Poignée de porte

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Posté le Le 08/06/2023 à 20:31
Bonjour je voulais savoir si la poignet de ma porte et privatif ou pas et la couleur aussi car en changeant ma porte j’ai pris une poignet différente couleur que celle de l’immeuble et la personne qui m’a mis la porte m’a dit que là poignet était privatif et mon syndic me demande de changer la couleur alors que dans l’immeuble nous avons tous des poignets de différentes forme je trouve sa encore moins armonieux
Merci j’attend votre réponse

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Posté le Le 08/06/2023 à 20:43
Bonsoir Rita,

Une copropriété a tout à fait le droit, si c'est écrit dans le règlement de Copropriété, d'imposer des règles dans la partie extérieure des parties privatives. Couleur et forme des portes et des poignées, forme des fenêtres, couleur des volets, des portes de garages, etc.

En général, si vous avez des idées de fantaisie (pourquoi pas), il est toujours préférable de demander au Syndic avant. Il est chargé de faire respecter le règlement, et il y aura souvent une "bonne âme" pour vous dénoncer et lui demander d'agir.

Posté le Le 08/06/2023 à 20:49
Bonjour,
Le règlement de copropriété détermine ce qui est autorisé ou pas.
Il est rare que la fantaisie soit permise concernant les éléments visibles de l'extérieur.
Que ce soit privatif ou pas importe peu, et les erreurs des autres ne vous donnent pas plus de droits.

cf loi n° 65-557 :
Article 25
Modifié par LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 - art. 69
Modifié par Ordonnance n°2019-1101 du 30 octobre 2019 - art. 25
Ne sont adoptées qu'à la majorité des voix de tous les copropriétaires les décisions concernant :
(...)
b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;


Toutefois, il est fort peu probable que le syndic engage des poursuites pour vous obliger à modifier votre poignée (pas poignet).

Posté le Le 08/06/2023 à 22:08
Ok mais si la copropriété me dit de changer la couleur de m’a poignée
la forme différentes dans les portes aussi devrais pas être accepter ?
Ou puis-je trouver le règlement ?
Merci

Posté le Le 08/06/2023 à 23:19
Rita,
Si vous êtes propriétaire, une copie du Règlement de copropriété vous a obligatoirement été remise lors de votre achat. Les Syndics ont également obligation de vous donner accès à leur site internet et une copie digitale du Règlement DOIT y figurer.

Ce sont les règles.
Ont-elles été ou sont-elles respectées chez vous ?

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