Installation de racks à vélos

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Posté le Le 01/10/2026 à 06:14
Bonjour à tous,
J'habite un rez-de-jardin qui côtoie un hall, partie commune. Il a été évoqué en AG le placement de 6 à 8 racks à vélos sur le mur.
C'était une question diverse qui a fait l'objet d'un vote à main levée.
- le hall est un espace commun , le conseil syndical a pris des précautions en précisant que la circulation devait rester possible et que les vélos devaient pouvoir être enlevés si
nécessaire. Néanmoins, le RDC qui interdit le placement d'objets dans les parties communes n'est pas respecté.
- y-a-t'il une distance à respecter entre ces racks et l'accès à mon jardin ?
- que puis-je faire en cas de nuisance et si des intrusions ont lieu à mon domicile ?

Merci à tous !

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Posté le Le 01/10/2026 à 06:42
bonjour,

je pense que votre R.C.interdit l'utilisation des parties communes à titre privatif, ce qui n'est pas votre situation puisque l'A.G. a voté l'installation de ce rack à vélos sur une partie commune.

salutations

Posté le Le 01/10/2026 à 07:20
Bonjour,

Je plussoie, par ailleurs, le RC parle probablement plutôt "d'encombrement des parties communes". Est-ce que des racks à vélo destinés à l'utilité de tous pour des vélos a priori fonctionnels seraient considérés comme un encombrement et pas plutôt comme un équipement commun ?

Par ailleurs, il y a des décisions où de telles installations (et leur coût) ont été validés comme décision d'administration et dépense du budget courant (donc même pas à valider en AG préalablement).

Vous devriez avant tout discuter avec le CS et le syndic sur l'emplacement et étudier si d'autres emplacements sont possibles.

Il est peu probable que vous ayez gain de cause sur le plan du RDC et si cela vous gêne il faudra plutôt étudier les critères de nuisances et troubles anormal de voisinage (pas simple non plus, la preuve est difficile).

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