01/2024 à 18:04
Bonjour à tous,

Lors de la dernière AG de ma copro, il a été voté la signature d'un contrat d'étude avant travaux comprenant, entre autre, le PPT.

A l'oral, il m'a été dit que la charge de ce contrat était calculé au tantième. Je reçois le PV de l'AG qui mentionne un paiement à la part...

Pourriez-vous me dire, selon vous, comment est calculé la clef de répartition pour ce type de contrat ?

S'agissant de travaux communs, je trouverai logique que celà soit répartie au tantième, mais je ne suis pas assez expert pour le savoir.

Un grand merci par avance à tous !

Cordialement

Nicolas

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 17/01/2024 à 18:23
Bonjour,
C'est quoi "paiement à la part" ?
Pouvez vous recopier la résolution ?

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis